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Séance du 22 novembre 2007

Procès verbal

Question n° 227 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 25 octobre 2007.

Question n° 228 Rapporteur Pascal BEAUDET
Bilan 2006 de la Communauté d’Agglomération Plaine Commune.

Question n° 229 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’APETIS : association des parents et enseignants d’Aubervilliers pour le traitement
des inadaptations scolaires (CMPP et SESSAD).

Question n° 230 Rapporteur Pascal BEAUDET
Demande de remise gracieuse : régie d’avances des éducateurs spécialisés dans le
domaine de la santé au service communal d’hygiène et de santé.

Question n° 231 Rapporteur Gérard DEL-MONTE
Convention générale Ville / OPHLM, mise à disposition de locaux OPHLM à la Ville
d’Aubervilliers.

Question n° 232 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Approbation de l’avenant n° 1 au marché de construction d’un immeuble de bureau au centre technique municipal avec la société Colas.

Question n° 233 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Déconstruction des superstructures du Centre Nautique. Approbation du projet de marché, du bilan global prévisionnel. Autorisation de signature du marché.

Question n° 234 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Centre Nautique : reconstruction des superstructures des halls des bassins. Autorisation du dépôt de la demande de permis de construire.

Question n° 235 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Centre Nautique : Déconstruction, reconstruction des superstructures des halls des bassins. Approbation du bilan global prévisionnel et du plan de financement. Demandes de subvention.

Question n° 236 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Centre Nautique : reconstruction des superstructures des halls des bassins.Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre.

Question n° 237 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun. Approbation du projet de marché.

[[Question n° 238->doc10932]->doc10931] Rapporteur Gérard DEL MONTE
Aménagement des nouveaux locaux de l’association des Seniors d’Aubervilliers. Avenant n°1 aux lots n°1, 4, 6 et 7.

Question n° 239 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Espace Fraternité : pose d’un hangar métallique. Demande de permis de construire.

Question n° 240 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché pour les missions de diagnostics plomb, amiante, loi Carrez et performance énergétique - avenant n° 1. QUESTION ANNULEE.

Question n° 241 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention de 4 000 € à l’Association Parenthèque pour l’année 2007.

Question n° 242 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature de la convention d’attribution de subvention de l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) pour la réalisation des actions de
la Maison des Pratiques de Bien-être et de Santé du Marcreux.

Question n° 243 Rapporteur Lucien MAREST
Tarif de reproductions des documents effectués par le service des archives.

Question n° 244 Rapporteur Lucien MAREST
Convention pluriannuelle d’objectifs entre l’Etat, le Conseil général de la Seine-Saint-Denis, la ville d’Aubervilliers et l’Association "les Laboratoires d’Aubervilliers" - 2007, 2008, 2009. QUESTION REPORTEE.

Question n° 245 Rapporteur Bernard VINCENT
Prestation de gardiennage de la patinoire installée sur la place de l’Hôtel de Ville à l’occasion des fêtes de fin d’année. Approbation du projet de marché.

Question n° 246 Rapporteur Bernard VINCENT
Signature d’une convention avec l’APCEJ et l’Education Nationale relative à l’intervention de l’association au sein des établissements scolaires de la ville d’Aubervilliers.

Question n° 247 Rapporteur Laurence GRARE
Approbation du projet de marché relatif à la numérisation du service de radiologie du Centre Municipal de Santé.

Question n° 248 Rapporteur Evelyne YONNET
46 à 52 / 58 à 76 rue Charles Tillon - 70 à 74 rue Danielle Casanova, cadastré AO 180 cession du lot n° 2 au profit de la Confédération Nationale du Logement.

Question n° 249 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention publique de renouvellement urbain (CPRU) Cristino-Garcia-Landy. Opération ZAC du Landy : cessions des propriétés communales à la Communauté d’Agglomération Plaine Commune (CAPC). Annulation de la délibération n° 68 du 26 avril 2007.

Question n° 250 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : année 2008 : attributions vestimentaires.

_ Question n° 251 Rapporteur Eric PLEE
Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne relatif à l’année 2006.

Question n° 252 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : service dentaire : approbation d’un contrat passé à compter du 1er décembre 2007 avec Monsieur DUFFAU Frédéric, engagé en qualité de chirurgien
dentiste, affecté au service dentaire du centre municipal de santé.

Question n° 253 Rapporteur Bernard ORANTIN
Fêtes de Fin d’années : tarifs de la patinoire place de l’Hôtel de ville.

Question n° 254 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Conventions de partenariat et d’attribution de financement 2007 avec la Caisse des Ecoles Publiques d’Aubervilliers pour la réalisation d’actions dans le cadre du dispositif de Réussite Educative.

Question n° 255 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Remboursement par la caisse des Ecoles Publiques d’Aubervilliers des dépenses de personnel engagées par la ville en 2007 pour la mise en place du dispositif de réussite éducative.

Question n° 256 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
DECISION MODIFICATIVE n°3.

Question n° 257 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Avenant à huit garanties d’emprunt accordées à hauteur de 100% à la société SAHLM Immobilière 3F.

Question n° 258 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Admission en non valeur . Dépenses imputées sur l’exercice 2007.

Question n° 259 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Attribution d’une subvention complémentaire à « l’Association Logement Jeunes 93 »

Question n° 260 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Admission en non valeur pour la taxe d’urbanisme.

Question n° 261 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux établissements secondaires. Année scolaire 2007/2008.

Question n° 262 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2007/2008.

Question n° 263 Rapporteur Pascal BEAUDET
Déclaration de l’urgence de la question n° 264.

Question n° 264 Rapporteur Pascal BEAUDET
Vœu concernant l’enquête publique relative au projet de schéma directeur de la région Ile de France (SDRIF).