Séance du 31 Mai 2012

ORDRE DU JOUR :

Question n°123 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 10 Mai 2012

Question n°125 Rapporteur Jacques SALVATOR
Emprunts structurés à risque de la commune

Question n°126 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subventions à des associations dans le cadre d’une aide à la création d’emplois

Question n°127 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : Direction achat commande publique : autorisation de recrutement d’un acheteur par voie contractuelle

Question n°128 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet 2012 au 30 septembre 2012,

Question n°129 Rapporteur Evelyne YONNET
Attribution d’une subvention à l’association WEILAI, dans le cadre du projet « Promouvoir l’intégration des personnes migrantes d’origine asiatique par une aide au recours aux soins et à la prévention » porté par le CMS

Question n°130 Rapporteur Evelyne YONNET - Ugo LANTERNIER
Convention de partenariat avec l’association Habitat et Humanisme Ile de France

Question n°131 Rapporteur Evelyne YONNET
Rectificatif de la grille tarifaire des soins dentaires adoptée par le conseil municipal du 12 avril 2012

Question n°132 Rapporteur Jean-François MONINO
Avenant n°1 de transfert relatif au marché de fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourd et transports en commun pour l’année 2012. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°133 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles issues de la division de la parcelle G26 situées 3 rue Albinet à Aubervilliers d’une superficie totale de 1 345 m².

Question n°134 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
ZAC du Landy - Cession de parcelles situées 3 rue Albinet à Aubervilliers (ex parcelle G 26) au profit de la SEM Plaine Commune Développement

Question n°135 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession à la SEM Plaine Commune Développement de la parcelle cadastrée R3 située 5 rue Madeleine Vionnet (anciennement rue de la Gare) à Aubervilliers

Question n°136 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Acquisition de l’équipement situé 6-8 rue Albinet à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée G 134, d’une superficie de 335,80 m², auprès de l’OPH d’Aubervilliers afin d’y installer un centre de Protection Maternelle et Infantile

Question n°137 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Aide humanitaire aux victimes des intempéries qui ont touché "l’île de la Grande Comore" (archipel des Comores) au mois d’avril 2012

Question n°138 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention de réservation des logements de l’opération de construction d’une résidence pour étudiants de 156 logements et d’une résidence pour jeunes actifs en mobilité de 93 logements situés 80 avenue de la République à Aubervilliers à conclure avec la SA d’HLM Antin Résidences et ARPEJ

Question n°139 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Attribution d’une bourse dans le cadre du Contrat Local Jeune "Auber+"

Question n°140 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Envoi d’une délégation à Beit Jala en Palestine et à Gilboa en Israël pour représenter la ville et renforcer les liens de coopération.
QUESTION REPORTEE

Question n°141 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO
Subventions à trois associations sportives pour des échanges dans le cadre du jumelage Aubervilliers - Iéna

Question n°142 Rapporteur Benoît LOGRE
Aide financière de la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis au centre social d’Aubervilliers au titre de l’accompagnement au démarrage de l’observatoire des centres sociaux.

Question n°143 Rapporteur Benoît LOGRE et Omar AÏT-BOUALI
Réhabilitation du Centre Roser - deuxième tranche. Approbation du plan prévisionnel de financement et demandes de subventions.

Question n°144 Rapporteur Benoit LOGRE
Actions linguistiques de proximité destinées à favoriser l’insertion sociale et professionnelle des publics migrants (greta geforme93)

Question n°145 Rapporteur Benoit LOGRE
Programmation 2012 de l’enveloppe régionale "Animation sociale des quartiers"

Question n°146 Rapporteur Benoit LOGRE
Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de l’appel à projet 2012 "Animation sociale des quartiers- Sécurité", dans le cadre de l’aide à la parentalité

PROCES VERBAL