Conseil Municipal du 05 Septembre 2013

ORDRE DU JOUR

Question n°246 Rapporteur Jacques SALVATOR

Lecture et approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 04 et 11 juillet 2013

Question Rapporteur Jacques SALVATOR

Dénomination des rues
QUESTION REPORTEE AU 19 SEPTEMBRE 2013

Question Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : Direction des Ressources Humaines : Rémunération des intervenants assurant des activités périscolaires dans le cadre du Projet Educatif Du Territoire.
QUESTION REPORTEE AU 19 SEPTEMBRE 2013

Question n°247 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : Actualisation du régime indemnitaire instauré par la délibération du conseil municipal en date du 12 avril 2012 applicable aux agents de la ville d’Aubervilliers et créant des primes versées au regard des fonctions ou/et sujétions spéciales – Création, à compter du 1er octobre 2013, d’une prime dite de « valorisation de coordination des rythmes scolaires ».

Question n°248 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : Direction des affaires culturelles : autorisation de recrutement d’un responsable de l’équipement culturel "L’Embarcadère" par voie contractuelle.

Question n°249 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : Direction des ressources humaines : autorisation de recrutement d’un conseiller en gestion des emplois et des compétences.

Question n°250 Rapporteur Jean-François MONINO

Restauration de la cheminée de la Manufacture des Allumettes. Approbation de la demande de subvention faite auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) concernant les études préalables entreprises en 2013. Approbation du nouveau plan de financement prévisionnel. Autorisation de signature.

Question n°251 Rapporteur Jean-François MONINO

Avenant de transfert n°1 relatif au marché de suivi des progiciels « AS WEB » concernant l’activité d’Action Sociale Communale. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°252 Rapporteur Jean-François MONINO

Avenant n°1 de prorogation du délai d’exécution de la tranche ferme relatif au marché portant sur la réalisation du document unique d’évaluation des risques professionnels. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°253 Rapporteur Jean-François MONINO

Avenant de transfert n°1 relatif au marché de maintenance du progiciel SAGE Patrimoine, option comptable, version réseau. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°254 Rapporteur Jean-François MONINO

Dotation de développement Urbain pour l’année 2013. Approbation définitive des opérations et du montant de la subvention. Approbation de la convention entre la Préfecture de la Seine-Saint-Denis et la Commune. Approbation du plan de financement et autorisation de signature.

Question n°255 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de maintenance et de dépannage des groupes froids dans les bâtiments communaux pour les années 2014-2016. Approbation du projet de marché

Question n°256 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de fourniture de couches pour les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant pour les années 2014-2017. Approbation du projet de marché.

Question n°259 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Acquisition auprès de la Direction Nationale d’Interventions Domaniales du lot n°2 situé 51 Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 50.

Question n°258 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Cession de la parcelle située 48 rue du Landy sur la parcelle cadastrée G 112 à la SEM Plaine Commune Développement.

Question n°260 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 141 logements étudiants situés 1-3 rue Marcelin Berthelot à Aubervilliers appartenant à EFIDIS

Question n°261 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 49 logements situés au 61-65 rue de la Motte à Aubervilliers appartenant à Immobilière 3F

Question n°262 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 48 logements situés au 15/17 rue Chapon à Aubervilliers appartenant à Sofilogis

Question n°263 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Convention de gestion du contingent de l’opération d’acquisition amélioration située au 15 rue du Landy à Aubervilliers appartenant à Vilogia

Question n°264 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Prorogation de la charte de relogement relative au projet de rénovation urbaine du quartier Villette Quatre Chemins durant la période 2013-2016

Question n°265 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Prorogation de la charte de relogement relative au projet de rénovation urbaine du quartier Cristino Garcia Landy durant la période 2013-2016

Question n° 257 Rapporteurs Daniel GARNIER et Djamila KHELAF

Signature de la convention annuelle d’objectifs entre la Commune d’Aubervilliers et les associations retenues pour la mise en place des ateliers périscolaires à compter de septembre 2013 dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

Question n°266 Rapporteur Benoît LOGRE

Convention de financement du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) n°13040P entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis, au titre de l’année 2013

Question n°267 Rapporteur Benoit LOGRE

Signature de la convention d’habilitation informatique "mon-enfant.fr" entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis relative à la mise à jour des données liées au fonctionnement des équipements petite enfance

Question n°268 Rapporteur Benoït LOGRE

Signature de la convention d’objectifs et de financement de la prestation de service unique - PSU- (N°13-161) pour la Halte jeux Henri Roser entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période du 28 janvier 2013 au 31 décembre 2015

PROCES-VERBAL