Election du Maire du 05 avril 2014
publié le 1er avril 2014 (modifié le 26 novembre 2014)
ORDRE DU JOUR
Election du Maire
Ordre du jour du 05/04/2014
Question n° 084 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Election du Maire
Question n° 085 Rapporteur Le Maire
Fixation du nombre d’Adjoints au Maire devant être élus.
Question n° 085-1 Rapporteur Le Maire
Fixation du nombre d’Adjoints de quartier devant être élus
Question n° 086 Rapporteur Le Maire
Election des adjoints au Maire.
Question n° 086-1 Rapporteur Le Maire
Election des adjoints chargés d’un ou plusieurs quartiers -
Question n° 087 Rapporteur 1er Adjoint au Maire
Délégation d’attribution au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- DELIBERATION n°86-1 (format pdf - 392.7 ko - 07/04/2014)
- DELIBERATION n°86 (format pdf - 424.3 ko - 07/04/2014)
- DELIBERATION n°85-1 (format pdf - 568.5 ko - 07/04/2014)
- DELIBERATION n°85 (format pdf - 473.1 ko - 07/04/2014)
- DELIBERATION n°84 (format pdf - 509.3 ko - 07/04/2014)
- Procès-verbal (format pdf - 32.2 ko - 07/04/2014)
- deliberation n°87 (format pdf - 631.5 ko - 08/04/2014)