Séance du 12 Mai 2011

Ordre du jour :

_ Question n°105 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 07 avril 2011

Question n°106 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Prise en considération de l’étude urbaine du centre ville et possibilité de surseoir à statuer.

Question n°117 Rapporteur Jacques SALVATOR
Election des délégués de la Commune au sein du Conseil de la Communauté d’Agglomération de Plaine Commune

Question n°108 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement de Monsieur Philippe MILIA, Conseiller Municipal, au conseil d’administration du collège Rosa Luxemburg

Question n°109 Rapporteur Jacques SALVATOR
Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de l’appel à projet 2011 "Animation sociale des quartiers - Sécurité"

Question n°110 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d’une indemnité pour frais de représentation

Question n°111 Rapporteur Jacques SALVATOR
Levée de l’hypothèque prise sur les biens et droits immobiliers appartenant à Mme Malika BENAISSA

Question n°112 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie d’emprunt accordée à l’OGEC Saint-Joseph

Question n°113 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention à l’Union des travailleurs immigrés tunisiens (U.T.I.T)

Question n°114 Rapporteur Jacques SALVATOR
Prise en charge des frais de missions du maire et d’un conseiller municipal lors de leur participation au Forum Européen pour la sécurité.

Question n°115 Rapporteur Jacques SALVATOR
Acquisition du site de la Documentation française situé 124 rue Henri BARBUSSE

Question n°116 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie d’emprunt accordée à l’Association pour l’Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux (APETREIMC)

Question n°118 Rapporteur Benoît LOGRE
Attribution d’une subvention d’investissement à l’Association Pour l’Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux (APETREIMC) pour la création de la structure petite enfance -Angle rue du Landy/Quai Adrien Agnès

Question n°119 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de mise en œuvre et de financement des expérimentations de nouveaux modes de rémunération.

Question n°120 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : recrutement d’un chirurgien dentiste au centre municipal de santé à compter du 1er juin pour 3 ans

Question n°121 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché relatif à une prestation de formation pour la préparation au Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et des Sports (B.P.J.E.P.S.) - Approbation du projet de marché.

Question n°122 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché relatif à la fourniture d’abonnements destinés aux services municipaux pour les années 2012 et 2013. Approbation du projet de marché.

Question n°123 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché relatif au traitement et interventions sur les revêtements de sols et petits ouvrages contenant de l’amiante dans les bâtiments communaux pour l’année 2011. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n°124 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession d’une emprise de 366 m² située 8 rue de la Gare à Aubervilliers au profit de la SAS JSBF VICTOR HUGO.

Question n°125 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Unis-cité dans le cadre du projet Médiaterre

Question n°126 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Modalités de prise en charge financière des jeunes dans le cadre du Service Volontaire Européen

Question n°127 Rapporteur Daniel GARNIER
Frais de scolarité : Année 2010-2011 : accueil d’enfants malentendants à l’école élémentaire BABEUF.

Question n°128 Rapporteur Benoît LOGRE
Programmation 2011 de l’enveloppe régionale « Animation sociale des quartiers »

Question n°129 Rapporteur Djamila KHELAF
Nouvelle convention d’objectifs et de financement sur la prestation de service ordinaire (PSO) "Accueil de loisirs sans hébergement" pour l’ensemble des structures de la Commune

Question n°130 Rapporteur Tedjini-Michel MAÏZA
Enquête publique relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) concernant la demande présentée par la société France TELECOM à l’effet d’obtenir l’autorisation d’exploiter un bâtiment abritant un central téléphonique au 21-25 rue de la Motte à Aubervilliers.

Question n°131 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA
Adhésion du Département de l’Essonne au SIPPEREC au titre de la compétence "Développement des énergies renouvelables". Transformation du SIPPEREC en syndicat mixte ouvert et modification des statuts du syndicat.

Question n°132 Rapporteur Tedjini-Michel MAÏZA
Signature de la convention des maires pour une énergie locale durable. Remboursement des frais de missions exposés pour la participation aux travaux de l’association Energy Cities.

Question n°133 Rapporteur Tedjini Michel MAIZA
Dénomination du square à l’angle de la rue Henri Barbusse et de la rue Bordier

Question n°107 Rapporteur Fayçal MENIA
Communication du rapport de la Mission d’Information sur la Vidéo-protection