Conseil Municipal du 17 avril 2014

ORDRE DU JOUR

Question n°88 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation des procès-verbaux des séances des Conseils Municipaux du 06 mars et 05 avril 2014.

“Désignations dans les commissions et structures internes”

Question n°089 Rapporteur Pascal BEAUDET
Création d’une commission municipale de désignation des candidats aux logements sociaux relevant du contingent communal

Question n°090 Rapporteur Pascal BEAUDET
Election des membres titulaires et suppléants de la Commission d’Appel d’Offres.

REPORTEE Question n°091 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux.

Question n°092 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d’école.

Question n°093 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’exploitation du centre municipal de santé (CMS)

Question n°094 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au conseil d’administration de la salle de spectacle " l’Embarcadère"

Question n°095 Rapporteur Pascal BEAUDET
Constitution du conseil de discipline de recours d’Ile-de-France : désignation du représentant au conseil municipal.

“Désignations dans les établissements publics municipaux”

Question n°096 Rapporteur Pascal BEAUDET
Fixation du nombre des membres du conseil d’administration et élection des
représentants au sein du conseil d’administration du CCAS

Question n°097 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal et fixation de leur nombre au sein du conseil d’administration de la Caisse des Ecoles.

Question n°098 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat d’Aubervilliers suite au décret modificatif relatif à l’administration des OPH Désignations dans les associations

REPORTEE Question n°099 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au conseil d’administration de l’office municipal de la jeunesse d’Aubervilliers (OMJA).

REPORTEE Question n°100 Rapporteur Pascal BEAUDET Désignation des représentants au conseil d’administration du CICA (Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers)

Question n°101 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation de représentants au conseil d’administration de l’association Aubervacances-Loisirs.

Question n°102 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au conseil d’administration de l’association "Logement Jeune 93"

Question n°103 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au conseil d’administration de l’association de Régie de Quartier Maladrerie/Emile Dubois

Question n°104 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation de représentants au conseil d’administration de l’APETIS : association des parents et enseignants d’Aubervilliers pour le traitement des inadaptations scolaires (administre le CMPP et le SESSAD)

Question n°105 Rapporteur Pascal BEAUDETDésignation des représentants du conseil municipal au sein de l’association les "Seniors d’Aubervilliers"

Question n°106 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l’association "Epicéas" (action sociale)

Question n°107 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation d’un représentant de la commune auprès de l’école Notre Dame des Vertus

Question n°108 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation d’un représentant de la commune auprès du conseil d’école CHNE’OR pour les classes élémentaires sous contrat d’association.

Question n°109 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au conseil d’administration de l’association AUBERQUARTIERS

“Désignations dans les syndicats intercommunaux”

Question n°110 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au comité syndical du syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP)

Question n°111 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au comité syndical du syndicat intercommunal du cimetière des villes d’Aubervilliers, la Courneuve, Drancy, Bobigny

Question n°112 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au conseil d’administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d’Aubervilliers-la Courneuve

Question n°113 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO).

Question n°114 Rapporteur Pascal BEAUDET
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la gestion patrimoniale du groupe scolaire Casarès-Doisneau - Désignation des élus représentant la Commune

Question n°115 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication. (SIPPEREC).

Question n°116 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au comité d’administration du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France. (SIGEIF)

Question n°117 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants au syndicat Paris METROPOLE.

Question n°118 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants de la Commune au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF).

“Désignations dans les autres établissements publics, et société publiques et privées”

Question n°119 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants de la commune aux conseils d’administration des collèges et lycées.

Question n°120 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l’établissement public gérontologique « Constance MAZIE »

Question n°121 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation du représentant de la commune à SEQUANO aménagement.

Question n°122 Rapporteur Pascal BEAUDET
Plaine Commune Développement : désignation de représentants de la Commune au sein des instances de la Société d’Economie Mixte et de la Société Publique Locale.

Question n°123 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants du conseil municipal à DELTAVILLE.

Question n°124 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation d’un représentant du conseil municipal pour siéger au sein du comité stratégique de la société du Grand Paris.

“Autres délibérations inscrites à l’ordre du jour”

REPORTEE Question n°125 Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2014/2015 : restaurant scolaire et goûters

REPORTEE Question n°126 Rapporteur Pascal BEAUDET
Restaurants scolaires : approbation des nouveaux tarifs pour l’année scolaire
2014/2015 concernant les enseignants et les hôtes de passage.

Question n°127 Rapporteur Pascal BEAUDET
Signature des conventions annuelles d’objectifs entre la commune d’Aubervilliers et les associations retenues pour la mise en place des ateliers périscolaires pour le 3ème trimestre de l’année scolaire 2013/2014, dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

Question n°128 Rapporteur Pascal BEAUDET
Avenant n°1 aux conventions annuelles d’objectifs entre la commune d’Aubervilliers et les associations retenues pour la mise en place des activités périscolaires pour le 3ème trimestre de l’année scolaire 2013/2014, dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

Question n°129 Rapporteur Pascal BEAUDET
Vote des taux d’imposition 2014

Question n°130 Rapporteur Pascal BEAUDET
Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux à compter du 5 avril 2014.

PROCES-VERBAL