Séance du 15 décembre 2011

publié le 12 décembre 2011 (modifié le 28 février 2013)

Ordre du jour :

Question n°318 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 30 novembre 2011.

Question n°319 Rapporteur Jacques SALVATOR
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2012

Question n°320 Rapporteur Jacques SALVATOR
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2012

Question n°321 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte de gestion 2010 du budget annexe "Immeubles communaux" de l’OPH

Question n°322 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte de gestion 2010 du budget annexe "Parkings Ville" de l’OPH

Question n°323 Rapporteur Jacques SALVATOR
Budget annexe SSIDPAAH - Décision modificative n° 1 (exercice 2011)

Question n°324 Rapporteur Jacques SALVATOR
Aide à la pérennisation d’un emploi par l’association "Une oasis dans la ville - Autour de Vous".

Question n°325 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature d’une convention entre la Ville d’Aubervilliers et l’Association des Avocats et Juristes Franco Berbères partenaire assurant des permanences juridiques spécialisées en droit du travail à la Maison de Justice et du Droit d’Aubervilliers.

Question n°326 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention annuelle entre la commune d’Aubervilliers et l’association Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers "CICA"

Question n°327 Rapporteur Edgard MINIMBU
Revalorisation du tarif des concessions du Cimetière Communal et des droits d’occupation dans le caveau provisoire pour l’année 2012

Question n°328 Rapporteur Jacques SALVATOR
Avis du conseil municipal sur le transfert, au profit de la Communauté d’Agglomération de Plaine Commune (CAPC), de la compétence "organisation et gestion des services publics de production et distribution de chaud dont la procédure de création a débuté avant janvier 2012"

Question n°329 Rapporteur Jacques SALVATOR
Participation de la ville d’Aubervilliers au capital social de la Société Coopérative d’intérêt collectif d’HLM les Habitations Populaires.

_ Questionn°330 Rapporteur Jacques SALVATOR
Acquisition et valorisation du site de la Documentation Française

Questionn°331 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : Recrutement d’un chirurgien dentiste - orthodontiste au Centre Municipal de Santé à compter du 1er janvier 2012 pour 3 ans

Question n°332 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : recrutement d’un médecin du sport au centre municipal de santé à compter du 1er janvier 2012 pour une durée de 3 ans

Question n°333 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : recrutement d’un médecin généraliste au Centre Municipal de Santé à compter du 1 er janvier 2012 pour 3 ans.

Question n°334 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : recrutement d’un médecin généraliste au Centre Municipal de Santé à compter du 1er janvier 2012 pour une durée de 3 ans

Question n°335 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : recrutement d’un médecin spécialisé en psychiatrie et addictologie à compter du 1er janvier 2012 pour une durée de 3 ans

Question n°336 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : recrutement des agents pour le recensement 2012 et fixation de leur indemnité

Question n°337 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : renouvellement du contrat d’un chirurgien dentiste au Centre Municipal de Santé à compter du 1 er janvier 2012 pour une durée de 3 ans.

Question n°338 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : projet de convention de participation en matière de protection sociale complémentaire avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne d’Ile de France

Question n°339 Rapporteur Evelyne YONNET
Signature de la convention triennale 2012/2014 entre la ville d’Aubervilliers et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Question n°340 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé (ARS) pour l’année 2011 : reconduction du projet de santé "Coordination Ateliers Santé Ville".

Question n°341 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché relatif aux fournitures de bureau, enveloppes, agendas et calendriers pour la ville - Années 2011 à 2013. Avenant de transfert n°1 au lot n°2 : enveloppes vierges et imprimées. Approbation de l’avenant de transfert et autorisation de signature.

Question n°342 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention d’objectifs et de moyens 2011-2013 entre la Ville d’Aubervilliers et le cinéma Le Studio.

_ Question n°343 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Désaffectation et déclassement du domaine public du terrain situé 21 rue Gaétan Lamy à Aubervilliers cadastré G 98, d’une superficie de 575 m².

Question n°344 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
21 rue Gaétan Lamy à Aubervilliers, terrain cadastré G n° 98, d’une superficie de 575 m², cession au profit de la SARL POLY-CITES ou tout substitué. Abrogation de la délibération n° 158 du 30 juin 2011.

Question n°345 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
51 rue Sadi Carnot, bâtiment A, cadastré U n° 50 : acquisition des lots n° 3 et 20, appartenant à Madame AIT CHADI Zahia.

Question n°346 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Approbation de la modification du PLU

Question n°347 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Lancement d’une étude de programmation urbaine relative à l’implantation d’un 6ème et 7ème collège sur la ville d’Aubervilliers.

Question n°348 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Vote d’une motion portant sur le principe d’une programmation d’une mosquée sur la ville d’Aubervilliers.

Question n°349 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Longueur de la voirie communale au 31 décembre 2010

_ Question n° 350 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention de garantie d’emprunts relative à l’opération de construction de 44 logements sociaux de type PLS située rue Marcel Carné et Chemin du Marcreux réalisée par la SA d’HLM Immobilière Le Moulin Vert

Question n°351 Rapporteur Véronique LE BIHAN
Avenant à la convention relative au financement et au suivi de l’activité du centre local d’information et de coordination (CLIC) d’Aubervilliers

Question n°352 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention entre la ville d’Aubervilliers et l’Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers (OMJA) - Année 2012

Question n°353 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Signature des conventions annuelles entre la Commune d’Aubervilliers et diverses associations sportives pour l’année 2012

Question n°354 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Signature des conventions triennales entre la Commune d’Aubervilliers et diverses associations sportives - Année 2012-2013 -2014

Question n°355 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Attribution d’une subvention complémentaire à l’Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers (OMJA), au titre de l’exercice 2011

Question n°356 Rapporteur Tunis THEURIER AZZOUZ
Attribution de subventions à divers organismes dans le cadre de l’appel à projets "éducation à l’altérité"

Question n°357 Rapporteur Benoît LOGRE
Avenant à la Convention d’objectifs et de financement "Relais Assistantes Maternelles" avec la Caisse d’Allocation Familiale (CAF).

Question n°358 Rapporteur Benoît LOGRE
Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs (2011/2014) entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Pour l’Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux (APETREIMC)

Question n°359 Rapporteur Djamila KHELAF
Convention entre la commune d’Aubervilliers et l’Association Aubervacances-Loisirs - Année 2012

Question n°360 Rapporteur Jacques SALVATOR
Déclaration d’urgence de la question n°44

Question n°361 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Dénomination du mail ZAC du Marcreux

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