Conseil Municipal 17 octobre 2013

ORDRE DU JOUR

Question n°315 Rapporteur Jacques SALVATOR

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2013.

Question n°316 Rapporteur Jacques SALVATOR

Déclaration de l’urgence de la question n°317

Question n°317 Rapporteur Jean-François MONINO

Fourniture d’équipements informatiques dans le cadre de la mise en place du projet « classe mobile » au sein de l’école « Henri Barbusse » à Aubervilliers. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n°318 Rapporteur Jacques SALVATOR

Budget annexe du Centre municipal de santé - Décision modificative n°1 (exercice 2013).

Question n°319 Rapporteur Jacques SALVATOR

Délégation au Maire pour la réalisation des emprunts, des contrats relatifs à la trésorerie et des opérations financières utiles à leur gestion

Question n°320 Rapporteur Jacques SALVATOR

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations.

Question n°321 Rapporteur Jacques SALVATOR

Désignation des représentants du Conseil municipal aux conseils d’écoles du groupe scolaire Henri Barbusse

Question n°322 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : Signature d’une convention tri-partite d’accompagnement d’un apprenti préparant le BTM prothèse dentaire, pour la période du 21 octobre 2013 au 31 août 2014, avec la ville de Saint-Ouen,

Question n°323 Rapporteur Evelyne YONNET

personnel communal : congrès mondial de podologie

Question n°324 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : année 2013 - attributions vestimentaires
Question n°325 Rapporteurs Evelyne YONNET et Bernard VINCENT Programme National de requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) du Centre Ville d’Aubervilliers. Avenant n° 1 à la Convention partenariale pluriannuelle de mise en œuvre du PNRQAD.

Question n°326 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation de l’avenant n°1 à la convention entre la Fondation du Patrimoine et la Commune d’Aubervilliers dans le cadre de souscription publique pour la rénovation de la Manufacture des Allumettes et de sa cheminée historique. Autorisation de signature.

Question n°327->doc24900] Rapporteur Jean-François MONINO

Fourniture de titres de transport et prestations annexes pour les personnels et les élus – Année 2014. Approbation du projet de marché.

Question n°328 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de gardiennage et de surveillance de la ville pour les années 2014 à 2016. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°329 Rapporteur Jean-François MONINO

Maintenance et dépannage des chaudières murales, ramonages des installations dans les logements et les locaux collectifs des différents bâtiments communaux. Années 2014 à 2016. Approbation du projet de marché.

Question n°330 Rapporteur Jean-François MONINO

Fourniture et maintenance d’un logiciel de gestion des actes administratifs et du Conseil municipal - approbation du projet de marché

Question n°331 Rapporteur Jean-François MONINO

Fourniture de dispositifs médicaux fixes sur mesure pour l’activité du Service Dentaire du Centre Municipal de Santé pour l’année 2014. Approbation du projet de marché.

Question n°332 Rapporteur Jean-François MONINO

Fourniture de consommables paramédicaux, d’instrumentation médicale, de gants médicaux et de films de radiologie numérique pour les années 2014 à 2015. Approbation du projet de marché.

Question n°333 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Désaffectation et déclassement du domaine public du terrain situé 54
boulevard Félix Faure à Aubervilliers, cadastré T 29, d’une superficie de 431 m² - Cession du terrain communal situé 54 boulevard Félix Faure à Aubervilliers, au profit de la Société PRIM’ARTE.

Question n°334 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

5 impasse du Puits Civots - Signature entre la Commune et la Société BT Immo d’un bail emphytéotique pour la mise à disposition du terrain et d’une convention de location des pavillons construits sur ce terrain.

Question n°335 Rapporteur Jean Yves VANNIER

Engagement de la Ville dans une démarche AEU (Approche Environnementale de l’Urbanisme) sur le secteur Port Chemin Vert

Question n°336 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

PLU - Modification simplifiée n°4 portant sur la suppression d’un emplacement réservé et la modification de dispositions règlementaires.

Question n°337 Rapporteur Yacine DIAKITE

Subvention à l’association Auberquartiers pour le Fonds d’Initiatives Locales (FIL)

Question n°338 Rapporteur Yacine DIAKITE

Projets retenus dans le cadre des enveloppes de quartier 2013

Question n°339 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Signatures d’avenants aux conventions d’objectifs triennales entre la Ville et plusieurs structures et associations culturelles.

Question n°340 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Signature de la convention cadre pluripartite d’objectifs 2013-2015 entre la Ville d’Aubervilliers, l’Etat, le Département de la Seine-Saint-Denis et l’association les Laboratoires d’Aubervilliers.

Question n°341 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association "Les Frères Poussières"

Question n°342 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Attribution d’une subvention « Art d’ici et d’Ailleurs »

Question n°343 Rapporteurs Abderrahim HAFIDI et Christine RATZEL

Abrogation de la délibération n°301 du 19/09/2013 concernant l’accueil de deux élèves palestiniennes au Conservatoire à Rayonnement régional Aubervilliers – La Courneuve pendant l’année scolaire 2013/2014 et modification de la prise en charge des deux élèves.

Question n°344 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Attribution d’une subvention à hauteur de 4000 euros au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes 93 Ouest

Question n°345 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Convention de financement des projets été entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis et la Commune d’Aubervilliers

Question n°346 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Accueil d’un jeune en service volontaire européen dans le cadre du programme européen "Jeunesse en Action"

Question n°347 Rapporteur Daniel GARNIER

Avenant N° 1 à la convention annuelle d’objectifs entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association "Compagnie Méliadès" retenue pour la mise en place des ateliers périscolaires à compter de septembre 2013, dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

Question n°348 Rapporteur Daniel GARNIER

Avenant n°1 à convention annuelle d’objectifs entre la Commune d’Aubervilliers et le CMA Tennis retenue suite à l’appel à projets lancé pour la mise en place des activités périscolaires en septembre 2013 dans le cadre de la réforme sur les rythmes scolaires.

Question n°349 Rapporteur Daniel GARNIER

Avenant n°1 à la convention annuelle d’objectifs entre la commune d’Aubervilliers et l’Association "CMA Echecs" retenue suite à l’appel à projets lancé pour la mise en place des activités périscolaires en septembre 2013 dans le cadre de la réforme sur les rythmes scolaires

Question n°350 Rapporteur Daniel GARNIER

Abrogation de la convention annuelle d’objectifs n° 257 du 5 septembre 2013 entre la commune d’Aubervilliers et l’Association "la souris Verte 92" - Signature de la convention annuelle d’objectifs entre la Commune d’aubervilliers et l’Association "Souris Verte 95" pour la mise en place des ateliers périscolaires à compter de septembre 2013, dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

Question n°351 Rapporteur Daniel GARNIER

Abrogation de la convention annuelle d’objectifs N° 257 du 5 septembre 2013 entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association "Name Diffusion" - Signature de la convention annuelle d’objectifs entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association "Agoratopiques" pour la mise en place des ateliers périscolaires à compter de Septembre 2013, dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

Question n°352 Rapporteur Tunis THEURIER -AZZOUZ

Subvention exceptionnelle à l’Agence Nationale de Lutte Contre l’Illettrisme (ANLCI) pour les assises nationales et européennes "Agir ensemble contre l’illettrisme"

Question n°353 Rapporteur Tedjini-Michel MAÏZA

Plan Climat Energie Territorial (PCET) - Prochaines étapes d’élaboration du PCET et conventions avec l’Agence Régionale de l’Environnement et des Nouvelles Energies (A.R.E.N.E) pour la mise à disposition des données locales énergie.

Procès-verbal