Conseil Municipal du 26 juin 2014

ORDRE DU JOUR

Question n°177 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 mai 2014

Question n°178 Rapporteur Pascal BEAUDET
Proposition de désignation des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Question n°179 Rapporteur Pascal BEAUDET Question reprise dans la
n°214
Conseil d’administration de l’O.P.H : désignation de 2 personnalités qualifiées.

Question n°180 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au conseil d’administration du CICA (Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers)

Question n°181 Rapporteur Pascal BEAUDET
Abrogation de la délibération n°140-1 du 22 mai 2014 concernant la désignation du représentant auprès du club Municipal Aubervilliers escrime.

Question n°182 Rapporteur Pascal BEAUDET
Convention de travaux relative à la réalisation du bassin de rétention enterré départemental "du Ru de Montfort" sur la Commune d’Aubervilliers

Question n°183 Rapporteur Pascal BEAUDET
Avenant à la convention tripartite sur les subventions de la Ville à la ZAC Centre-Moutier

Question n°184 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Avenant n°1 à la convention annuelle d’objectifs entre la Commune d’Aubervilliers et l’association "A l’écoute de la nature" pour la mise en place des activités périscolaires à compter de septembre 2013, dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires - Abrogation de la
délibération n°128 du conseil municipal du 17 avril 2014 en ce qu’elle concerne l’association « Les ateliers de la nature »

Question n°185 Rapporteur Anthony DAGUET
Dotation de développement Urbain pour l’année 2014. Approbation du plan de financement prévisionnel. Autorisation de demande de subvention et approbation de l’enveloppe pour l’année 2014

Question n°186 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2013 du budget principal

Question n°187 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2013 du budget principal

Question n°188 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget principal

Question n°189 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2013 du budget annexe du Centre municipal de santé

Question n°190 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2013 du budget annexe du Centre municipal de santé

Question n°191 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2013 du budget annexe du SSIDPAAH

Question n°192 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2013 du budget annexe du SSIDPAAH

Question n°193 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2014 du budget principal

Question n°194 Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport d’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile-de-France au titre de l’exercice 2013

Question n°195 Rapporteur Anthony DAGUET
Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour 2015

Question n°196 Rapporteur Anthony DAGUET
Restauration de la cheminée de la Manufacture des Allumettes. Approbation de la demande de subvention faite auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) concernant les travaux entrepris en 2014. Approbation du nouveau plan de financement prévisionnel. Autorisation de signature.

Question n°197 Rapporteur Anthony DAGUET
Demandes de subventions relatives à l’entretien de l’orgue de l’Eglise Notre-Dame-des-Vertus pour l’année 2014. Inscription de la dépense au budget communal.

Question n°198 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de location de matériels scéniques et d’assistance technique dans le cadre des manifestations culturelles et artistiques de la ville pour les années 2014 à 2015. Approbation du projet de marché.

Question n°199 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du marché de travaux de rénovation des pistes du stade André KARMAN. Autorisation de signature.

Question n°200 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de produits d’entretien ménager à usage domestique et de consommables divers pour les années 2015 à 2018. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°201 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de vêtements de travail pour les besoins du personnel municipal d’Aubervilliers pour les années 2014 à 2016. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°202 Rapporteur Anthony DAGUET
Maintenance des photocopieurs de la ville et des écoles pour les années 2015 à 2018. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°203 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation de la demande de subvention relative à l’acquisition d’un échographe pour le Centre Municipal de Santé (CMS) au titre de la réserve parlementaire et du plan de financement prévisionnel. Autorisation de signature

Question n°204 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Modification du tableau des effectifs

Question n°205 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2014

Question n°206 Rapporteur Danielle MARINO
Création d’un Comité Technique Commun à la Ville d’Aubervilliers, à la Caisse des Ecoles et au CCAS.

Question n°207 Rapporteur Danielle MARINO
Création d’un comité d’hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail commun à la Ville d’Aubervilliers, à la Caisse des Ecoles et au CCAS.

Question n°208 Rapporteur Fehti CHOUDER
Echange d’expériences entre les secteurs jeunesse, sport, éducation, prévention et insertion des villes d’Aubervilliers et d’Iéna, du 21 au 25 juin à Aubervilliers

Question n°209-1 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
MOSAIQUE : demande de subventions et signature d’une convention auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS).

Question n°209 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Demande de subventions Conseil Général de la Seine-Saint-Denis. Année 2014.

Question n°210 Rapporteur Nourredine KADDOURI
Convention pluriannuelle fixant les relations de coopération entre la Ville d’Aubervilliers et le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes 93 Ouest

Question n°211 Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI
Convention relative au financement de l’accompagnement social lié au logement par le fonds de solidarité logement 2014

Question n°212 Rapporteur Pascal BEAUDET
Acquisition auprès de l’EPFIF de l’usufruit pour une durée d’un an sur le terrain et les bâtiments situés 95 boulevard Félix Faure à Aubervilliers.

Question n°213 Rapporteur Pascal BEAUDET
Déclaration d’urgence des questions n°214 et n°215.

Question n°214 Rapporteur Pascal BEAUDET
Abrogation de la délibération n°98 du 17 avril 2014, désignation des représentants au conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat d’Aubervilliers.

Question n°215Rapporteur Meriem DERKAOUI
Signature de la convention annuelle d’objectifs entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association CLINAMEN pour le 3ème trimestre de l’année scolaire 2013/2014, dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.

Questions écrit au Maire le 23 juin 2014, par la liste "AUBERVILLIERS AVANCE EN CONFIANCE"

Objet – Devenir du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)

Objet – Evolution des rythmes scolaires