Séance du 10 mai 2012

ORDRE DU JOUR

Question n°111 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2012

Question n°112 Rapporteur Jacques SALVATOR
Cession d’une partie de l’assiette foncière du site de la Documentation Française située 124 rue Henri Barbusse à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AU 98, au profit de la Société SIRIUS ou tout substitué

Question n°113 Rapporteur Jacques SALVATOR
Acceptation du fonds de concours attribué par la Communauté d’Agglomération Plaine Commune pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional d’Aubervilliers-La Courneuve pour l’année 2012

Question n°115 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Acceptation de la subvention accordée par le Ministère de la Culture et de la Communication dans le cadre du programme national de numérisation.

Question n°116 Rapporteur Véronique LE BIHAN- Dario MALEME
Plan triennal d’économies et de réduction des dépenses (2012-2014)

Question n°117 Rapporteur Tunis THEURIER-AZZOUZ
Convention tripartite de partenariat entre l’Education nationale, la Commune et la Caisse des écoles d’Aubervilliers sur l’internat d’excellence à Bury dans l’Oise

Question n°118 Rapporteur Tunis THEURIER-AZZOUZ
Mise en place d’un appel à projets "éducation à l’altérité" en direction du tissu socio-éducatif et artistique local

Question n°119 Rapporteur Benoit LOGRE
Convention de financement du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint Denis

Question n°120 Rapporteur Djamila KHELAF
Signature de la convention triennale entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse des Ecoles d’Aubervilliers - année 2012

Question n°121 Rapporteur Dario MALEME
Versement d’une indemnité pour frais de représentation au Maire au titre de l’année 2012

Question n°122 Rapporteur Fayçal MENIA
Etude de faisabilité sur la vidéoprotection - Hypothèses financières retenues

PROCES VERBAL