Séance du 19 octobre 2011

publié le 24 octobre 2011 (modifié le 28 février 2013)

Question n°249 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 22 septembre 2011.

Question n°250 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Convention d’aide à la production du long-métrage Boxeuses, un poing d’honneur, avec la société de production Laterna Magica, et versement d’une aide de 5000 euros

Question n°251 Rapporteur Jacques SALVATOR
Budget supplémentaire pour 2011

Question n°252 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification d’une garantie d’emprunt au profit de Batigère Ile-de-FRANCE

Question n°253 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification de la garantie d’emprunt accordé à la SA HLM Le Moulin Vert pour la construction de 44 logements rue Marcel Carné et chemin du Marcreux

Question n°254 Rapporteur Jacques SALVATOR
Présidence du conseil d’administration du centre de gérontologie Constance Mazier.

Question n°255 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation de représentants du conseil municipal dans divers conseils d’écoles.

Question n°256 Rapporteur Evelyne YONNET
Avenant à la Convention pour le dépistage de la rétinopathie diabétique au Centre municipal de santé

Question n°257 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé publique d’Ile-de-France (ARS) pour l’année 2011. Reconduction de 14 projets de santé. Signature de la convention

Question n°258 Rapporteur Evelyne YONNET
Fourniture de consommables paramédicaux, d’instrumentation médicale, de gants médicaux et de films de radiologie numérique. Années 2012 et 2013.

Question n°259 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : modifications du tableau des effectifs

Question n°260 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : création d’un poste de Directeur Général Adjoint chargé de l’Aménagement à compter du1er novembre 2011

Question n°261 Rapporteur Jean-François MONINO
Restauration du clocher de l’Eglise Notre Dame des Vertus. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°262 Rapporteur Jean-François MONINO
Fournitures pour l’entretien et la réfection des bâtiments communaux pour les années 2012 à 2015.

Question n°263 Rapporteur Jean-François MONINO
Travaux d’entretien, d’aménagement et de grosses réparations des bâtiments communaux et des espaces extérieurs attenants. Lot n°10 vitrerie, miroiterie. Années 2012 à 2013. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°264 Rapporteur Jean-François MONINO
Construction d’un groupe scolaire au 124, rue Henri Barbusse. Approbation du nouveau plan de financement. Demande de subvention.

Question n°265 Rapporteur Jean-François MONINO
Travaux d’impression et de façonnage des différents produits de la communication institutionnelle pour les années 2012 à 2014. Appel d’offres européen. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°266 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de distribution de différents produits de la communication institutionnelle. Années 2012 à 2014. Approbation du projet de marché.

Question n°267 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de véhicules pour l’année 2011/2012. Approbation du projet de marché

Question n°268 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée AC 69 d’une superficie de 641m², située 29-31 rue de la Courneuve

Question n°269 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l’Etat, Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche dans le périmètre du Campus Condorcet sur le territoire de la commune d’Aubervilliers.

Question n°270 Rapporteur Yacine DIAKITE
Subvention à l’association EPICEAS pour la mise en œuvre d’un projet de service local d’écrivains publics

Question n°271 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention relative au financement de l’Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL) par le fond de Solidarité Logement entre la commune d’Aubervilliers et le Conseil Général.

Question n°272 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention de gestion du contingent de l’opération d’acquisition amélioration située 11,13,13 bis rue du Docteur Pesque à Aubervilliers réalisée par Vilogia

Question n°273 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Accueil d’un second jeune volontaire européen et participation de la commune d’Aubervilliers à l’action Service Volontaire Européen dans le cadre du programme européen" Jeunesse en action"

Question n°274 Rapporteur Brahim HEDJEM
Convention entre la commune d’Aubervilliers et l’Association "Nos quartiers ont des Talents" (NQT) et adhésion de la Ville à l’association

Question n°275 Rapporteur Soumia ZAHIR
Convention "Un toit pour elle"

Question n°276 Rapporteur Daniel GARNIER
Adoption des statuts du Syndicat Intercommunal pour la gestion patrimoniale du groupe scolaire intercommunal Casarès - Doisneau

Question n°277 Rapporteur Daniel GARNIER
Communication du rapport d’activité du SIRESCO - Année 2010

Question n°278 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Fonds d’aménagement Urbain (FAU)

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