Séance du 12 Avril 2012

Question n°063 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 16 Février 2012

Question n°064 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adoption du budget primitif 2012 de la commune (budget principal)

Question n°065 Rapporteur Jacques SALVATOR
Vote des taux d’imposition 2012

Question n°066 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adoption du plan pluriannuel d’investissement 2012-2015

Question n°067 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subventions de fonctionnement accordées aux associations pour l’année 2012

Question n°068 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte de résultat prévisionnel 2012 de la convention de gérance des immeubles communaux

Question n°069 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adoption du budget primitif 2012 du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH)

Question n°70 Rapporteur Jacques SALVATOR
Plan triennal d’économies et de réduction des dépenses (2012-2014)
QUESTION REPORTEE

Question n°071 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Le Moulin Vert pour l’acquisition des logements 162-164 rue Henri Barbusse, 90-92 rue André Karman, 47 et 74 rue Heurtault

Question n°073 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature d’un protocole transactionnel avec la société STEPIEN

Question n°074 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration du collège Gabriel PERI.

Question n°075 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration de l’APAJHA R. Rolland (Association de placement d’aide pour jeunes handicapés d’Aubervilliers).

Question n°076 Rapporteur Jacques SALVATOR
Mise en place d’un dispositif de médiation de nuit « médiateurs de nuit »

Question n°077 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : centre municipal de santé : autorisation de recrutement d’un médecin généraliste par voie contractuelle à compter du 1er mai 2012 pour une durée de 3 ans.

Question n°078 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : autorisation de recrutement d’un médecin spécialisé en psychiatrie par voie contractuelle à compter du 1er mai 2012 pour une durée de 3 ans

Question n°079 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : Centre Municipal de Santé : autorisation de recrutement d’un médecin généraliste par voie contractuelle à compter du 1er mai 2012 pour une durée de 3 ans.

Question n°080 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : Direction des ressources humaines : actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents de la ville d’Aubervilliers

Question n°081 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : convention portant adhésion au service prévention hygiène et sécurité du travail du CIG pour l’inspection et le conseil en prévention des risques professionnels

Question n°082 Rapporteur Evelyne YONNET
Création de trois bourses d’études annuelles pour des étudiants préparant le diplôme d’auxiliaire de puériculture

Question n°083 Rapporteur Evelyne YONNET
Revalorisation des tarifs dentaires

Question n°084 Rapporteur Evelyne YONNET
Avenant n°2 à la convention tripartite entre la ville d’Aubervilliers, la SCI Habitats Solidaires et les Bâtisseurs d’Emmaüs, pour l’implantation d’habitations légères

Question n°085 Rapporteur Evelyne YONNET – Michel-Tedjini MAIZA
Convention d’objectifs et de moyens avec ACR (Chats des rues) - Attribution d’une subvention

Question n°086 Rapporteur Evelyne YONNET - Michel-Tedjini MAIZA
Convention pour une gestion éthique des pigeons dans la ville d’Aubervilliers avec l’association AERHO

Question n°087 Rapporteur Jean-François MONINO
Prestations de déménagement, transfert et mise en garde meubles de mobilier, matériel et documents pour les services municipaux et établissements scolaires. Année 2012. Approbation du marché.

Question n°088 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de mobilier et matériel destinés aux services municipaux divers - Année 2012. Approbation du marché.

Question n°089 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de fourniture de matériel de sonorisation, d’éclairage et de plateau. Approbation du projet de marché.

Question n°090 Rapporteur Jean-François MONINO
Avenant n°1 au marché de vérification, maintenance et installation des systèmes de désenfumage dans les différents bâtiments communaux pour les années 2011 et 2012. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°091 Rapporteur Jean-François MONINO
Avenant n°1 au marché d’entretien technique des installations, de dépannage et d’interventions des alarmes incendie pour les années 2011 à 2014. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°092 Rapporteur Jean-François MONINO
Avenant n°1 au marché d’entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charge pour les années 2011 à 2013. Approbation de l’avenant et autorisation de signature

Question n°093 Rapporteur Jean-François MONINO
Restructuration du Centre Roser, deuxième tranche - Création d’un centre social. Demande de permis de construire et autorisation de signature.

Question n°094 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Création d’une mission d’information et d’évaluation portant sur le site de la documentation française.
QUESTION REPORTEE

Question n°095 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
13 rue Régine Gosset : cession d’un bien en totalité, sur la parcelle cadastrée H 174, au profit de la SA LE MOULIN VERT ou tout substitué.

Question n°096 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie d’Aubervilliers, l’EPFIF et la Communauté d’Agglomération Plaine Commune relative à l’étude urbaine et de faisabilité architecturale République Nord

Question n°097 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
ZAC Emile Dubois - Cession des parcelles situées impasse Jean Jaurès à Aubervilliers, cadastrées AL 35 et 36 d’une superficie de 764 m², au profit de la SEQUANO Aménagement au titre de l’article L 300-5 du Code de l’urbanisme

Question n°098 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Avenant n°3 de la convention d’intervention foncière entre la commune d’Aubervilliers, le Communauté d’Agglomération Plaine Commune et l’EPFIF.

Question n°099 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Avenant n°1 à la convention de coopération culturelle et patrimoniale 2010 - 2012 entre la Commune d’Aubervilliers et le Conseil Général de la Seine-Saint-Denis.

Question n°100 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs pluriannuelle (2011/2013) entre l’association "Agence pour l’Education par le Sport" et la Commune d’Aubervilliers-Attribution d’une subvention

Question n°101 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et la Société par Actions Simplifiée (SAS) Ensemble Communications Participatives concernant le projet "Génération Réactive"

Question n°102 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et la Maison d’Accueil Spécialisée (MAS)

Question n°103 Rapporteur Daniel GARNIER
Restaurants scolaires : approbation des nouveaux tarifs pour l’année scolaire 2012/2013 concernant les enseignants et les hôtes de passage.

Question n°104 Rapporteur Daniel GARNIER
Approbation des nouveaux tarifs pour l’année scolaire 2012/2013 : restaurants scolaires et goûters.

Question n°105 Rapporteur Daniel GARNIER
SIRESCO / Adhésion de la ville de Roissy en Brie

Question n°106 Rapporteur Benoit LOGRE
Charte d’engagements pour soutenir la reprise d’activité des assistantes maternelles au chômage ou en sous activité entre la Commune d’Aubervilliers et le département de la Seine Saint Denis

Question n°107 Rapporteur Michel-Tedjini MAIZA
Remplacement du membre titulaire représentant la Ville d’Aubervilliers dans le cadre de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS) relative à la société TIRU à Saint-Ouen.

Question n°108 Rapporteur Bernard VINCENT
Convention entre le Forum Européen de Sécurité Urbaine et les villes d’Aubervilliers et de Saint-Denis

Question n°109 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et le centre UrbanFootball

Question n°110 Rapporteur Benoit LOGRE
Contrat Local Jeunes "Auber +" : Convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et le(s) jeune(s) albertivillarien(s)