Séance du 30 Juin 2011

Ordre du jour :

Question n°134 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du conseil du 12 mai 2011.

Question n°135 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du Compte Administratif 2010 du budget principal.

Question n°136 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte de gestion 2010 du budget principal.

Question n°137 Rapporteur Jacques SALVATOR
Affectation du résultat du compte administratif 2010 du budget principal.

Question n°138 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte administratif 2010 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n°139 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte de gestion 2010 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n°140 Rapporteur Jacques SALVATOR
Rapport d’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité Ile-de-France au titre de l’année 2010.

Question n°141 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie d’emprunt accordée à l’OGEC Saint-Joseph.

Question n°142 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification des tarifs de la Taxe locale sur la publicité extérieure sur le territoire communal à compter de 2012.

Question n°143 Rapporteur Jacques SALVATOR
Révision annuelle des droits de places des marchés du Centre, - du _ Montfort - et des Quatre-chemins.

Question n°144 Rapporteur Jacques SALVATOR
Election d’un adjoint

Question n°145 Rapporteur Evelyne YONNET
5 rue de la Gare, parcelle cadastrée R 3 : acquisition de la cave (lot de copropriété n° 21), appartenant à la succession vacante de Monsieur FAGHINO, gérée par la Direction Nationale d’Interventions Domaniales (DNID). Abrogation de la délibération n° 205 du 23 septembre 2010.

Question n°146 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : création de 3 postes d’agents " Surveillance des points écoles".

Question n°147 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2011 inclus.

Question n°148 Rapporteur Evelyne YONNET
Le projet de santé et le règlement intérieur du Centre Municipal de Santé.

Question n°149 Rapporteur Evelyne YONNET, Omar AIT BOUALI
Mission d’information et d’évaluation pour l’amélioration de l’accès à la santé des adolescents et des jeunes adultes

Question n°150 Rapporteur Jean-François MONINO
Octroi de la protection fonctionnelle au Maire et à la première Adjointe

Question n°151 Rapporteur Jean-François MONINO
Demande de permis de démolir du pavillon situé 49 rue Sadi Carnot sur la parcelle cadastrée U42.

Question n°152 Rapporteur Jean-François MONINO
Construction d’un club house sis 5 rue Paul Bert. Déclaration d’infructuosité du marché.

Question n°153 Rapporteur Jean François MONINO
Mise en œuvre du contrat de projets Etat-Région 2007-2013 (CPER) : Convention de réalisation pour la construction de l’espace culturel transdisciplinaire (ECT) rue Edouard Poisson inscrit au programme d’actions de la convention d’objectifs du Grand Projet 3 (GP3) du CPER établi entre la Région et le territoire Plaine de France.

Question n°154 Rapporteur Jean-François MONINO
Restauration du clocher de l’Eglise Notre Dame des Vertus - Approbation du plan prévisionnel de financement.

Question n°155 Rapporteur Jean-François MONINO
Aménagement de la micro-crèche au 26, rue du long sentier. Approbation du nouveau bilan global prévisionnel et du nouveau plan de financement.

Question n°156 Rapporteur Jean-François MONINO
Réaménagement et reconstruction de la cour latérale de l’école G. Philipe et réfection de la cour centrale de l’école Firmin Gémier. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n°157 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Fort d’Aubervilliers - Avenant n° 1 au protocole de partenariat avec l’AFTRP (Agence Foncière Technique de la Région Parisienne).

Question n°158 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
21 rue Gaétan Lamy à Aubervilliers, terrain cadastré G n° 98, d’une superficie de 575 m², cession au profit de la SARL POLY-CITES.

Question n°159 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
104 rue Léopold Réchossière à Aubervilliers, bien en totalité situé sur la parcelle cadastrée AP 158, d’une superficie de 2257 m², cession au profit de la SARL DT PROJECTS.

Question n°160 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention entre la Ville d’Aubervilliers et le Théâtre de la Commune, Centre Dramatique National d’Aubervilliers.

Question n°161 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention entre la Ville d’Aubervilliers et le Théâtre Equestre Zingaro.

Question n°162 Rapporteur Yacine DIAKITE
Aide à la création d’un emploi (contrat d’accompagnement dans l’emploi - CAE) par le « CLUB INDANS’CITÉ ».

Question n°163 Rapporteur Yacine DIAKITE
Aide à la pérennisation d’un emploi par l’association « Une oasis dans la ville - Autour de Vous »

Question n°164 Rapporteur Yacine DIAKITE
Aide à la pérennisation d’un emploi pour « l’Association des Artistes des Couleurs et de la Diversité ».

Question n°165 Rapporteur Yacine DIAKITE
Subvention à l’association « L’œil à l’écoute » pour la mise en œuvre d’un projet de développement social local.

Question n°166 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention de 2 000 euros à l’Association « d’Aide Culturelle et Sociale de la Seine-Saint-Denis ».

Question n°167 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention à l’association « Auberfabrik » dans le cadre du soutien à la création d’un emploi aidé.

Question n°168 Rapporteur Yacine DIAKITE et Marc GUERRIEN
Attribution d’une subvention de 1000 euros à l’association « Cité des mémoires ».

Question n°169 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 26 logements situés 14 Quai Adrien Agnès à Aubervilliers appartenant à l’OPH d’Aubervilliers.

Question n°170 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention pluriannuelle fixant les relations de coopération entre la Ville d’Aubervilliers et le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes.

Question n°171 Rapporteur Brahim HEDJEM
Renouvellement à titre gracieux et classement en perpétuelle de la concession n°29711 sise au cimetière communal.

Question n°172 Rapporteur Brahim HEDJEM
Renouvellement à titre gracieux et modification de la durée de la concession n°31451 sise au cimetière communal.

Question n°173 Rapporteur Brahim HEDJEM
Renouvellement à titre gracieux et modification de la durée de la concession n°25432 sise au cimetière communal.

Question n°174 Rapporteur Brahim HEDJEM
Renouvellement à titre gracieux et classement en perpétuelle de la concession n°27843 sise au cimetière communal.

Question n°175 Rapporteur Daniel GARNIER
Signatures de la convention de fonctionnement et de la convention provisoire de gestion des interventions techniques du groupe scolaire intercommunal Maria CASARES / Robert DOISNEAU et Désignation des représentants du Conseil Municipal aux conseils d’école.

Question n°176 Rapporteur Daniel GARNIER
Subvention projet artistique "mosaïque" de l’école Francine Fromond (année scolaire 2010-2011)

Question n°177 Rapporteur Tunis THEURIER-AZZOUZ
Mise en place d’un appel à projets "éducation à l’altérité" en direction du tissu socio-éducatif et artistique local

Question n°178 Rapporteur Benoît LOGRE
Régularisation du versement de la subvention régionale « Animation Sociale des Quartiers » pour l’année 2010

Question n°179 Rapporteur Benoît LOGRE
Parent d’enfant/parent d’élève : les ateliers socio-linguistiques (ASL) dans les collèges d’Aubervilliers

Question n°180 Rapporteur Véronique HAMMACHE
Convention relative à des interventions de groupes de parole et de groupes d’analyse de pratiques professionnelles par un(e) psychologue du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) auprès du personnel du Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH)

Question n°181 Rapporteur Djamila KHELAF
Tarifs des centres de loisirs maternels et du nouveau centre de loisirs élémentaire Maria Casares pour l’année 2011/2012

Question n°182 Rapporteur Bernard VINCENT
Lancement du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et harmonisation de procédures d’urgence.

Question n°183 Rapporteur Edgar MINIMBU
Signature de la convention de partenariat entre le Consortium Stade de France et la ville d’Aubervilliers.