Séance du 25 octobre 2012

ORDRE DU JOUR

Question n°263 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 septembre 2012.

Question n°264 Rapporteur Jacques SALVATOR
Budget supplémentaire pour 2012

Question n°265 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention à l’Office public de l’habitat d’Aubervilliers au titre de la gestion des parkings souterrains appartenant à la Ville

Question n°266 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie d’emprunts à la SA HLM Logirep pour la construction de 136 logements sociaux rue Saint Denis

Question n°267 Rapporteur Jacques SALVATOR
Fonds d’Aménagement Urbain (FAU)

Question n°268 Rapporteur Jacques SALVATOR
Deux subventions à des associations dans le cadre d’une aide à la création d’emploi

Question n°269 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : création d’un poste de directeur administratif au centre de santé à compter du 1 er novembre 2012 et autorisation de recruter par voie contractuelle pour une durée de 3 ans,

Question n°270 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention auprès du Conseil Régional en matière de diagnostic saturnisme en parties communes et privatives - année 2012.

Question n°271 Rapporteur Evelyne YONNET
Remboursement du trop perçu sur les sommes mises en recouvrement auprès de Monsieur MOREL, propriétaire des lots 20, 30, 32, 52 et 53 au 1-3, rue Auvry à Aubervilliers, dans le cadre de travaux par substitution,

Question n°272 Rapporteur Jacques SALVATOR
Déclaration de l’urgence de la question n°32

Question n°273 Rapporteur Evelyne YONNET
Régime indemnitaire des membres du conseil municipal - Modification de
la délibération n°196 du conseil municipal du 22 septembre 2011

Question n°274 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de missions relevant de la maîtrise d’ouvrage. Années 2013 à 2016. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°275 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de relevés, numérisation et prestations topographiques. Années 2013 à 2016. Approbation du projet de marché.

Question n°276 Rapporteur Jean-François MONINO
Avenant n°1 au lot n°5 "Peinture" du marché de fourniture pour l’entretien et la réfection des bâtiments communaux pour les années 2012 à 2015. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°277 Rapporteur Jean-François MONINO
Avenant de transfert n°1 relatif au marché de fourniture et pose de pneumatiques pour les véhicules de la ville. Années 2011 et 2012. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°278 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Constitution d’une servitude non aedificandi sur une partie de la parcelle située 8 rue Bordier à Aubervilliers, cadastrée BE 8

Question n°279 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Prise en considération de l’opération d’aménagement Karman/Delalain/Clos Bénard - possibilité de surseoir à statuer

Question n°280 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d’HLM VILOGIA en vue de la réalisation d’un programme de 46 logements locatifs sociaux sur les terrains sis 49/51, rue Guyard Delalain

Question n°281 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d’HLM Immobilière du Moulin Vert en vue de la réalisation d’un programme de 3 logements locatifs sociaux PLS et d’un commerce sur les terrains sis 6/8 boulevard Anatole France

Question n°282 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice d’EFIDIS en vue de la réalisation d’une résidence étudiante de 142 logements locatifs sociaux PLS et d’un logement de gardien sur le terrain sis 1/3/7 rue Marcelin Berthelot QUESTION REPORTEE

Question n°283 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession au profit de Madame ALIBEY AZOUZI d’un box lot n° 122 sis 58 rue Sadi Carnot à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée V 67.

Question n°284 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Demande de licence d’entrepreneur de spectacle vivant.

Question n°285 Rapporteur Abderrahim HAFIDI et Christine RATZEL-TOGO
Subventions aux associations lauréates de l’appel à projets « Aubervilliers solidaire avec le monde, pour la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement »

Question n°286 Rapporteur Abderrahim HAFIDI et Christine RATZEL-TOGO
Subvention à l’association Ensemble A dans le cadre du jumelage avec Iéna

Question n°287 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention de financement pour les projets été - entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Commune d’Aubervilliers

Question n°288 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Attribution de bourses lors de la commission du 3 Octobre 2012 dans le cadre du Contrat Local Jeunes "Auber+"

Question n°289 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Avenant à la convention de partenariat entre la Société par Action Simplifiée (SAS) Ensemble Communications Participatives et la Commune d’Aubervilliers

Question n°290 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Attribution d’une subvention supplémentaire au Club Municipal d’Aubervilliers (CMA) pour l’exercice 2012

Question n°291 Rapporteur Daniel GARNIER
Convention 2012 passée entre la caisse des écoles et la ville d’Aubervilliers concernant l’organisation des classes de neige en 2013.

Question n°292 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2012/2013.

Question n°293 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux établissements secondaires. Année scolaire 2012/2013

Question n°294 Rapporteur Daniel GARNIER
Communication du rapport d’activité du SIRESCO. Année 2011

Question n°295 Rapporteur Odile FOURNIER
Avis officiel de la Ville d’Aubervilliers sur le projet de Plan de Déplacements Urbains d’Ile de France (PDUIF) arrêté par le Conseil Régional d’Ile de France