Conseil Municipal du 31 janvier 2013

ORDRE DU JOUR

Question n°1 Rapporteur Jacques SALVATOR

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2012

Question n°2 Rapporteur Jacques SALVATOR

Indemnité de conseil attribuée au trésorier municipal

Question n°3 Rapporteur Jacques SALVATOR

Signature de la convention de partenariat entre l’association l’Ilot et la ville d’Aubervilliers

Question n°4 Rapporteur Jacques SALVATOR

Garantie d’emprunt accordée à l’Immobilière du Moulin Vert pour l’acquisition d’un terrain situé 9-11 rue Chapon

Question n°5 Rapporteur Jacques SALVATOR

Prise en charge des frais de mission de Jacques Salvator et de Brahim Hedjem lors de l’attribution du "ReStore Award" au Centre Commercial le Millénaire le 18 avril 2012 à Berlin.

Question n°6 Rapporteur Evelyne YONNET

Convention d’attribution de subvention avec l’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances au titre du CUCS 2012 pour les activités à la Maison des Pratiques et du Bien Être et de Santé

Question n°7 Rapporteur Jean-François MONINO

Groupement d’intérêt public Maximilien : approbation de la démarche de mise en œuvre de Maximilien, portail des marchés publics franciliens et approbation de la convention constitutive du groupement d’intérêt public, et autorisation de signature.

Question n°8 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de fourniture de mobiliers divers. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°9 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de fourniture de livres et compléments didactiques pour les années 2013 à 2015. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n°10 Rapporteur Jean-François MONINO

Avenant n°1 au marché de travaux relatif à la restauration du clocher de l’Eglise Notre Dame des Vertus. Lot n°1 "maçonnerie, pierre de taille". Approbation de l’avenant et autorisation de signature

Question n°10-1 Rapporteur Jean-François MONINO

Avenant n°1 au marché de travaux relatif à la restauration du clocher de l’Eglise Notre Dame des Vertus. Lot n°2 "injection, consolidation des sols". Approbation de l’avenant et autorisation de signature

Question n°11 Rapporteur Jean-François MONINO et Omar AIT BOUALI

Réhabilitation du stade Karman. Approbation du projet d’opération de réhabilitation, du plan prévisionnel de financement et demandes de subventions.

Question n°11-1 Rapporteur Jean-François MONINO et Omar AIT BOUALI

Réhabilitation du stade Karman. Approbation du bilan global prévisionnel de l’opération. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°12 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2012 par la commune d’Aubervilliers.

Question n°13 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Acquisition auprès de l’Etablissement Public d’Aménagement Plaine de France des parcelles cadastrées D 70 et D 137 situées 16 et 23 rue du Chemin Vert à Aubervilliers

Question n°14 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Cession au profit de la Société Immobilière du Moulin Vert du lot n° 15 situé 65 avenue de la République à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AY 50

Question n°15 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

QUESTION REPORTEE
Cession au profit de la Société Immobilière du Moulin Vert d’un bien en totalité situé 36 rue Ferragus à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée K 50

Question n°16 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Déclassement du domaine public des parcelles AO 108, AO 169 et AO 172 situées 54-58 rue Charles Tillon à Aubervilliers

Question n°16-1 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Cession des terrains situés 54 à 58 Charles Tillon, cadastrés AO n° 108, 169 et 172 , au profit de l’Office Public de l’Habitat d’Aubervilliers

Question n°17 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

ZAC Emile Dubois – Approbation du CRACL 2011

Question n°18 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

ZAC Emile Dubois – Signature de l’avenant n°12 au traité de concession d’aménagement

Question n°19 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de LOGIREP en vue de la réalisation dans le cadre d’une V.E.F.A. de 18 logements locatifs sociaux sur l’assiette foncière formant l’ilot Pasteur

Question n°20 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Convention relative au versement pour surcharge foncière d’un montant de
347.716 euros au profit de la SA d’HLM ANTIN RESIDENCES

Question n°21 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

PRU Villette/Quatre Chemins : avenant n°3 à la convention de rénovation urbaine du quartier Villette-Quatre Chemins.

Question n°22 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Réalisation d’une étude de faisabilité pour la création d’un réseau de chaleur sur la commune d’Aubervilliers. Demande de subventions auprès de l’ADEME et de la région Ile de France.

Question n°23 Rapporteur Véronique LE BIHAN

Convention relative à des interventions de groupes de parole et de groupes d’analyse de pratiques professionnelles par un(e) psychologue du Centre Interdépartemental de gestion (CIG) auprès du personnel du Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH)

Question n°24 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Attribution de bourses lors de la commission du 5 décembre 2012 dans le cadre du Contrat Local Jeunes "Auber+"

Question n°25 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO

Signature de la convention concernant la mission de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS), portant sur l’accompagnement social et le relogement des ménages accueillis sur le site d’habitat adapté sis 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers

Question n°26 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO

Signature d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Logement Jeune 93 (ALJ93), concernant l’accompagnement social et le relogement des ménages accueillis sur le site d’habitat adapté sis 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers

Question n°27 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO

Signature d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Logement Jeune 93 (ALJ93), concernant la gestion du site d’habitat adapté sis 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers

Question n°28 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO

Approbation de la convention 2013 avec l’association « Régie de quartier Maladrerie - Emile Dubois »

Question n°29 Rapporteur Daniel GARNIER

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la gestion patrimoniale du groupe scolaire Casarès-Doisneau - Désignation des élus représentant la Commune

Question n°30 Rapporteur Benoît LOGRE

Convention d’objectifs et de financement (N°12-116) entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint-Denis concernant le Relais Assistants Maternels (RAM)

Question n°31 Rapporteur Benoît LOGRE

Conventions de financement N° 12-140 et N° 12-138 des projets du Fonds d’Accompagnement du Contrat Enfance Jeunesse en Zone Urbaine Sensible entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis

Question n°32 Rapporteur Benoît LOGRE

Signature de la convention d’objectifs et de financement de la Prestation de Service Unique - PSU- (N° 12-125) pour le multi-accueil Annike KELEBE entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis

PROCES VERBAL