Conseil Municipal du 22 mai 2014

ORDRE DU JOUR

Question n°131 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 avril 2014
Procès-Verbal

1 Désignations dans les commissions et structures internes

Question n°132 Rapporteur Pascal BEAUDETDésignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration de Comité des Œuvres Sociales (COS) des personnels de la ville et des établissements publics communaux d’Aubervilliers.

Question n°133 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux.

Question n°134 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission municipale des marchés d’approvisionnement

Question n°135 Rapporteur Pascal BEAUDETDésignation des représentants au sein des conseils de quartier dans le cadre de la loi sur la démocratie de proximité avec confirmation des 8 conseils de quartier.

2 Désignations dans les associations

Question n°136 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants auprès de l’association Maison du commerce et de l’artisanat.

REPORTEE Question n°137 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au conseil d’administration du CICA (Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers)

Question n°138 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’association pour l’insertion sociale et professionnelle des jeunes et des adultes (A.I.S.P.J.A).

Question n°139 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’association de placement et d’aide pour jeunes handicapés d’Aubervilliers (A.P.A.J.H.A.)

Question n°140 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants auprès de l’association Cyclisme Municipal Aubervilliers 93

Question n°140-1 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants auprès de l’association du club Municipal Aubervilliers Escrime

Question n°140-2 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants auprès de l’association du Football Club Municipal d’Aubervilliers.

Question n°141 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal auprès du conseil d’administration de l’office municipal de la jeunesse d’Aubervilliers (OMJA).

Question n°142 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal auprès du conseil d’administration du Centre d’Arts Plastiques d’Aubervilliers (CAPA) Camille Claudel,

Question n°143 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal auprès du conseil d’administration de l’association cinéma « le Studio »

Question n°144 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal auprès du conseil d’administration de l’association « ville des musiques du monde »

Question n°145 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du comité de coopération Aubervilliers-Boully-Solidaires

Question n°146 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation d’un représentant au conseil de concertation de la résidence sociale COALLIA Opale

Question n°147 Rapporteur Pascal BEAUDETDésignation de représentants au conseil d’administration de l’APETIS : association des parents et enseignants d’Aubervilliers pour le traitement des inadaptations scolaires (administre le CMPP et le SESSAD)

3 Désignations dans les syndicats intercommunaux

Question n°148 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal à la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération Plaine Commune

Question n°149 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants de la commune d’Aubervilliers à l’entente intercommunale Aubervilliers - Pantin sur l’aménagement de la RN2 (avenue Jean-Jaurès).

4 Désignations dans les autres établissements publics,
et société publiques et privées

Question n°150 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation du correspondant municipal pour la prévention routière.

Question n°151 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation d’un référent municipal de la sécurité routière auprès du préfet de Seine-Saint-Denis

Question n°152 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation au sein du Conseil Municipal d’un correspondant défense

Question n°153 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation d’un représentant de la Commune d’Aubervilliers au sein de l’ensemble des instances administratives du Groupement d’Intérêt Public le (GIP) « Aubermédiation ».

Question n°154 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants de la Commune au sein du "Pôle Supérieur d’Enseignement Artistique Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Ile-de-France"

QUESTION ANNULEE n°155 Rapporteur Pascal BEAUDET

Désignation des membres du conseil municipal au sein de la commission "gestion du patrimoine - transports - circulation - stationnement".

Question n°156 Rapporteur Pascal BEAUDET
Nomination des membres représentant la ville d’Aubervilliers dans le cadre de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS) relative à la société TIRU sise au 22-26 rue, Ardoin à Saint-Ouen.

Question n°157 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des membres du conseil d’administration pour le comité syndical Autolib’ Métropole

5 Autres délibérations inscrites à l’ordre du jour

Question n°158 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Sectorisation scolaire 2014/2015.

REPORTEE Question n°159 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Restaurants scolaires : approbation des nouveaux tarifs pour l’année scolaire 2014/2015 concernant les enseignants et les hôtes de passage

REPORTEE Question n°160 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2014/2015 : restaurant scolaire et goûters

Question n°161 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Attribution de bourses dans le cadre du Contrat Local Jeunes "Auber+"

Question n°162 Rapporteur Anthony DAGUETBudget annexe de l’Embarcadère - décision modificative n° 1 (exercice 2014)

Question n°163 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenants n°1 aux contrats passés avec les Sociétés PICHON, FIDUCIAL BUREAUTIQUE, SÉLECTOUR BYBA TOURISME en vu d’introduire une clause permettant l’utilisation de cartes d’achats. Autorisation de signature.

Question n°164 Rapporteur Anthony DAGUET
Habilitation du Maire à déposer une demande de permis de construire relative à la réalisation du groupe scolaire Port Chemin Vert. Approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération. Demande de subventions. Autorisation de signature.

Question n°165 Rapporteur Anthony DAGUET
Restauration de la cheminée industrielle, 19 rue de Presles. Approbation du projet de marché de travaux et autorisation de signature.

Question n°166 Rapporteur Anthony DAGUET
Groupement d’intérêt public « Maximilien » : désignation des membres titulaires et suppléants aux instances dirigeantes.

Question n°167 Rapporteur Magali CHERETRecettes de billetterie concernant les spectacles à L’Embarcadère.

Question n°168 Rapporteur Magali CHERET
Adhésion à l’association MAAD 93, réseau des musiques actuelles de Seine-Saint-Denis.

Question n°169 Rapporteur Leïla TLILI
Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs (2011/2014) entre la Commune d’Aubervilliers et l’association "Envoludia" (anciennement APETREIMC) pour l’année 2014

Question n° 170 Rapporteur Leïla TLILI
Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens (2012-2013) entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes (IEPC) concernant le multi accueil SCOUBIDOU, sis 8 rue Paul Bert pour l’année 2014

Question n°171 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Programmation 2014 de l’enveloppe régionale "Animation sociale des quartiers"

Question n°172 Rapporteur Fethi CHOUDER
Accueil de deux élèves palestiniennes au Conservatoire à Rayonnement régional Aubervilliers - La Courneuve pendant l’année scolaire 2013/2014

Question n°173 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Distributeur et récupérateur de seringues

Question n°174 Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

Question n°175 Rapporteur Pascal BEAUDET
Déclaration d’urgence de la question n°176

Question n°176 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des membres du conseil municipal au sein des commissions municipales créées par le règlement intérieur.