Séance du 28 Juin 2012

ORDRE DU JOUR

Question n°147 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 Mai 2012

Question n°148 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte administratif 2011 du budget principal

Question n°149 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte de gestion 2011 du budget principal

Question n°150 Rapporteur Jacques SALVATOR
Affectation du résultat du compte administratif 2011 du budget principal

Question n°151 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte administratif 2011 du budget annexe du SSIDPAAH

Question n°152 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte de gestion 2011 du budget annexe du SSIDPAAH

Question n°153 Rapporteur Jacques SALVATOR
Affectation du résultat du compte administratif 2011 du budget annexe du SSIDPAAH

Question n°154 Rapporteur Jacques SALVATOR
Décision modificative n°1 du budget principal pour l’exercice 2012

Question n°155 Rapporteur Marc GUERRIEN
Avis du conseil municipal concernant la demande d’adhésion de la commune de Saint-Ouen à la Communauté d’Agglomération Plaine Commune

Question n°156 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention de mutualisation et de mise à disposition de services entre la Ville et la Communauté d’agglomération "Plaine Commune"

Question n°157 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification de la garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Le Moulin Vert pour l’acquisition des logements 162-164 rue Henri Barbusse, 90-92 rue André Karman, 47 et 74 rue Heurtault-annulation de la délibération n°71 du 12 avril 2012

Question n°158 Rapporteur Jacques SALVATOR
Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de l’appel à projet 2012 "Animation sociale des quartiers-Sécurité"

Question n°159 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d’une subvention d’équipement à l’OPH d’Aubervilliers dans le cadre du protocole CGLLS 2009-2014

Question n°160 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d’une subvention d’équipement à la Caisse des écoles d’Aubervilliers

Question n°161 Rapporteur Jacques SALVATOR
ZAC EMILE DUBOIS : Signature de l’avenant n°11 au traité de concession d’aménagement

Question n°162 Rapporteur Jacques SALVATOR
Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et du Fonds de Solidarité Ile de France au titre de l’année 2011

Question n°163 Rapporteur Djamila KHELAF
Tarifs des centres de loisirs maternels et du centre de loisirs élémentaire Maria Casarès pour l’année 2012/2013

Question n°164 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution de deux subventions à des associations dans le cadre d’une aide à la création d’emplois

Question n°165 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de délégation de paiement des dépenses de soins des usagers avec diverses mutuelles

Question n°166 Rapporteur Evelyne YONNET
MOSAIQUE : Demande de subventions et signature d’une convention auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) - et du Conseil Général de la Seine-Saint-Denis. Année 2012.

Question n°167 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé Publique d’Ile-de-France (ARS) pour l’année 2012. Reconduction de 13 projets de santé. Signature de la convention.

Question n°168 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de fourniture de mobilier scolaire et de restauration. Approbation du marché.
QUESTION REPORTEE

Question n°169 Rapporteur Jean-François MONINO
Dotation de Développement Urbain pour l’année 2012. Autorisation de demande de subvention et approbation de l’enveloppe pour l’année 2012.

Question n°170 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Abrogation de la délibération n°136 du 31 mai 2012 - Acquisition de l’équipement situé 6-8 rue Albinet à Aubervilliers, sur la parcelle G 134, d’une superficie de 335,80 m², auprès de l’OPH d’Aubervilliers

Question n°171 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession du bien en totalité situé 3 rue Pierre Curie à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée A 116, au profit de la SCI TING FRERES ou tout substitué

Question n°172 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Prise en considération de l’opération d’aménagement dite République Nord et possibilité de surseoir à statuer

Question n°173 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Création d’une société publique locale Plaine Commune Développement

Question n°174 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction d’une résidence pour étudiants de 156 logements et d’une résidence pour jeunes actifs en mobilité de 93 logements situés 80 avenue de la République à Aubervilliers par Antin Résidences

Question n°175 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Délégation à Beit Jala en Palestine et à Gilboa en Israël pour représenter la ville et renforcer les liens de coopération : prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement

Question n°176 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Attribution de bourses lors de la commission du 6 Juin 2012 dans le cadre du Contrat Local Jeunes "Auber +"

Question n°177 Rapporteur Brahim HEDJEM
Révision annuelle des droits de place des marchés du Centre, du Montfort et des Quatre Chemins

Question n°178 Rapporteur Daniel GARNIER
Détermination du montant de la participation financière de la ville au fonctionnement des écoles privées

Question n°179 Rapporteur Benoit LOGRE
Prestations de garde d’enfants pour l’établissement d’accueil du jeune enfant sis 15/15 bis Avenue de la République. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n°180 Rapporteur Benoît LOGRE
Convention de financement du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis

Question n°181 Rapporteur Tedjini-Michel MAÏZA
Réalisation d’un bilan des émissions de gaz à effet de serre et élaboration du plan climat énergie territorial d’Aubervilliers. Approbation de l’opération. Demande de subventions.

Question n°182 Rapporteur Soumia ZAHIR
Convention relative au financement de l’accompagnement social lié au logement par le Fonds de Solidarité Logement 2012

PROCES VERBAL