Séance du 22 septembre 2011

Ordre du jour :

Question n°184 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2011

Question n°185 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification des désignations des représentants du conseil municipal aux conseils de quartiers.

Question n°186 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignations de représentations vacantes du conseil municipal au sein de diverses commissions municipales et associations

Question n°187 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement de deux représentants du conseil municipal au conseil d’administration des collèges et lycées.

Question n°188 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement d’un délégué au conseil d’administration du centre de gérontologie Constance Mazier.

Question n°189 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement d’un délégué au conseil d’administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d’Aubervilliers-La Courneuve.

Question n°190 Rapporteur Jacques SALVATOR
Organisation d’élections primaires par un parti politique, modalités de mise à disposition de locaux municipaux et de divers matériels.

Question n°191 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention de 4 000 euros à l’association Le 93 au cœur de la république.

Question n°192 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subventions à des associations dans le cadre d’une aide à la création d’emplois

Question n°193 Rapporteur Jacques SALVATOR
Rapport sur la dette d’Aubervilliers

Question n°194 Rapporteur Jacques SALVATOR
Taxe d’habitation - Instauration d’un abattement spécial à la base de 10% en faveur des personnes handicapées ou invalides

Question n°195 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention de coordination de la Police Municipale et des services de sécurité de l’Etat

Question n°196 Rapporteur Evelyne YONNET
Fixation de l’indemnité de fonction des membres du conseil municipal

Question n°197 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : recrutement d’un directeur du centre de santé pour une durée de 3 ans à compter du 1er octobre 2011

Question n°198 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention au Conseil Régional en matière de diagnostic saturnisme en parties communes et privatives - année 2011.

Question n°199 Rapporteur Evelyne YONNET
Adhésion de la Commune à l’association "Elus, Santé publique et Territoires" (ESPT) – année 2011.

Question n°200 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Ile-de-France par le biais de la Direction Départementale de la Cohésion sociale pour la Coordination Ateliers Santé Ville - Exercice 2011.

Question n°201 Rapporteur Question reportée

Question n°202 Rapporteur Evelyne YONNET
Demandes de subventions auprès du Département de Seine-Saint-Denis et de l’agence Régionale d’Ile de France (ARS) au titre du fonctionnement du point d’accueil et d’écoute jeunes/Mosaïque - Année 2011

Question n°203 Rapporteur Evelyne YONNET
Mise en œuvre d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) à Aubervilliers (Centre Ville), dispositif ensemblier du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD).Signature de la convention d’OPAH-RU à conclure entre l’Etat, l’ANAH, la Communauté d’Agglomération Plaine Commune et la Ville d’Aubervilliers

Question n°204 Rapporteur Evelyne YONNET
Vœu relatif au plan stratégique régional de santé (PSRS)

Question n°205 Rapporteur Jean-François MONINO
Exploitation des installations thermiques – Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°206 Rapporteur Jean-François MONINO
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) pour l’élaboration de l’Agenda 21 d’Aubervilliers - phase de diagnostic.

Question n°207 Rapporteur Jean-François MONINO
Adhésion de la commune de Bois-d’Arcy (78) au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF).

Question n°208 Rapporteur Jean-François MONINO
Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les réseaux de Communication. Adhésion de la Ville de Groslay

Question n°209 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de démolition et de déconstruction pour les années 2012 à 2015 - Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°210 Rapporteur Jean-François MONINO
Remplacement des menuiseries extérieures de la rotonde de la maison de l’enfance Saint-Exupéry. Approbation du marché.

Question n°211 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché d’entretien et de grosses réparations des bâtiments communaux et des espaces extérieurs attenants - Lot n° 13 « Espaces verts et aménagements extérieurs » et 14 « Voirie Réseaux Divers » - Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°212 Rapporteur Jean-François MONINO
Habilitation du Maire à déposer une demande de permis de démolir et permis de construire relatif à la réalisation d’un groupe scolaire, rue Henri Barbusse, à Aubervilliers,

Question n°213 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de fuel domestique pour le chauffage des bâtiments communaux de la ville d’Aubervilliers pour les années 2012 à 2014. Approbation du projet de marché et autorisation de signature,

Question n°214 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de consommables informatiques pour l’année 2012. Approbation du projet de marché.

Question n°215 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Signature de la convention de gestion urbaine de proximité relative au quartier Cristino Garcia Landy

Question n°216 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Prise en considération de l’étude de l’ilot Roosevelt/Schaeffer - possibilité de surseoir à statuer

Question n°217 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
74 rue Heurtault à Aubervilliers, bien en totalité sur la parcelle cadastrée J4, d’une superficie de 221 m², cession au profit de la société LE MOULIN VERT.

Question n°218 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
47 rue Heurtault à Aubervilliers, bien en totalité situé sur la parcelle cadastrée H 184, d’une superficie de 200 m², cession au profit de la société LE MOULIN VERT.

Question n°219 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
7 bis rue Pasteur à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée K 97 : cession du droit au bail au profit de la Société HERACLES INVESTISSEMENT

Question n°220 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Désaffectation et déclassement du domaine public d’un tronçon de la rue de la gare pour une superficie de 370 m² face à la parcelle sise 8 rue de la gare

Question n°221 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession de la parcelle cadastrée R 95 située au niveau du 6-8 rue de la Gare à Aubervilliers d’une superficie de 4 m² au profit de la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT.

Question n°222 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession de la parcelle cadastrée R 96, d’une superficie de 366 m², située 8 rue de la gare à Aubervilliers au profit de la SAS JSBF VICTOR HUGO

Question n°223 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession du terrain d’assiette du Collège Jean Moulin au Conseil Général de Seine-Saint-Denis

Question n°224 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention d’objectifs et de moyens 2011-2013 entre la Ville d’Aubervilliers et les Laboratoires d’Aubervilliers.

Question n°225 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Prise en charge des frais engagés par les artistes dans le cadre de la Nuit Blanche - 1er octobre 2011.

Question n°226 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’OPH d’Aubervilliers relatif au soutien financier à la manifestation Nuit blanche 2011

Question n°227 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention entre l’EPA Plaine de France et la Commune d’Aubervilliers pour la réalisation et le financement de l’étude "démarche Haute Qualité Artistique et Culturelle (HQAC) à Aubervilliers".

Question n°228 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Attribution d’une subvention exceptionnelle de 3 000 euros à « l’Association des Artistes des Couleurs et de la Diversité » pour la réalisation d’une rencontre européenne sur la conduite de projets interculturels

Question n°229 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Envoi d’une délégation à Beit Jala en Palestine pour représenter la ville à la signature du contrat de jumelage entre Iéna (Allemagne) et Beit Jala

Question n°230 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Dotations d’actions parlementaires - Acquisition de matériel scénique pour le Théâtre de la Commune et travaux de mise en conformité du Théâtre géré par l’association "Frères Poussière". Approbation des opérations, des plans de financement et demandes de subventions

Question n°231 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Aides aux victimes de la sécheresse en Somalie

Question n°232 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Fixation de nouveaux tarifs liés à la nouvelle organisation du centre nautique à compter du 1er septembre 2011

Question n°233 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Diminution de la subvention accordée au Club Municipal d’Aubervilliers et attribution d’une subvention aux nouvelles associations sportives

Question n°234 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention de financement n°11-414 des projets Eté 2011 entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis et la Commune d’Aubervilliers

Question n°235 Rapporteur C. Ratzel TOGO et D. KHELAF
Invitations de la ville d’Iéna (Allemagne) à 2 associations d’Aubervilliers pour participer à la Journée mondiale de l’Enfance le 25 septembre 2011 et la commémoration de la Bataille d’Iéna le 2 octobre 2011

Question n°236 Rapporteur Daniel GARNIER
Avenant à la convention 2011 passée entre la caisse des écoles et la ville d’Aubervilliers concernant l’organisation des classes de neige en 2012.

Question n°237 Rapporteur Daniel GARNIER
Classes de neige : Année scolaire 2011/2012 : participations familiales aux frais de séjour.

Question n°238 Rapporteur Daniel GARNIER
Versement de la participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées

Question n°239 Rapporteur Daniel GARNIER
Attribution d’une subvention au Foyer Socio-éducatif du Collège Henri-Wallon - Rectification à la délibération du 7 avril 2011 sur les subventions aux associations

Question n°240 Rapporteur Daniel GARNIER
Construction du Groupe Scolaire Intercommunal Maria CASARES/Robert DOISNEAU. Avenants n°1 à la convention cadre et à la convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage et de désignation d’un maître d’ouvrage unique du 6 Juin 2008

Question n°241 Rapporteur Benoit LOGRE
Convention de financement des projets de la dynamique "ESPOIR BANLIEUES" entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis.

Question n°242 Rapporteur Benoit LOGRE
Reprise en gestion par le Département de Seine-Saint-Denis des activités de Protection Maternelle et Infantile (PMI) – Fin du régime transitoire de délégation à la Commune d’Aubervilliers

Question n°243 Rapporteur Benoît LOGRE
Projets retenus dans le cadre des enveloppes de quartier

Question n°244 Rapporteur Benoit LOGRE
Préfiguration d’un centre social sur le quartier du Landy et demandes de subventions à la Caisse d’Allocations Familiales

Question n°245 Rapporteur Benoit LOGRE
Avenant à la convention tripartite "pour la construction et la gestion de chalets familiaux en bois destinés à l’hébergement familial" pour un changement de signataire suite à des modifications statutaires (création de l’association loi 1901 les bâtisseurs d’Emmaüs devenue autonome vis-à-vis d’Emmaüs Avenir).

Question n°246 Rapporteur Soumia ZAHIR
Demandes de subventions au Conseil Régional d’Ile-de-France et à l’ACSE pour la mise en œuvre du volet territorial du plan local de prévention et de lutte contre les discriminations

Question n°247 Rapporteur Marc GUERRIEN
Avis du conseil municipal relatif au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) de Seine-Saint-Denis.

Question n°248 Rapporteur Benoit LOGRE
Vœu relatif au Programme Européen d’aide aux plus démunis.