Conseil Municipal du 19 septembre 2013

ORDRE DU JOUR

Question n°269 Rapporteur Jacques SALVATOR

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 septembre 2013

Question n°270 Rapporteur Jacques SALVATOR

Budget supplémentaire 2013

Question n°271 Rapporteur Jacques SALVATOR

Rapport annuel sur l’état de la dette de la ville 2013

Question n°272 Rapporteur Jacques SALVATOR

Admission en non valeur

Question n°273 Rapporteur Jacques SALVATOR

Subventions à des associations dans le cadre d’une aide à la création d’emplois

Question n°274 Rapporteur Jacques SALVATOR

Participation de Bernard VINCENT au Comité exécutif du Forum Européen pour la Sécurité Urbaine les 17 et 18 octobre 2013 à Reggio Emilia (Italie)

Question n°276 Rapporteur Evelyne YONNET

Direction des ressources humaines : rémunération des enseignants assurant des activités périscolaires dans le cadre du Projet Educatif du Territoire

Question n°277 Rapporteur Evelyne YONNET

Versement d’une subvention du FNP (Fonds National de Prévention de la CNRACL) dans le cadre de la réalisation du document unique d’évaluation des risque professionnels,

Question n°278 Rapporteur Evelyne YONNET

Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de la Santé Publique - ARS - pour l’année 2013, signature de la convention concernant 12 projets.

Question n°279 Rapporteur Evelyne YONNET

MOSAÏQUE Demande de subvention et signature d’une convention auprès la la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) année 2013

Question n°280 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : direction des ressources humaines : autorisation de recrutement d’un chef de service des affaires juridiques et du domaine - adjoint au directeur des affaires juridiques, du domaine et de l’administration générale

Question n°281 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation de la convention entre la Commune et la Région Ile-de-France portant sur la subvention d’équipement du centre municipal de santé. Approbation des demandes de versement de la subvention et du plan de financement. Autorisation de signature

Question n°282 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché relatif à la fourniture d’abonnements destinés aux services municipaux pour les années 2014 - 2015. Approbation du projet de marché.

Question n°283 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de fourniture de mobilier et jouets pour les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant pour les années 2014-2016. Approbation du projet de marché.

Question n°284 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché Fourniture d’instruments de musique pour le Conservatoire à rayonnement régional, lot n° 3 "Piano(s) de concert" et lot n° 6 "Epinette italienne". Approbations des projets de marchés et autorisation de signature,

Question n°285 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de fourniture de denrées alimentaires pour les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant pour les années 2014-2015. Approbation du projet de marché

Question n°286 Rapporteur Jean-François MONINO

Avenant de transfert n°1 relatif au marché de location, d’installation et de maintenance d’une solution d’impression numérique avec un appareil monochrome pour les années 2009-2013. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°287 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de missions de contrôles techniques et d’avis techniques. Années 2014 à 2016. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°288 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Echange avec l’EPFIF de terrains communaux situés 16, 22 et 23 rue du Chemin vert et 80 rue du Port, cadastrés D 70, 137, 132 et 8 contre les parcelles cadastrées D 161,163, 126, 59, 60, 61, 62, 63, 151, 154, 155, 152, 156, et les parcelles D 162, 164, 177, 153 et 65 pour partie situées rues Saint Denis et du Chemin Vert à Aubervilliers, appartenant à l’EPFIF.

Question n°289 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Déclassement du domaine public du lot n°A1 situé rue de la Haie Coq à Aubervilliers d’une superficie de 838 m² - Cession du lot n°A1 situé rue de la Haie Coq à Aubervilliers, au profit de la SEM Plaine Commune Développement.

Question n°290 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Résidentialisation de l’allée du Château -Déclassement du domaine public des parcelles AV 106b et des lots n°1,3 et 4 situé sur la parcelle AV 110 - Echange avec France Habitation de terrains communaux cadastrés AV 106b et des lots n°1,3 et 4 situé sur la parcelle AV 110 contre les parcelles AV 105a, AV 105b et AV 107a appartenant à France Habitation.

Question n°291 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Contrat de mandat public pour la réalisation d’un réseau de chaleur interne à la ZAC Canal Porte d’Aubervilliers entre la ville d’Aubervilliers et la SPL Plaine Commune Développement.

Question n°294 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Participation de l’OPH d’Aubervilliers au capital social de la Société Anonyme de Coopération du territoire de Plaine Commune

Question n°292 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Fort d’Aubervilliers : Avis de la ville d’Aubervilliers sur le dossier de création de la ZAC du Fort d’Aubervilliers présenté par l’AFRTP. Abrogation de la délibération N°233 du 11 juillet 2013.

Question n°296 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Demande de licence d’entrepreneur de spectacle vivant

Question n°295 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Attribution d’une subvention complémentaire en faveur de l’association Le Studio.

Question n°297 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Grille tarifaire de la salle de spectacle l’Embarcadère pour la saison
2013/2014

Question n°298 Rapporteurs Abderrahim HAFIDI / Christine RATZEL

Acceptation d’une subvention de 20 000 euros du Conseil régional Ile de France en faveur du Festival International Beit-Jala pour la Paix

Question n°299 Rapporteurs Abderrahim HAFIDI / Chrsitine RATZEL

Envoi d’une délégation au Festival international Beit Jala pour la paix en août 2013

Question n°300 Rapporteurs Abderrahim HAFIDI / Christine RATZEL

Echange d’expériences entre les secteurs jeunesse, éducation et sport des villes d’Aubervilliers et d’Iéna le 16 au 18 septembre à Iéna

Question n°301 Rapporteurs Abderrahim HAFIDI / Christine RATZEL

Accueil de deux élèves palestiniennes au Conservatoire à Rayonnement régional Aubervilliers - La Courneuve pendant l’année scolaire 2013/2014

Question n°302 Rapporteur Yacine DIAKITE

Attribution d’une subvention au Secours Populaire

Question n°303 Rapporteur Yacine DIAKITE

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association "Collectif Universel"

Question n°304 Rapporteur Yacine DIAKITE

Subvention à l’association "les Artistes des Couleurs et de la Diversité"

Question n°305 Rapporteur Véronique LE BIHAN

Convention réglant les relations entre le Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH) et les Infirmiers libéraux Diplômés d’Etat,

Question n°306 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Attribution d’une subvention à l’association Auber Jalons qui a accompagné le Conseil Local des Jeunes dans le cadre du voyage autour de la Mémoire du 4 au 12 mai 2013 (Paris-Berlin-Cracovie - Prague- Colombey-Les-Deux-Eglises - Paris)

Question n°307 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Prise en charge de frais de déplacement d’une délégation dans le cadre d’un voyage organisé par le Conseil Local des Jeunes autour de la Mémoire du 4 au 12 mai 2013

Question n°308 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO

Approbation de la convention 2013-2014 avec l’association SOL

Question n°309 Rapporteur Daniel GARNIER

Prêts des locaux scolaires : bilan de deux années et propositions d’amélioration. Modification des horaires et de la grille tarifaire.

Question n°310 Rapporteur Daniel GARNIER

Classes de neige : Année scolaire 2013/2014 : participations familiales aux frais de séjour.

Question n°311 Rapporteur Daniel GARNIER

Convention 2013 passée entre la caisse des écoles et la ville d’Aubervilliers concernant l’organisation des classes de neige en 2014.

Question n°312 Rapporteur Benoît LOGRE

Signature de l’avenant à la convention de financement des projets dans le cadre de l’expérimentation relative à l’appel à projet "ESPOIR BANLIEUE" entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis

Question n°313 Rapporteur Soumia ZAHIR

Plan Local de Prévention et Lutte Contre les discriminations (Plan Local de PLCD)

Question n°314 Rapporteur Marc GUERRIEN

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association "Ecritures et Lectures"

Ordre du jour complémentaire

Question n°275 Rapporteur Jacques SALVATOR

Déclaration de l’urgence de la question n°293

Question n°293 Rapporteur Jacques SALVATOR

135 rue des Cités à Aubervilliers / rue Alain Raillard, parcelle AX 30 - Mainlevée de l’hypothèque prise dans le cadre d’une procédure de péril - Acquisition auprès de la SCCV La Closerie d’Aubervilliers, ou tout substitué, de locaux situés 135 rue des Cités à Aubervilliers / rue Alain Raillard, parcelle AX 30, destinés à accueillir le Caf’OMJA

Procès-Verbal