Conseil Municipal du 23 mai 2013

Ordre du jour

Question n°127 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 avril 2013

Question n°128 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation d’un représentant au conseil de concertation de la résidence sociale COALLIA Opale

Question n°129 Rapporteur Jacques SALVATOR
Accord local relatif à la composition du conseil communautaire de la communauté d’agglomération de Plaine Commune.

Question n°130 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation de la convention à intervenir avec l’Etat (Préfecture de Seine - Saint -Denis) relative à la mise en place d’un service de dématérialisation pour la télé transmission des actes administratifs au titre du contrôle de l’égalité.

Question n°131 Rapporteurs Jacques SALVATOR/Odile FOURNIER
Adhésion au Syndicat Mixte Autolib’

Question n°132 Rapporteur Daniel GARNIER
Adoption du règlement applicable à la restauration scolaire à compter de septembre 2013

Question n°133 Rapporteur Daniel GARNIER
Nouveaux rythmes scolaires : lancement de l’appel à projets

Question n°134 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Attribution de bourses suite aux demandes de soutien approuvées lors de la commission du 17 avril 2013 dans le cadre du Contrat Local Jeunes "Auber+"

Question n°135 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Protocole d’accord amiable dans le cadre de la dissolution du CMA Omnisports

Question n°136 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2013.

Question n°137 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : adoption du plan de titularisation

Question n°138 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : signature d’une convention pour l’organisation des commissions de sélection professionnelle avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne pour le compte des collectivités affiliées.

Question n°139 Rapporteur Jean-François MONINO
Adhésion au groupement de commandes coordonné par le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (Sigeif) pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique. Approbation de l’adhésion de la commune d’Aubervilliers au groupement de commandes. Autorisation de signature de l’acte constitutif du groupement de commandes.

Question n°140 Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation de l’avenant n°2 au marché de travaux "Restauration de l’Église Notre-Dame-des-Vertus" lot n°1 Maçonnerie et pierre de taille. Autorisation de signature.

Question n°141 Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation de l’avenant n°1 au marché de travaux pour la construction du groupe scolaire Henri Barbusse. Autorisation de signature.

Question n°142 Rapporteur Jean-François MONINO
Délégation de Service Public pour la gestion du parking situé rue Edouard Poisson à Aubervilliers sous la forme d’un affermage - Attribution et autorisation de signature du contrat de délégation de service public.

Question n°143 Rapporteurs Jean-François MONINO et Omar AIT-BOUALI
Travaux de réhabilitation du terrain d’évolution Gabriel RABOT. Approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération. Demande de subvention. Autorisation de signature.

Question n°144 Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation du marché de travaux de menuiserie d’agencement du rez-de-chaussée de l’Hôtel de ville.

Question n°145 Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation du projet de marché d’entretien, d’aménagements et de grosses réparations des bâtiments communaux et espaces extérieurs attenants pour les années 2014, 2015, 2016 et 2017.

Question n°146 Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation du projet de développement en techniques d’information et de communication pour l’enseignement (TICE) et du plan de financement prévisionnel de l’opération. Demande de subvention. Autorisation de signature.

Question n°147 Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation du projet d’extension du centre de loisirs (Jules Vallès) Louise Michel par le réaménagement des anciens locaux du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) situés en rez-de-chaussée rue Réchossière. Approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération. Demande de subventions. Autorisation de signature

Question n°148 Rapporteurs Tedjini-Michel MAIZA- Omar AIT BOUALI
Participation au rendez-vous annuel "Energy cities" et voyage d’études d’une délégation du Conseil Local des Jeunes du 23 au 27 avril 2013 en Suède

Question n°149 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d’HLM MOULIN VERT en vue de la réalisation de 45 logements sociaux PLUS, PLAI et PLS sur les terrains sis 135/137 rue des Cités

Question n°150 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d’HLM MOULIN VERT en vue de la réalisation dans le cadre d’une V.E.F.A. de 48 logements locatifs sociaux sur le terrain sis 169 à 175, rue Jean Jaurès

Question n°151 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d’HLM MOULIN VERT en vue de la réalisation dans le cadre d’une V.E.F.A. d’une résidence pour étudiants de 147 chambres sur le terrain sis 169 à 175, avenue Jean Jaurès

Question n°152 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d’HLM MOULIN VERT en vue de la réalisation de 46 logements sociaux PLS sur les terrains sis 69/71 rue du Port

Question n°153 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice d’EFIDIS en vue de la réalisation d’une résidence étudiante de 142 logements locatifs sociaux PLS et d’un logement de gardien sur le terrain sis 1/3/7 rue Marcelin Berthelot.

Question n°154 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
PLU - Modification simplifiée n°3 portant sur la rectification d’une erreur matérielle - Bilan de la mise à disposition du public du dossier et approbation de la modification.

Question n°155 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Echange avec l’EPFIF de terrains communaux situés 16, 22 et 23 rue du Chemin vert et 80 rue du Port, cadastrés D 70, 137, 132 et 8 contre les parcelles cadastrées D 162,161, 163 et 164 situées 23-25-29 rue Saint Denis à Aubervilliers, appartenant à l’EPFIF.
QUESTION REPORTEE

Question n°156 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession au profit de Monsieur BARBERI Abdellatif d’un box lot n° 122 sis 58 rue Sadi Carnot à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée V67. Abrogation de la délibération n° 283 du 25 octobre 2012.

Question n°157 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession au profit de PROMOGIM ou tout substitué, du bien en totalité situé 6 rue Paul Bert à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AZ 26.

Question n°158 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention entre le Comité Régional du Tourisme Paris Ile-de-France et la Commune d’Aubervilliers pour le financement de l’étude de faisabilité de l’Usine de Films Amateurs de Michel Gondry.

Question n°159 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature du contrat-cadre de partenariat 2013 avec l’Orchestre de Chambre de Paris.

Question n°160 Rapporteurs Abderrahim HAFIDI / Christine RATZEL-TOGO
Accueil de la responsable du service social d’Iéna dans le cadre du colloque sur l’urgence sociale tenu à Aubervilliers le 13 mai 2013

Question n°161 Rapporteurs Abderrahim HAFIDI /Christine RATZEL-TOGO
Versement d’une subvention au comité de jumelage Aubervilliers – Boully solidaires.

Question n°162 Rapporteurs Abderrahim HAFIDI /Christine RATZEL-TOGO
Attribution d’une subvention à hauteur de 500 euros au Club municipal d’Aubervilliers Tennis de table pour l’envoi d’une délégation à Iéna

Question n°163 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Avis sur la modification du Programme Local de l’Habitat (PLH) communautaire 2010-2015 afin d’intégrer le PLH de Saint-Ouen en tant que volet territorial du PLH communautaire

Question n°164 Rapporteur Benoît LOGRE
Programmation 2013 de l’enveloppe régionale "Animation sociale des quartiers"

Question n°165 Rapporteur Benoît LOGRE
Actions linguistiques de proximité destinées à favoriser l’insertion sociale et professionnelle des publics migrants (GRETA MTE93)

Question n°166 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention à l’association "Une oasis dans la ville - Autour de Vous" dans le cadre des « dimanches qui dansent »

Question n°167 Rapporteur Marc GUERRIEN
Subvention de la Fondation de France dans le cadre du projet conception et réalisation de travaux d’embellissement du square de la Fontaine sur la Dalle Villette