Séance du 27 septembre 2012

Ordre du jour :

Question n°217 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 juillet 2012

Question n°230 Rapporteur Jacques SALVATOR
Rapport sur la dette d’Aubervilliers

Question n°231 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subvention à l’association pour un mémorial des Morts pour la France en Afrique du Nord

Question n°232 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution de trois subventions à des associations dans le cadre d’une aide à la création d’emplois

Question n°233 Rapporteur Jacques SAVATOR - Abderrahim HAFIDI
Prise en charge des frais de la délégation municipale à VALLEROTONDA (ITALIE)

Question n°234 Rapporteur Jacques SALVATOR – Yacine DIAKITE
Projets retenus dans le cadre des enveloppes de quartier 2012

Question n°235 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé publique d’Ile-de-France (ARS) pour l’année 2012. Reconduction du projet "Atelier Santé Ville". Signature de la convention

Question n°236 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé publique d’Ile-de-France (ARS) pour l’année 2012. Reconduction de 13 projets de santé. Signature de la convention. Abrogation de la délibération n° 167 du 28 juin 2012.

Question n°237 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention d’attribution de subvention entre la Ville d’Aubervilliers et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances - Coordination ASV - Exercice 2012

Question n°238 Rapporteur Evelyne YONNET - Michel -Tedjini MAIZA
Candidature d’Aubervilliers au titre de l’appel à projet Plan régional Qualité de l’air de 2012 et demande de subventions afférentes

Question n°239 Rapporteur Evelyne YONNET
Evolution de la forme juridique du Centre Municipal de Santé par la mise en place d’une Régie dotée de la seule autonomie financière

Question n°240 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de financement et de mise en œuvre de l’expérimentation des Nouveaux Modes de Rémunérations entre l’ARS Ile de France, la CPAM de Paris, la CPAM de la Seine-Saint-Denis et le Ville d’Aubervilliers, Avenant n°1 pour l’année 2012

Question n°241 Rapporteur Evelyne YONNET - Soumia ZAHIR
Convention « Consultation de Psychotraumatologie » entre l’Institut de Victimologie et La Ville d’Aubervilliers pour la Création d’une unité de victimologie au Centre Municipal de Santé d’Aubervilliers.

Question n°242 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de délégation entre le département de la Seine Saint-Denis et la commune d’Aubervilliers pour la gestion d’activités de planification familiale

Question n°243 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : création d’un poste de Directeur Général Adjoint en charge du secteur "culture et vie locale" à compter du 1er octobre 2012 et autorisation de recruter par voie contractuelle

Question n°218 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de prestations relatives à la recherche d’économie dans le domaine de la fiscalité du patrimoine communal, de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, du Fonds de Compensation de la Taxe sur la valeur Ajoutée et des charges sociales. Approbation du marché.

Question n°219 Rapporteur Jean-François MONINO
Délégation de service public pour le parking rue Edouard Poisson. Approbation de la démarche. - Désignation des membres de la commission de délégation de service public.

Question n°220 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de consommables informatiques pour les années 2013 à 2015. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°221 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de fourniture de micro-informatiques, serveurs, prestations d’intégration, clients hardware, licences systèmes Microsoft et bureautiques, équipements actifs pour les années 2013 à 2015. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n°222 Rapporteur Jean-François MONINO
Avenant de transfert n°1 relatif au marché de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration de l’Agenda 21 de la commune d’Aubervilliers. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°223 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture et installation des équipements de cuisine dans le cadre de la réalisation d’un groupe scolaire de 24 classes et de deux centres de loisirs au 19, rue de Presles à Aubervilliers. Approbation du projet de marché.

Question n°224 Rapporteur Jean François MONINO
Travaux d’entretien, d’aménagement et de grosses réparations des bâtiments communaux et des espaces extérieurs attenants - Années 2010 à 2013 - Avenant n°1 au lot n° 8 : " Electricité courants forts, courants faibles, Eclairages extérieurs ". Approbation du projet d’avenant. Autorisation de signature.

Question n°225 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de produits d’entretien ménager à usage domestique et de consommables divers pour l’année 2013. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n°226 Rapporteur Jean-François MONINO
Dotation de Développement Urbain 2012. Approbation définitive des opérations et du montant de la subvention. Approbation du plan de financement et autorisation de signature.

Question n°227 Rapporteur Jean-François MONINO
Création d’une crèche municipale multi-accueil au 15/15 bis avenue de la République. Approbation de l’avenant n°2 au marché de travaux.

Question n°228 Rapporteur Jean-François MONINO
Travaux de restauration de la cheminée de la manufacture des allumettes. Approbation du projet d’accord-cadre en vue de la sélection d’un maître d’œuvre.

Question n°229 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché d’assurances pour la ville d’Aubervilliers. Années 2011 à 2014. Approbation de l’avenant n°1.

Question Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Délégation du Droit de Préemption Urbain à la société Deltaville dans le périmètre de la ZAC Centre Moutier QUESTION REPORTEE

Question n°247 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Voyage d’étude à Helsinki sur la thématique du développement urbain

Question n°248 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession du bien en totalité situé 3 rue Pierre Curie à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée A 116, au profit de la SCI ISJD ou tout substitué - Abrogation de la délibération n° 171 du 28 juin 2012.

Question n°249 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Engagement de la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique en vue de la construction d’un collège sis 45 à 53 rue Sadi Carnot à Aubervilliers, sur les parcelles cadastrées U 42, 43, 50, 51, 52 et 57 - Arrêt de la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique en vue de la construction d’un groupe scolaire et de logements sociaux entre les 45 et 53 rue Sadi Carnot à Aubervilliers - Abrogation de la délibération n° 133 du 23 juin 2010.

Question n°250 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession au profit de l’EPFIF d’un bien en totalité sis 148 rue André Karman à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée AX 128.

Question Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Constitution d’une servitude non aedificandi sur une partie de la parcelle située 8 rue Bordier à Aubervilliers, cadastrée BE 8
QUESTION RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR

Question n°244 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’OPH d’Aubervilliers relative au soutien financier à la manifestation Nuit Blanche 2012 d’Aubervilliers.

Question n°245 Rapporteur Abderrahim HAFIDI - Marc GUERRIEN
Création du Pôle Supérieur d’Enseignement Artistique Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Ile-de-France, Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Désignation du suppléant.

Question n°252 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Accueil d’un jeune en service volontaire européen dans le cadre du programme européen "Jeunesse en Action"

Question n°253 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Attribution d’une subvention exceptionnelle au CMA Hand Ball d’Aubervilliers dans le cadre d’un tournoi international de l’amitié de Hand Ball Féminin en Algérie

Question n°254 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention avec l’association "Didattica" dans le cadre du projet "être créateur de son espace public" située au Square ROSER

Question n°255 Rapporteur Yacine DIAKITE / Marc GUERRIEN
Subvention à l’association "Cité des mémoires étudiantes"

Question n°256 Rapporteur Brahim HEDJEM
Etude commerciale Centre ville : convention de partenariat entre la Mairie d’Aubervilliers, la Caisse des Dépôts et Consignations.

Question n°257 Rapporteur Brahim HEDJEM
Approbation de la convention de mission d’accompagnement du CAUE relative à la charte des devantures commerciales du centre-ville.

Question n°258 Rapporteur Daniel GARNIER
Organisation des études surveillées dans les écoles élémentaires de la commune à compter du 1er janvier 2013 : conventions - participations familiales - rémunération des intervenants.

Question n°259 Rapporteur Daniel GARNIER
Classes de neige : Année scolaire 2012/2013 : participations familiales aux frais de séjour.

Question n°260 Rapporteur Benoît LOGRE
Avenant N°1 à la convention d’objectifs et de moyens (2012-2013) entre la commune d’Aubervilliers et l’association IEPC concernant le multi accueil Scoubidou

Question n°261 Rapporteur Benoît LOGRE
Dénomination de la crèche sise 15 - 15 bis Avenue de la République