Conseil Municipal du 18 décembre 2014

Ordre du jour

Question n°363 Rapporteur Pascal BEAUDET

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 novembre 2014

Question n°364 Rapporteur Fethi CHOUDER

Nomination de Marwan Barghouti, Citoyen d’honneur de la ville d’Aubervilliers

Question n°365 Rapporteur Pascal BEAUDET

Dénomination d’une place

Question n°366 Rapporteur Pascal BEAUDET

Avenant n°1 à la convention de cession foncière entre la Commune et l’OPH d’Aubervilliers dans le cadre de la requalification de la sente des Prés-Clos.

Question n°367 Rapporteur Pascal BEAUDET

Cession au profit des consorts MEFIDANE du bien situé 129-131 rue des Cités à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AX 194.

Question n°368 Rapporteur Pascal BEAUDET

Cession au profit de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France de la moitié indivise de la parcelle AX 122 située 36 rue Charron à Aubervilliers.

Question n°369 Rapporteur Pascal BEAUDET

Acquisition auprès de la SEQUANO de la parcelle BF 40a située 11 impasse Marin

Question n°370 Rapporteur Pascal BEAUDET

QUESTION ANNULEE

Question n°371 Rapporteur Pascal BEAUDET

Remplacement de deux représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’association les séniors d’Aubervilliers.

Question n°372 Rapporteur Meriem DERKAOUI

Attribution de bourses dans le cadre du Contrat Local Jeunes « AUBER+ »

Question n°373 Rapporteur Meriem DERKAOUI

Signature de la convention triennale entre la Commune d’Aubervilliers et l’Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers (OMJA) - Années 2015 - 2016- 2017

Question n°374 Rapporteur Meriem DERKAOUI

Accueil d’un jeune en service volontaire européen dans le cadre du programme européen "Jeunesse en Action"

Question n°375 Rapporteur Meriem DERKAOUI

Communication du rapport d’activité du SIRESCO. Année 2013.

Question n°376 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Abrogation de la délibération n°344 du 27 novembre 2014 : Avenant n°9 au traité d’affermage du service public local des marchés communaux Jaurès et Vivier

[Question n°377 Rapporteur Anthony DAGUET

Débat d’Orientation Budgétaire – Année 2015

QUESTION REPORTEE

Question n°378 Rapporteur Anthony DAGUET

Marché d’assurances pour les années 2011 à 2014. Approbation du projet d’avenant n°2 au lot n°1 et autorisation de signature.

Question n°378-1 Rapporteur Anthony DAGUET

Marché d’assurances pour les années 2011 à 2014. Approbation du projet d’avenant n°1 au lot n° 2 et autorisation de signature.

Question n°378-bis Rapporteur Anthony DAGUET

Marché d’assurances pour les années 2011 à 2014. Approbation du projet d’avenant n°1 au lot n° 3 et autorisation de signature.

Question n°378-bis-1 Rapporteur Anthony DAGUET

Marché d’assurances pour les années 2011 à 2014. Approbation du projet d’avenant n°1 au lot n° 4 et autorisation de signature.

Question n°378-bis-2 Rapporteur Anthony DAGUET

Marché d’assurances pour les années 2011 à 2014. Approbation du projet d’avenant n°1 au lot n° 5 et autorisation de signature.

Question n°379 Rapporteur Anthony DAGUET

Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2015

Question n°380 Rapporteur Anthony DAGUET

Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2015

Question n°381 Rapporteur Anthony DAGUET

Approbation de la convention financière entre la Commune, la Fondation du Patrimoine et la Communauté d’Agglomération de Plaine Commune dans le cadre du chantier école relatif à la rénovation de la Ferme Mazier. Autorisation de signature.

Question n°382 Rapporteur Anthony DAGUET

Signature d’un protocole transactionnel avec l’entreprise ENTRA

Question n°383 Rapporteur Anthony DAGUET

Avenant n°1 au marché d’entretien et maintenance des ascenseurs et monte-charges dans les différents bâtiments communaux pour les années 2014 à 2016. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°384 Rapporteur Magali CHERET

Avenant n° 1 à la convention de coopération culturelle et patrimoniale 2013-2015 entre la Commune d’Aubervilliers et le Conseil Général de la Seine Saint-Denis.

Question n°385 Rapporteur Magali CHERET

Signature des conventions d’objectifs et de moyens 2015-2017 entre la Ville d’Aubervilliers et plusieurs structures et associations culturelles.

Question n°386 Rapporteur Leila TLILI

Signature de la convention pluriannuelle d’objectifs (2015/2019) entre la commune d’Aubervilliers et l’association « ENVOLUDIA ». Concernant le multi accueil HOULABALOO sis au 34 bis rue du Landy concernant le multi-accueil HoulaBaloo, sis 34, rue du landy

Question n°387 Rapporteur Leila TLILI

Convention d’objectifs et financement N° 14.179 "Publics et Territoires" Axe 2 - Adapter l’offre d’accueil aux besoins des publics confrontés à des horaires spécifiques, à des questions d’employabilité ou à des situations de fragilité.

Question n°388 Rapporteur Jean-François MONINO

Signature de la Convention d’attribution de subvention avec l’Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances (ACSE) pour la réalisation de projets financés dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2014, pour l’installation d’un système de vidéo-protection.

Question n°389 Rapporteur Jean-François MONINO

Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable (débat d’orientation budgétaire – budget primitif 2015 – commune d’Aubervilliers)

Question n°390 Rapporteur Laurence GRARE

Signature de la convention triennale entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Aubervacances-Loisirs pour les années 2015- 2016 et 2017

Question n°391 Rapporteur Laurence GRARE

Convention d’objectifs et de financement n° 14.149 J relative à l’accueil des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs sans hébergement, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis et la Commune d’Aubervilliers

Question n°392 Rapporteur Laurence GRARE

Signature de la convention d’objectifs et de financement n°14-084 entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis dans le cadre du soutien aux formations des animateurs d’accueils de loisirs maternels et primaires.

Question n°393 Rapporteur Danielle MARINO

Personnel communal : Direction des ressources humaines : autorisation de recrutement sur la base d’un contrat de 3 ans d’un responsable du suivi et de l’optimisation des recettes à compter du 1er février 2015.

Question n°394 Rapporteur Danielle MARINO

Personnel communal : Direction des ressources humaines ; autorisation de recrutement sur la base d’un contrat de 3 ans d’un chargé de mission de développement local/chef de projet "Dalle Villette" à compter du 1er février 2015.

Question n°395 Rapporteur Danielle MARINO

Prorogation de la convention fixant les relations de coopération entre la commune d’Aubervilliers et l’association "Comité des Œuvres Sociales des personnels de la ville et des établissements publics communaux d’Aubervilliers".

Question n°396 Rapporteur Soizig NEDELEC

Subventions aux associations « Club municipal d’Aubervilliers Tennis », « Indans’Cité », « Association sportive de la jeunesse d’Aubervilliers » et « Cyclisme Auber 93 » dans le cadre d’une aide à la création d’emplois

Question n°397 Rapporteur Salah CHIBAH

Signature des conventions triennales entre la Commune d’Aubervilliers et diverses associations sportives- Années 2015 - 2016 -2017

Question n°398 Rapporteur Eric PLEE

Convention annuelle entre la commune d’Aubervilliers et l’association Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers (CICA) pour l’année 2015.

Question n°399 Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI
Dossier de demande de subvention relative à la Convention d’Accompagnement Social Lié au Logement pour l’année 2015

Question n°400 Rapporteur Claudine PEJOUX

Signature de l’avenant triennale 2012/2014 entre la ville d’Aubervilliers et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).

Procès-verbal