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Séance du 31 Mai 2007

Procès-Verbal

Question n° 078 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation de la séance du conseil municipal 26 avril 2007.

Question n° 079 Rapporteur Pascal BEAUDET
Augmentation de capital de la SODEDAT 93

Question n° 080 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Construction d’une maison de l’enfance, relocalisation du centre de loisirs Solomon.Approbation du marché et autorisation de signature. Affectation de la subvention du
sénat au titre de l’exercice 2007. Approbation du nouveau plan de financement.

Question n° 081 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Ecole Maternelle Anne Sylvestre. Avenant n°3 avec l’entreprise Bouygues titulaire du marché de travaux en entreprise générale.

Question n° 082 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché de démolitions et de déconstructions pour les années 2008 à 2011. Approbation du projet de marché et de l’autorisation de signature.

Question n° 083 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Construction d’un city stade et d’un mini terrain de basket dans le quartier du Landy. Approbation du marché

Question n° 084 Rapporteur Carmen CABADA-SALAZAR
Avenant à la convention d’Evaluation et d’Organisation du Plan d’Actions Personnalisé

Question n° 085 Rapporteur Lucien MAREST
Reconstruction du Conservatoire à Rayonnement Régional et d’un espace culturel transdisciplinaire. Etudes de sol. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n° 086 Rapporteur Laurence GRARE
Convention avec le Groupement Régional de Santé Publique en matière de saturnisme infantile

Question n° 087 Rapporteur Laurence GRARE
Convention avec le Groupement Régional de Santé Publique d’Ile-de-France pour la poursuite de l’action "Atelier-santé-ville d’Aubervilliers" en 2007

Question n° 088 Rapporteur Laurence GRARE
Signature d’une convention avec l’association Laboratoire de Recherche en Sciences Humaines (LRSH) pour la réalisation d’un film documentaire.

Question n° 089 Rapporteur Evelyne YONNET
Opération "rues du Port et du Chemin Vert" : Approbation de la mise en place d’une Déclaration d’Utilité Publique (DUP) et d’une Enquête Parcellaire au profit de la SIDEC.

Question n° 090 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : création de deux postes d’animateurs territoriaux, pour les centres de loisirs municipaux.

Question n° 091 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : service des sports : création de postes de saisonniers pour la période du 2 juillet 2007 au 31 août 2007.

Question n° 092 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : frais de déplacements temporaires.

Question n° 093 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Avantages sociaux accordés au personnel communal au titre de l’année 2007.

Question n° 094 Rapporteur Bernard ORANTIN
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel coordonné par le
Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF)

Question n° 095 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Augmentation de capital de la SEM PACT 93

Question n° 096 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Garantie d’emprunt à hauteur de 100% à la Caisse des Ecoles d’un montant de 2 200 000€ à contracter auprès de la Société Générale

Question n° 097 Rapporteur Nathalie BUISSON
Convention de gestion des 7 logements du contingent communautaire dans l’opération de construction neuve EN VENTE EN ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT de 32 logements PLUS et PLAI situés passage MOGLIA - ZAC du Pont Tournant à
Aubervilliers par l’OPHLM.

Question n° 098 Rapporteur Nathalie BUISSON
Convention de gestion des 7 logements du contingent communautaire dans l’opération d’acquisition amélioration de 36 logements sociaux sis 52 avenue de la République à
Aubervilliers réalisé par la SA HLM EFIDIS.

Question n° 099 Rapporteur Nathalie BUISSON
Convention de gestion des 9 logements du contingent communautaire dans l’opération de construction neuve de 43 logements PLUS et PLAI sis Chemin des Près Clos par
l’OPHLM d’Aubervilliers.

Question n° 100 Rapporteur Malika AHMED
Avenant n°1 à la convention n°05-018 avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis sur la prestation de service unique (PSU) pour l’ensemble des structures de la petite enfance.