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Conseil Municipal du 11 juillet 2013

publié le 23 juillet 2013 (modifié le 13 septembre 2013)

ORDRE DU JOUR

Question n°222 Rapporteur Jacques SALVATOR

Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 27 juin 2013

Question n°223 Rapporteur Jacques SALVATOR

Mise à disposition de locaux municipaux scolaires pour des réunions publiques préparatoires aux élections municipales du mois de Mars 2014

Question n°224 Rapporteur Jacques SALVATOR

Versement de la participation de la Commune d’AUBERVILLIERS au GIP Aubermédiation au titre de l’exercice 2013

Question n°227 Rapporteur Evelyne YONNET

PERSONNEL COMMUNAL : Couverture sociale complémentaire prévoyance des agents de la ville d’Aubervilliers : mesure transitoire et compensatrice

Question n°228 Rapporteur Jean François MONINO

Fourniture de dispositifs médicaux mobiles sur mesure pour l’activité du service dentaire du centre de santé pour l’année 2014. Approbation du projet de marché.

Question n°229 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Participation de l’OPH d’Aubervilliers au capital social de la Société Anonyme de Coopération du territoire de Plaine Commune REPORTEE

Question n°230 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Acquisition auprès de la SCCV Aubervilliers Victor Hugo, ou tout substitué, des locaux situés au rez-de-chaussée du 92 avenue Victor Hugo - Bourse du travail

Question n°231 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Instauration d’un périmètre de sursis à statuer sur l’ilot
Gosset/Port/Landy/Heurtault

Question n°232 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Prise en considération de l’opération d’aménagement de l’ilot Réchossière/rue des cités/nouvelle France/A.Karman - instauration d’un périmètre de sursis à statuer

Question n°233 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Avis de la Ville d’Aubervilliers sur le dossier de création de la ZAC du Fort d’Aubervilliers présenté par l’AFTRP

Question n°236 Rapporteurs A. HAFIDI et Christine RATZEL-TOGO
Invitation à l’inauguration d’une exposition Adenauer- de Gaulle à Iéna

Question n°235 Rapporteurs A. HAFIDI et Christine RATZEL-TOGO

Subvention à l’Association Changement de décor Les Souffleurs commandos poétiques pour sa participation au Festival international de Beit Jala pour la Paix

Question n°237 Rapporteur Omar AÏT BOUALI

Prise en charge de frais de déplacement d’une délégation dans le cadre d’un voyage organisé par le Conseil Local des Jeunes autour de la Mémoire du 4 au 12 mai 2013 REPORTEE

Question n°238 Rapporteur Omar AÏT BOUALI

Signature de la convention cadre entre le Département de la Seine Saint-Denis et la Commune d’Aubervilliers et du contrat d’objectifs entre le Département de la Seine Saint-Denis, la Commune et l’Association "A Travers La Ville"

Question n°226 Rapporteur Omar AÏT BOUALI

Attribution de bourses lors de la commission du 12 juin 2013 dans le cadre du Contrat Local Jeunes "Auber+"

Question n°239 Rapporteur Omar AÏT BOUALI

Attribution d’une subvention à l’association Auber Jalons qui a accompagné le Conseil Local des Jeunes dans le cadre du voyage autour de la Mémoire du 4 au 12 mai 2013 (Paris-Berlin-Cracovie - Prague- Colombey-Les-Deux-Eglises - Paris) REPORTEE

Question n°240 Rapporteur Brahim HEDJEM

Révision annuelle des droits de place des marchés du Centre, du Montfort et des Quatre Chemins

Question n°241 Rapporteurs Brahim HEDJEM et A. HAFIDI

Implantation d’un café culturel en centre-ville - Acquisition auprès de Messieurs KHETTAB et LAKHDAR du fonds de commerce situé 2 ter rue du Moutier à Aubervilliers.

Question n°242 Rapporteur Daniel GARNIER

Actualisation de la participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées

Question n°243 Rapporteur Daniel GARNIER

Communication du rapport d’activité du SIRESCO. Année 2012

Question n°245 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA

Versement d’une subvention à l’association "Abeille-tivillarienne"

Question n°225 Rapporteur Jacques SALVATOR

Déclaration de l’urgence de la question n°234

Question n°234 Rapporteur Jacques SALVATOR

Conclusion de deux promesses de baux emphytéotiques administratifs pour la construction d’une mosquée et d’installations culturelles et récréatives. Localisation et insertion urbaine du projet sur le futur quartier Port Chemin Vert.

Question n°244 Rapporteur Daniel GARNIER

Dénomination du groupe scolaire Henri Barbusse

Questions diverses et communications
Information sur les décisions du maire

Question n°222 (format pdf - 7 ko - 23/07/2013)
Question n°223 (format pdf - 12.9 ko - 23/07/2013)
Question n°224 (format pdf - 17.3 ko - 23/07/2013)
Question n°225 (format pdf - 8.4 ko - 23/07/2013)
Question n°225 (format pdf - 8.4 ko - 23/07/2013)
Question n°226 (format pdf - 16.8 ko - 23/07/2013)
Question n°227 (format pdf - 14.2 ko - 23/07/2013)
Question n°228 (format pdf - 13.4 ko - 23/07/2013)
Question n°230 (format pdf - 13.2 ko - 23/07/2013)
Question n°231 (format pdf - 16.5 ko - 23/07/2013)
Question n°232 (format pdf - 16 ko - 23/07/2013)
Question n°233 (format pdf - 76.6 ko - 23/07/2013)
Question n°234 (format pdf - 23.7 ko - 23/07/2013)
Question n°235 (format pdf - 10.9 ko - 23/07/2013)
Question n°236 (format pdf - 10.1 ko - 23/07/2013)
Question n°238 (format pdf - 19.5 ko - 23/07/2013)
Question n°240 (format pdf - 9.9 ko - 23/07/2013)
Question n°240 (format pdf - 9.9 ko - 23/07/2013)
Question n°240 (format pdf - 9.9 ko - 23/07/2013)
Question n°241 (format pdf - 15.5 ko - 23/07/2013)
Question n°242 (format pdf - 9.7 ko - 23/07/2013)
Question n°243 (format pdf - 7.8 ko - 23/07/2013)
Question n°244 (format pdf - 32.5 ko - 23/07/2013)
Question n°245 (format pdf - 10.3 ko - 23/07/2013)