Conseil Municipal du 19 décembre 2013

Ordre du jour

Question n°398 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 novembre 2013.

Question n°399 Rapporteur Jacques SALVATOR

Adoption du budget primitif 2014 de la commune (budget principal)

Question n°400 Rapporteur Jacques SALVATOR

Adoption du budget primitif 2014 du Centre Municipal de Santé (budget annexe)

Question n°401 Rapporteur Jacques SALVATOR

Adoption du budget primitif 2014 du Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes âgées et Adultes Handicapés (budget annexe SSIDPAAH).

Question n°402 Rapporteur Jacques SALVATOR

Adoption du budget primitif 2014 de l’Embarcadère (budget annexe)

Question n°403 Rapporteur Jacques SALVATOR

Admissions en non valeur

Question n°404 Rapporteur Jacques SALVATOR

Subventions de fonctionnement accordées aux associations pour l’année 2014

Question n°405 Rapporteur Jacques SALVATOR / Yacine DIAKITE

Subventions à des associations dans le cadre d’une aide à la création d’emplois

Question n°406 Rapporteur Jacques SALVATOR

Subventions de fonctionnement attribuées pour l’année 2014 aux associations retenues pour la mise en place des ateliers périscolaires dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

Question n°407 Rapporteur Jacques SALVATOR

Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de l’appel à projets 2014 « Soutien à la Médiation, à la prévention et à la protection »

Question n°408 Rapporteur Jacques SALVATOR

Garantie d’emprunt à la SEM Plaine Commune Développement dans le cadre de la convention publique de renouvellement urbain Cristino Garcia Landy

Question n°409 Rapporteur Jacques SALVATOR

Contrat de Développement Territorial « Territoire de la Culture et de la Création » : Avis de la ville d’Aubervilliers en vue de son approbation et droit de signature

Question n°410 Rapporteur Jacques SALVATOR

Signature d’une convention entre la ville d’Aubervilliers et l’Association des avocats et juristes franco berbères assurant des permanences juridiques spécialisées en droit du travail à la Maison de justice et du droit.

Question n°411 Rapporteur Jacques SALVATOR

Renouvellement de la convention d’objectifs entre la bourse du travail et la Commune d’Aubervilliers pour l’année 2014.

Question n°412 Rapporteur Jacques SALVATOR

Détermination de la longueur de la voirie communale

Question n°413 Rapporteur Jacques SALVATOR

Dénomination des rues

Question n°414 Rapporteur Jacques SALVATOR

Déclaration d’urgence de la question n°435

Question n°415 Rapporteur Evelyne YONNET

Demande de subvention auprès de l’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSE) pour l’année 2013 au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS). Reconduction du programme de promotion du bien-être psychique du jeune enfant

Question n°416 Rapporteur Evelyne YONNET

Convention d’attribution de subvention pour l’atelier Santé Ville de la ville d’Aubervilliers par l’agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances (ACSE) pour l’année 2013 au titre du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)

Question n°417 Rapporteur Evelyne YONNET

Convention d’attribution de subvention pour le maintien, le développement de la Maison des Pratiques, du bien être et de la Santé (MPBES) d’Aubervilliers par l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale de l’Egalité des chances (ACSE) pour l’année 2013 au titre du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS).

Question n°418 Rapporteur Evelyne YONNET

Convention d’attribution de subvention de l’association Aurore pour la réalisation d’un projet de prévention et mesures de réduction des risques liés à l’usage de drogues sur le territoire d’Aubervilliers

Question n°419 Rapporteur Evelyne YONNET

Adhésion de la ville à l’association "Les élus locaux contre le sida : "ensemble luttons contre le sida" (ELCS)

Question n°420 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : recrutement des agents pour le recensement 2014 et fixation de leur indemnité

Question n°421 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal - Direction des ressources humaines - actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents de la ville d’Aubervilliers - fonctions ou/et sujétions spéciales.

Question n°422 Rapporteur Evelyne YONNET

PNRQAD Centre-Ville d’Aubervilliers - Convention cadre entre le Conseil Général, la communauté d’Agglomération Plaine Commune, la Ville d’Aubervilliers et DELTAVILLE

Question n°423 Rapporteur Evelyne YONNET et Jean Yves VANNIER

ZAC Centre-Moutier : Cessions foncières au profit de la ZAC aménagée par la Société DELTAVILLE

Question n°424 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation de la convention financière entre la Commune, la Fondation du
Patrimoine et la Fondation du Crédit Coopératif dans le cadre du mécénat pour la rénovation de la Manufacture des Allumettes et de sa cheminée historique. Autorisation de signature

Question n°425 Rapporteur Jean-François MONINO

Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité dont le SIPPEREC est coordonnateur. Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes. Autorisation de signature.

Question n°426 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Cession des lots n°8 et 9 situés 21 passage des chalets, sur la parcelle cadastrée Y 43, à la SCI OCEAN

Question n°427 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Cession d’un bien en totalité situé 4 rue Pierre Curie à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée A 43, au profit de Messieurs Cuneyt et Cem Aydinloglu ou tout substitué.

Question n°428 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Approbation de la modification simplifiée N°4 du Plan Local d’Urbanisme

Question n°429 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Prescription de la révision générale du PLU et définition des modalités de concertation

Question n°430 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

ZAC Emile DUBOIS - Approbation du CRACL 2012

Question n°431 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

ZAC Emile DUBOIS - Signature de l’avenant n°13 au traité de concession
d’aménagement

Question n°432 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

ZAC du Marcreux - Approbation du CRACL 2012 et de l’avenant n°14 au traité de concession

Question n°433 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Convention de coopération culturelle et patrimoniale 2013-2015 entre la Commune d’Aubervilliers et le Conseil Général de la Seine Saint-Denis.

Question n°434 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Signature du contrat-cadre de partenariat 2014 avec l’Orchestre de Chambre de Paris.

Question n°435Rapporteur Abderrahim HAFIDI et Jean-François MONINO

Approbation des principes du pré programme, du montant prévisionnel des travaux ainsi que le plan de financement afférent, du planning prévisionnel de l’opération et des demandes de subventions concernant l’Usine de Films Amateurs de Michel Gondry sur le site de la Manufacture des Allumettes. Autorisation de signature.

Question n°436 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Attribution d’une subvention à l’Association Auber Jalons dans le cadre de l’accompagnement de la délégation du Conseil Local des Jeunes au Festival Culturel pour la Paix à Beit Jala en Palestine et la rencontre de nouveaux partenaires à Gilboa en Israël du 29 août au 6 septembre 2013

Question n°437 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Attribution de bourses lors de la commission du 13 novembre 2013 dans le cadre du Contrat Local Jeunes " Auber+"

Question n°438 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Convention d’attribution de subvention entre la commune d’Aubervilliers et le Département de la Seine Saint-Denis sur le parcours mobilité de jeunes dans le cadre de la coopération européenne

Question n°439 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association "Nos Quartiers ont des Talents" (NQT) et adhésion de la ville à l’association

Question n°440 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers (OMJA) - Année 2014

Question n°441 Rapporteur Daniel GARNIER

Mise en place des ateliers périscolaires complémentaires – avenant n°2 à la convention annuelle d’objectifs avec l’OMJA.

Question n°442 Rapporteur Benoît LOGRE

Signature de la convention d’objectif et de financement de la Prestation de Service Unique - PSU- (N°13-243) pour le multi accueil la Maladrerie entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis pour la période du 26 juillet 2013 au 31 décembre 2015

Question n°443 Rapporteur Benoît LOGRE

Signature de la convention d’objectif et de financement de la Prestation de Service Unique - PSU- (N° 13-244) pour le multi accueil la Pirouette entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis pour la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2015

Question n°444 Rapporteur Benoît LOGRE

Signature de la convention avec Plaine Commune Habitat et la Société Ifny Conseils concernant l’organisation d’ateliers de cuisine avec les habitants de la résidence des Venelles.

Question n°445 Rapporteur Djamila KHELAF

Avenant n° 1 à la convention (2013-2014) entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Aubervacances-Loisirs dans le cadre de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires

Question n°446 Rapporteur Michel Tedjini MAIZA

Plan Climat Energie Territorial (PCET) - Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre sur le périmètre "Patrimoine et Compétences" et projet de Plan d’Action Climat Energie interne à la collectivité.

Question n°447 Rapporteur Edgar MINIMBU

Revalorisation du tarif des concessions du cimetière communal et des droits
d’occupation dans le caveau provisoire pour l’année 2014

Procès-verbal