Conseil municipal du 06 mars 2014

ORDRE DU JOUR

Question n°037 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 janvier 2014.

Question n°038 Rapporteur Jacques SALVATOR
Mise à disposition de locaux municipaux scolaires pour des réunions publiques préparatoires aux élections municipales du mois de Mars 2014

Question n°039 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature du contrat d’objectifs et de moyens passé entre la Ville d’Aubervilliers et l’association AVEC en vue de la mise en place d’un café culturel sis 2ter rue du Moutier

Question n°040 Rapporteur Jacques SALVATOR
Projet « IMPPULSE – Improving police population understanding for local security » dans le cadre d’un appel à projet de la Commission Européenne, piloté par le Forum européen de sécurité urbaine (EFUS)

Question n°041 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention entre la commune d’Aubervilliers et l’Association Logement Jeune 93 (ALJ) pour l’année 2014

Question n°042 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subvention de 3 500 € à l’association des Seniors d’Aubervilliers pour soutenir un projet de voyage à Saint Hilaire de Riez du 19 au 23 mai 2014

Question n°043 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subvention à l’association RESPECT 93

Question n°044 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : autorisation de recruter un responsable du service démocratie locale et politique de la ville à compter du 1er avril 2014 pour une durée de 3 ans.

Question n°045 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : autorisation de recruter un responsable arts plastiques, danse et jeune public à compter du 1er avril 2014 pour une durée de 3 ans.

Question n°046 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : autorisation de recruter deux conseillers en mobilité-recrutement-reclassement à compter du 1er avril 2014 pour une durée de 3 ans.

Question n°047 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : signature d’une convention pour l’organisation des commissions de sélection professionnelle prévues en 2014 avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne pour le compte des collectivités affiliées.

Question n°048 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : adoption du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

Question n°049 Rapporteur Evelyne YONNET
Signature de la convention pour l’accompagnement social des ménages accueillis sur le site d’hébergement transitoire du 52, rue Saint-Denis à Aubervilliers

Question n°050 Rapporteur Evelyne YONNET
Remises gracieuses à six co-propriétaires suite aux travaux par substitution au 60 rue Heurtault à Aubervilliers

Question n°051 Rapporteur Evelyne YONNET
Adhésion de la ville d’Aubervilliers aux options de soins médicaux, dentaires et infirmiers pour son Centre de Santé.

Question n°052 Rapporteur Evelyne YONNET
Gestion raisonnée de l’animalité en ville - Convention ACR 2014.

Question n°053 Rapporteurs Evelyne YONNET/ Tedjini MAIZA
Convention 2014 pour une gestion éthique des pigeons dans la ville d’Aubervilliers.

Question n°054 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Inscription du Fort d’Aubervilliers dans la démarche de labellisation nationale :"Ecoquartier".

Question n°055 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de l’OPH d’Aubervilliers en vue de la réalisation d’un programme de 18 logements locatifs sociaux sur un terrain sis 50 bis, rue Charles Tillon.

Question n°056 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Acquisition d’un bien immobilier situé au 180 rue André Karman à Aubervilliers.

Question n°057 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Acquisition d’un bien immobilier situé au 3 rue du Goulet à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée K 124.

Question n°058 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Désaffectation, déclassement et cession de portions de biens fonciers communaux pour permettre la participation de la Commune d’Aubervilliers à la réalisation du Campus Condorcet sur son territoire.

Question n°059 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Avenant au plan local d’application de la Charte nationale d’insertion pour les PRU d’Aubervilliers et le PRU Intercommunal d’Aubervilliers/Saint-Denis.

Question n°060 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Approbation de l’avenant n°1 à la convention de gestion urbaine de proximité du quartier Villette Quatre-Chemins.

Question n°061 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Approbation de l’avenant n°1 à la convention de gestion urbaine de proximité du Quartier Cristino Garcia / Landy.

Question n°062 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Convention partenariale entre la Ville d’Aubervilliers, la communauté d’agglomération Plaine Commune et l’association APIJ-BAT concernant le chantier école "rénovation de la Ferme Mazier".

Question n°063 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention d’intervention et des annexes
techniques "concerts" et "actions musicales" entre la Ville d’Aubervilliers et l’association Banlieues Bleues.

Question n°064 Rapporteurs Abderahim HAFIDI, Christine RATZEL-TOGO
Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement des professionnels de la santé et du handicap à Aubervilliers.

Question n°065 Rapporteur Yacine DIAKITE
Subventions aux associations « Créavif » et « Atelier Kuso » dans le cadre de la création d’emplois aidés.

Question n°066 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 107 logements situés au 3/5/7 rue Emile Dubois appartenant à Vilogia.

Question n°067 Rapporteur Véronique LE BIHAN
Convention réglant les relations entre le Service des Soins infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH) et les infirmiers libéraux diplômés d’Etat.

Question n°068 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Signature des conventions entre la Commune d’Aubervilliers, l’Association des Familles et Amis pour l’Accueil, le Soutien, l’Education et la Recherche en faveur des Personnes Handicapées mentales (A.F.A.S.E.R.) et l’Association "Les Séniors" pour la mise en place d’activités physiques et sportives, en direction de leurs publics.

Question n°069 Rapporteur Omar AIT BOUALIAttribution de bourses lors de la commission du 12 février 2014 dans le cadre du Contrat Local Jeunes "Auber+".

Question n°070 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Approbation de l’adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes pour la passation d’un marché public de création, d’entretien et de contrôle des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols sur le territoire de Plaine Commune pour les années 2014 à 2017. Autorisation de signature.

Question n°071 Rapporteur Brahim HEDJEM
Convention de partenariat entre la Ville d’Aubervilliers et la Maison du Commerce et de l’Artisanat.

Question n°072 Rapporteur Christine RATZEL-TOGOApprobation de la Convention 2014 avec l’association "Régie de quartier Maladrerie - Emile Dubois".

Question n°073 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux établissements secondaires. Année Scolaire 2014/2015.

Question n°074 Rapporteur Daniel GARNIER
Signature d’une convention entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’allocations familiales pour l’accompagnement au développement des équipements périscolaires au titre de l’exercice 2013.

Question n°075 Rapporteur Daniel GARNIER
Adoption de la convention de coopération pour un développement de la restauration sociale collective entre la commune d’Aubervilliers et le S.I.RES.CO.

Question n°076 Rapporteur Daniel GARNIER
Marché de fourniture de mobiliers administratifs et scolaires. Approbation du projet de marché.

Question n°077 Rapporteur Benoît LOGRE
Signature de la convention d’objectifs et de financement n°13-336 "Publics et Territoires 2013" Aide financière exceptionnelle à l’informatisation entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis.

Question n°078 Rapporteur Benoît LOGRE
Signature de la convention d’objectifs et de financement du Contrat Local d’accompagnement à la scolarité entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis.

Question n°079 Rapporteur Benoît LOGRE
Modalités de fixation de la prestation locale pour faciliter l’emploi d’une assistante maternelle (PLAM) en fonction de la révision annuelle du barème de la Caisse d’Allocations Familiales portant sur les revenus des familles.

Question n°080 Rapporteur Djamila KHELAF
Signature de la convention d’objectifs et de financement n°13-121 J " Aide Spécifique - rythmes éducatifs (ASRE)" entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis pour la période du 1er septembre 2013 au 31 décembre 2016.

Question n°081 Rapporteurs Djamila KHELAF - Omar AIT BOUALI
Signature de l’avenant n°2013-1 au Contrat Enfance Jeunesse entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis conclu le 12 décembre 2012.

Question n°082 Rapporteur Soumia ZAHIR
Plan Local de Prévention et Lutte Contre les Discriminations - plan d’actions pour une politique de promotion des droits des femmes.

Procès-verbal