Conseil Municipal du 04 juillet 2013

Ordre du jour

Question n°198 Rapporteur Jean-François MONINO

Travaux de restauration de la cheminée de la manufacture des allumettes. Approbation de la demande de subvention versée au titre de la réserve parlementaire. Approbation de la convention entre la Fondation du Patrimoine et la Commune d’Aubervilliers dans le cadre de souscriptions publiques pour la rénovation de la cheminée.
Approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération. Demande de subventions. Autorisation de signature.

Question n°199 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation du versement de la cotisation 2013 pour l’adhésion de la Commune à l’association Maximilien.

Question n°200 Rapporteur Jean-François MONINO

Dotation de développement Urbain pour l’année 2013. Approbation du plan de financement prévisionnel. Autorisation de demande de subvention et approbation de l’enveloppe pour l’année 2013.

Question n°201 Rapporteur Jean-François MONINO

Deuxième tranche de requalification des installations du stade Karman : rénovation de la piste synthétique d’athlétisme. Approbation du plan prévisionnel de financement et demandes de subventions. Autorisation de signature.

Question n°202 Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation du projet de marché de fourniture de consommables pour l’activité d’orthodontie du service dentaire du Centre Municipal de Santé d’Aubervilliers pour les années 2014, 2015 et 2016.

Question n°203 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché d’entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charge pour les années 2014 à 2016. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°204 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché d’entretien et de maintenance des matériels de cuisine pour les années 2014 à 2016. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°205 Rapporteur Jean-François MONINO
Marchés d’approvisionnement en supercarburant sans plomb, gazole, et GPL pour le garage municipal pour les années 2014 à 2017. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°206 Rapporteur Jean-François MONINO

Maintenance et gestion du parc des extincteurs et des robinets incendies armés (R.I.A.) dans les différents bâtiments communaux pour les années 2014 à 2016. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°207 Rapporteur Jean-François MONINO

Réparation mécanique, carrosserie et travaux divers des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour les années 2014 à 2015. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°208 Rapporteur Jean-François MONINO

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun pour les années 2014 à 2017. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°209 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation de l’avenant n°1 au marché portant l’étude de faisabilité pour la création d’un réseau de chaleur sur la Commune d’Aubervilliers et autorisation de signature.

Question n°210 Rapporteurs Jean-Yves VANNIER et Abderrahim HAFIDI

Convention d’objectifs HQAC fixant les modalités de la mise en œuvre de la démarche HQAC à Aubervilliers

Question n°211 Rapporteurs Jean-Yves VANNIER et Abderrahim HAFIDI

Convention financière partenariale pour pilotage de la démarche HQAC à Aubervilliers.

Question n°212 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Opération Port Chemin Vert - convention pour la relance d’une opération d’aménagement et la répartition de la participation financière de Plaine Commune et de la ville d’Aubervilliers sur le secteur Port Chemin Vert.

Question n°213 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d’HLM MOULIN VERT en vue de la réalisation dans le cadre d’une V.E.F.A. de 44 logements financés en PLS sur le terrain sis 6 à 8, passage Machouart

Question n°214 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Engagement de la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique en vue de la construction d’un collège sis 45 à 53 rue Sadi Carnot à Aubervilliers, sur les parcelles cadastrées U 42, 43, 50, 51, 52 et 57 - Abrogation de la délibération n°249-2 du 27 septembre 2012

Question n°215 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Echange avec l’EPFIF de terrains communaux situés 16, 22 et 23 rue du Chemin vert et 80 rue du Port, cadastrés D 70, 137, 132 et 8 contre les parcelles cadastrées D 161, 163, 126, 59, 60, 61, 62, 63, 151, 154, 155, 152, 156, et les parcelles D 162, 164, 177, 153 et 65 pour partie situées rues Saint Denis et du Chemin Vert à Aubervilliers, appartenant à l’EPFIF.

Question n°216 Rapporteurs Abderrahim HAFIDI et Christine RATZEL-TOGO

Acceptation d’une subvention du Ministère des Affaires Etrangères – Coopération Aubervilliers – Yiwu pour un développement urbain durable des territoires

Question n°217 Rapporteurs Abderrahim HAFIDI et Christine RATZEL-TOGO

Envoi d’une délégation en Tunisie du 29 au 31 mars à l’occasion du Forum social mondial

Question n°218 Rapporteur Yacine DIAKITE

Attribution d’une subvention à l’Association pour le Forum Social d’Aubervilliers

Question n°219 Rapporteur Véronique LE BIHAN

Convention réglant les relations entre le Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH) et les Infirmiers libéraux Diplômés d’Etat

Question n°220 Rapporteurs Benoît LOGRE et Daniel GARNIER
Parent d’enfant / parent d’élève : les ateliers socio-linguistiques (ASL) au sein du collège Diderot 2012-2013.

Question n°221 Rapporteur Djamila KHELAF

Tarifs des centres de loisirs maternels et du centre de loisirs élémentaire Maria Casarès pour l’année 2013/2014.