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La Révolution : de la paroisse à la commune

Sous l’Ancien Régime la paroisse constitue le premier cadre de vie de la population, à la fois cellule de base de l’administration ecclésiastique et de la communauté d’habitants.

L’administration temporelle ou matérielle de la paroisse est à la charge du conseil de fabrique, chargé de la gestion des biens de l’église paroissiale. Les membres élus de cette fabrique sont les marguilliers. Un syndic représente la communauté d’habitants au sein de ses assemblées. Le curé est le chef spirituel. Il assure un rôle d’intermédiaire avec les autorités civiles et religieuses.

L’érection d’Aubervilliers en paroisse est ancienne et daterait, selon l’Abbé Lebeuf, historien du diocèse de Paris, de l’an 1300. La simple chapelle de campagne est alors élevée en église curiale sous l’invocation de Saint-Christophe et remise à la discrétion du curé primitif, le prieur de Deuil .

De 1336 jusqu’en 1607, des nombreuses guérisons qui se produisirent dans cette chapelle lui firent donner le nom de Notre Dame des Vertus, c’est à dire au sens étymologique du terme, Notre Dame des Miracles. L’église devient le siège d’un pèlerinage important dont fait l’objet une statue miraculeuse de la Vierge.

Le 1er septembre 1622, sous l’influence du concile de Trente, une bulle pontificale approuve l’union de la cure d’Aubervilliers avec la congrégation de l’Oratoire, installée à Aubervilliers en 1618 sous l’impulsion de l’Abbé Jacques Gallemant, curé d’Aubervilliers et ami du cardinal Pierre de Bérulle, fondateur de l’ordre en France.

A partir de février 1623 les prêtres de la congrégation assurent la tenue des registres paroissiaux en remplacement de l’ancien curé, Guillaume Farges. Jusqu’à la fin du XVIIIe siècle, les Oratoriens desserviront la paroisse Notre-Dame-Des-Vertus. C’est à eux que nous devons l’agrandissement de l’église et la réalisation de la façade actuelle (1628).

Registres paroissiaux d’Aubervilliers
De cette première administration paroissiale, nous conservons aujourd’hui aux Archives municipales les 16 volumes reliés comprenant les registres paroissiaux (des actes de catholicité) des années 1552 à 1790 (1E1-13, 15 et 17) et la première partie d’un volume relié comprenant les registres paroissiaux (et achevés par les premiers actes d’état civil) pour les années 1791-1792 (1E18 1ere partie).

L’enregistrement des baptêmes mais également des sépultures (pour les détenteurs de bénéfices ecclésiastiques) sont rendus obligatoires par l’ordonnance royale de Villers-Cotterêts d’août 1539. Ce texte important pris par le roi François 1er impose notamment l’usage du français dans les actes officiels et de justice.

L’enregistrement des baptêmes à Notre-Dame des Vertus commence en mai 1552, soit treize ans après l’ordonnance de Villers-Cotterêts. Il est suivi par l’enregistrement des mariages en novembre 1581 et plus tardivement par celui des sépultures à partir de septembre 1615 (les actes de mariages et sépultures étant obligatoires depuis l’ordonnance de Blois de mai 1579). Les registres d’Aubervilliers comprennent par ailleurs des testaments (de septembre 1560 à octobre 1574) ou encore des publications de mariages (entre septembre 1628 et février 1653).

Registre de délibération et cahier de doléance des habitants de la paroisse d’Aubervilliers.
Deux ans avant la Révolution, le 1er janvier 1787, est ouvert le premier « registre contenant les délibérations des habitants de la paroisse d’Aubervilliers ». A partir de cette date, les événements intéressant la vie de la paroisse puis de la commune sont consignés et conservés dans ces registres de délibérations de manière continue jusqu’à nos jours.

La création des assemblées provinciales, en 1787, et du régime administratif qui s’y rattachait, ont marqué la première étape de la Révolution. L’ordonnance royale du 8 juillet divise les généralités en département (Saint-Germain pour notre localité), en arrondissements (Saint-Denis en sera le chef-lieu) et en municipalités. La communauté des habitants de la paroisse devenant une municipalité, c’est en effet de cette année-là que date pour Aubervilliers la série de ses registres de délibérations.

Le 12 août, une assemblée municipale est créée sous l’autorité de l’intendant, des curés, des représentants des seigneurs et les membres élus payants au moins trente marcs d’impôt gèrent les affaires de la commune. L’assemblée doit répondre aux directives royales : tenir un registre des délibérations et répondre à un questionnaire qui nous apprend notamment que « la communauté d’Aubervilliers contient 388 feux sur lesquels il y a environ 150 journaliers dont 60 environ sont à la charité de la paroisse ».

Au commencement de l’année 1789, toutes les municipalités du royaume furent invitées à rédiger leur « cahier de doléances », destiné à être soumis aux États généraux. L’assemblée générale des habitants d’Aubervilliers est convoquée le 14 avril 1789 pour approuver le « cahier de doléances, plaintes et remontrances » rédigé par l’Abbé Mesme Monard, curé et supérieur de l’Oratoire d’Aubervilliers.

Naissance de la commune durant la période révolutionnaire
Le premier registre de délibérations des habitants de la paroisse d’Aubervilliers ne fait pas mention du grand événement du 14 juillet 1789.

En revanche, la délibération du 25 juillet suivant relève la terreur à laquelle étaient en proie les habitants : « L’an 1789, le lundi 25 juillet, sept heures du soir, en l’assemblée convoquée par la communauté des habitants, a été dit qu’une troupe considérable de brigands ruinaient les plaines et pillaient les villages voisins ; en conséquence il a été arrêté que les habitants veilleraient cette nuit à la conservation de leurs personnes et de leurs possessions ». Durant l’été 1789, les campagnes bruissent de rumeurs confuses appelées « Grande Peur » et les délibérations d’Aubervilliers s’en font l’écho. Les questions de sécurité ne cesseront de préoccuper l’administration municipale jusqu’à la fin de l’année 1789.

Avec la nouvelle assemblée nationale constituante proclamée le 9 juillet 1789, une vaste œuvre de réforme est entreprise. La loi du 14 décembre 1789 crée 44 000 « municipalités » sur le territoire des anciennes « paroisses », baptisées par la suite « communes » en « chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne ».

Cette loi dote l’administration municipale d’une double fonction de gestion locale de toutes les activités spécifiques de la commune et d’administration générale d’Etat (application des lois et perception des fonds). Elle place sous un régime juridique uniforme l’élection des autorités des communes et institue un maire élu par les citoyens en tant qu’organe exécutif de la commune.

A Aubervilliers, c’est le 24 janvier 1790 que fut constituée la première municipalité régulière. Trente-huit citoyens réunis à l’issue de la messe paroissiale élisent alors le premier maire de la commune, Nicolas Lemoine, ainsi que les membres du premier Conseil municipal.

Création de l’état civil laïc et moderne
Cette nouvelle administration territoriale sonne le glas de la paroisse comme cadre de vie administratif et religieux de la communauté des habitants.

Le 2 novembre 1789, les biens du Clergé sont mis à la disposition de la Nation et, le 25 avril 1790, l’Abbé Mesme Monard, curé et dernier supérieur de l’Oratoire d’Aubervilliers, lut sa déclaration des biens, revenus, charges et mobilier de la maison de l’Oratoire des Vertus. Le 21 mai, le marguillier Antoine Poisson remit le registre et la clef des Archives de la fabrique.

Le curé doit également assurer, le 16 janvier 1791, sa prestation de serment civique conformément aux dispositions de la Constitution civile du clergé, adoptée par l’Assemblée nationale constituante le 12 juillet 1790, qui exigent des prêtres le serment de fidélité à la Constitution du royaume.

Le 25 octobre 1792, en application de la loi des 20 et 25 septembre donnant naissance à l’état civil laïc et moderne, les registres paroissiaux sont clos en présence de l’Abbé Monard, de Jean Oyon « faisant les fonctions de maire » et de Jean Houdet, agent municipal élu « pour dresser les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès ».

D’une manière générale, les actes d’état civil de la fin de l’année 1792 sont portés par les officiers d’état civil sur le registre en cours à la suite des actes rédigés par les curés. Pour Aubervilliers, le registre est poursuivi civilement jusqu’à la fin de l’année (du 27 septembre au 27 décembre) et achevé par la table des actes paroissiaux et civils relevés au cours de l’année 1792.

La fin de l’Oratoire à Aubervilliers
Le 1er octobre 1792, les Oratoriens reçurent l’ordre d’évacuer leur maison. Le 18 avril 1793, l’argenterie inventoriée fut adressée au district de Saint-Denis. Mise aux enchères le 24 juillet 1793, la maison de l’Oratoire fut adjugée le 20 août suivant pour la somme de 60 000 livres.

Le 17 janvier 1794, le conventionnel Crassous de Medeuil désaffecte l’église et la convertit en temple de la Raison.

Le 25 janvier, le curé Mesme Monard et son vicaire Valentin abdiquèrent toutes leurs activités religieuses. Un mois plus tard, ils étaient incarcérés dans la prison de Franciade (nom donné à Saint-Denis de 1793 à 1800) puis relâchés le 20 avril. Le 22, ils remirent leurs lettres de prêtrise et se marièrent deux jours plus tard .

Ce n’est que le 30 mai 1795 que les églises furent rendues au culte. Le vicaire Thomas Juste Paullard, vicaire épiscopal de l’Oise, fut autorisé à exercer le culte catholique le 14 juin 1795.



Bibliographie :
- Des registres paroissiaux à l’Etat-civil (1552-1896), Série E. Archives municipales d’Aubervilliers, 1997.
- Aubervilliers 1789-1799. Archives municipales d’Aubervilliers, 1989.
- Aubervilliers à travers les siècles par Jacques Dessain, 4ème volume « Un siècle de bouleversements (1715-1815 », 1ère partie « De la royauté à la république (1715-1794), 1998.