Séance du 23 juin 2010

Procès verbal

Question n° 089 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adoption du Compte Administratif 2009

Question n° 090 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adoption du Compte de Gestion 2009

Question n° 091 Rapporteur Jacques SALVATOR
Affectation du résultat 2009 du budget principal de la commune

Question n° 092 Rapporteur Jacques SALVATOR
confirmation de l’adhésion au syndicat mixte ouvert d’études "Paris Métropole"

Question n° 093 Rapporteur Jacques SALVATOR
Prise en charge des frais d’aide et de secours engagés par M. Benoît Logre

Question n° 094 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d’une subvention d’équipement à la caisse des écoles de la Commune d’Aubervilliers.

Question n° 095 Rapporteur Jacques SALVATOR
Instauration et versement d’une indemnité pour frais de représentation

Question n° 096 Rapporteur Jacques SALVATOR
Acceptation du fonds de concours versé par Plaine Commune au titre du Conservatoire à Rayonnement Régional

_ Question n° 097 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adhésion de la commune à l’Association Finances-gestion-évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE).

Question n° 098 Rapporteur Jacques SALVATOR
Instauration de la Taxe locale sur la publicité extérieure sur le territoire communal

Question n° 099 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation d’un représentant de la commune d’Aubervilliers au Conseil Technique et Pédagogique (CTP) du CEMEA-CFPES

_ Question n° 100 Rapporteur Jacques SALVATOR
Avance remboursable accordée à l’association Aubervacances Loisirs

Question n° 101 Rapporteur Jacques SALVATOR
Utilisation de la dotation de cohésion urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) et du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF)

Question n° 102 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention annuelle à l’association « le 93 au cœur de la République »

Question n° 103 Rapporteur Jacques SALVATOR
Une mission de représentants d’Aubervilliers en Chine

Question n° 104 Rapporteur Jacques SALVATOR
Mission à Beit Jala - prise en charge des frais

Question n° 105 Rapporteur Jacques SALVATOR
Prise en charge des frais engagés dans le cadre d’une mission inscrite à l’Année de la France au Brésil

Question n° 106 Rapporteur Jacques SALVATOR
Prise en charge des frais engagés dans le cadre des assises de la coopération décentralisée Franco-Indienne.

Question n° 107 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : possibilité de recours à des agences de travail intérimaire pour le remplacement d’infirmiers diplômés d’état en application de la loi du 3 août 2009

Question n° 108 Rapporteur Evelyne YONNET
Recrutement d’un chargé de mission à compter du 1er juillet 2010.

Question n° 109 Rapporteur Evelyne YONNET
Recrutement d’un médecin généraliste non titulaire

Question n° 110 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : création de 7 postes d’agents chargés de la surveillance des points écoles

Question n° 111 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : approbation de recrutement d’un responsable prévention, aide aux victimes et interventions publiques pour une période de 3 ans

Question n° 112 Rapporteur Evelyne YONNET
Renouvellement du contrat d’un chirurgien dentiste pour une période de 3 ans

Question n° 113 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2010 inclus.

Question n° 114 Rapporteur Evelyne YONNET
Fixation des indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal.

Question n° 115 Rapporteur Evelyne YONNET
5-7 rue Régine Gosset, parcelle cadastrée H 178 de 3004 m² : mise en œuvre de la procédure de bien en état d’abandon manifeste.

_ Question n° 116 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché d’entretien technique des installations, de dépannage et d’ interventions des alarmes incendie pour les années 2011-2014. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 117 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché d’entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charge pour les années 2011-2013. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 118 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché d’exploitation des informations d’alarme par télésurveillance, d’entretien technique des installations, dépannages et interventions pour les années 2011-2014. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 119 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché d’entretien et de maintenance des matériels de cuisine pour les années 2011-2013. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 120 Rapporteur Jean-François MONINO
Marchés d’approvisionnement en supercarburant sans plomb, gazole, et GPL pour le garage municipal pour les années 2011-2013. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 121 Rapporteur Jean-François MONINO
Théâtre de la commune : Aménagement d’une salle de répétition, lot n°12 : réseaux éclairage plateau et lot n°13 : réseaux sonorisation/vidéo. Approbation des nouveaux projets de marchés de travaux. Autorisation de signature.

Question n° 122 Rapporteur Jean-François MONINO
Aménagement des locaux de la Direction Prévention - Sécurité et poste de police. Approbation du projet d’avenant n°1 au lot n°2 "cloisons, Doublages, Plafonds suspendus, menuiseries intérieures", du marché de travaux, passé avec la société GENETON

Question n° 123 Rapporteur Jean-François MONINO
Adhésion de la ville d’Aubervilliers à l’Association de Villes Européennes « Energie-Cités »

Question n° 124 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Avenant n°1 à la convention liant l’EPFIF/Plaine Commune et de Commune Aubervilliers.

Question n° 125 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
ZAC du MARCREUX : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2009 présenté par SEQUANO Aménagement

Question n° 126 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
ZAC Emile DUBOIS : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2009 et de l’avenant n° 10

Question n° 127 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
51 rue Sadi Carnot, bâtiment A, cadastré U n° 50 : acquisition des lots n° 15-16-19 et 29 correspondant à un appartement et deux caves, appartenant à la succession CHAINHO.

Question n° 128 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
12 rue Gaston Carré à Aubervilliers, parcelle de 520 m², cadastrée AV 122, cession au profit du Groupe VILOGIA.

Question n° 129 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2009 par la commune d’Aubervilliers : délibération modificative.

Question n° 130 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière d’un montant de 568.049 euros au bénéfice de la SA d’HLM VILOGIA

Question n° 131 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
approbation de la modification du POS concernant la modification du secteur UPM Saint-Denis/Canal secteur plan masse (ilôt Crevecoeur/Schaeffer)

Question n° 132 Rapporteur jean-yves VANNIER
octroi d’une subvention pour surcharge foncière d’un montant de 347.716 euros au bénéfice d’ANTIN RESIDENCES

Question n° 133 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Engagement de la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique en vue de la construction d’un groupe scolaire et de logements sociaux sis 45 à 53 rue Sadi Carnot à Aubervilliers, sur les parcelles cadastrées U 52, U 51, U 50, U 57, U 42 et U43.

Question n° 134 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Approbation de l’avenant n°2 à la convention partenariale de mise en œuvre du projet de rénovation urbaine du quartier Villette- Quatre Chemins

Question n° 135 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Approbation de l’avenant n°3 à la convention partenariale de mise en œuvre du projet de rénovation urbaine de Cristino Garcia Landy

Question n° 136 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Conventions de mécénat relatives à l’exposition photographique "L’enfance dans le regard de Willy Ronis et dans l’objectif contemporain de cinq photographes d’Aubervilliers" et détermination de prix de vente du catalogue de l’exposition.

Question n° 137 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et la SACEM relatif au soutien financier pour la production de la création de Vincent Manac’h donnée dans le cadre des "Printemps Musical" 2010 et 2011.

_ Question n° 138 Rapporteur Malika AHMED
Révision annuelle des droits de place du marché du Centre - du Monfort et des Quatre-Chemins.

Question n° 139 Rapporteur Yacine DIAKITE
Projet mémoire

Question n° 140 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association EthniX-dream destinée au lancement d’un festival d’humour d’Aubervilliers

Question n° 141 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention annuelle à la Fédération des conseils de parents d’élèves des écoles publiques (FCPE)

Question n° 142 Rapporteur Yacine DIAKITE
Aide à la création d’un emploi pour l’association "Une oasis dans la ville - Autour de Vous"

Question n° 143 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Protocole de consolidation de l’OPH d’Aubervilliers années 2009 2014

Question n° 144 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Signature de la Charte de relogement du Projet de Rénovation Urbaine Villette Quatre Chemins

Question n° 145 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention de gestion du contingent communautaire passée avec la Communauté d’Agglomération Plaine Commune dans l’opération de construction en VEFA de 110 logements par l’OPH Plaine Commune Habitat sis 65 à 81 rue du Landy et 64 à 84 rue des Fillettes à Aubervilliers

Question n° 146 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Accompagnement des chantiers de rénovation urbaine et sensibilisation au développement durable. Quartier du Landy.

Question n° 147 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’association "Nos quartiers ont des talents" (NQT)

Question n° 148 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Enquête de Clichés

Question n° 149 Rapporteur Christine RATZEL TOGO
Approbation de la convention passée avec l’Agence de Services et de Paiement, dans le cadre de l’Année européenne 2010 de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale.

Question n° 150 Rapporteur Daniel GARNIER
Restaurants scolaires : approbation des nouveaux tarifs pour l’année scolaire 2010/2011 concernant les enseignants et les hôtes de passage.

Question n° 151 Rapporteur Daniel GARNIER
Signature de la convention relative à la prestation interministérielle de restauration des enseignants dont l’indice est inférieur à 466.

_ Question n° 152 Rapporteur Tunis THEURIER AZZOUZ
Approbation de la convention passée avec le Groupement d’intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle » de l’Académie de Créteil, concernant le financement du Fonds social Européen pour le Plan local de prévention et de lutte contre l’illettrisme

Question n° 153 Rapporteur Benoît LOGRE
Création d’une crèche municipale multi-accueil au 15-15 bis avenue de la République. Approbation du programme et de l’enveloppe financière. Approbation du plan de financement global. Demande de subventions. Approbation du projet de marché, autorisation de signature. Demande de permis de construire.

Question n° 154 Rapporteur Benoît LOGRE
Ateliers d’insertion sociale et professionnelle pour publics migrants du Greta Geforme 93

Question n° 155 Rapporteur Benoît LOGRE
Programmation 2010 de l’enveloppe régionale "Animation sociale des quartiers"

Question n° 156 Rapporteur Véronique HAMMACHE
Signature de la convention de formation action entre la ville d’Aubervilliers et le Conseil Général de la Seine-Saint-Denis, en direction des aidants naturels ou familiaux, de gré à gré, intervenant auprès de personnes âgées atteintes de troubles Alzheimer ou apparentés ou troubles de démence.

Question n° 157 Rapporteur Djamila KHELAF
Approbation des tarifs du centre de loisirs maternel pour l’année scolaire 2010/2011- QUESTION REPORTEE.

Question n° 158 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d’une subvention d’équipement à Beit-Jala

Question n° 159 Rapporteur Jacques SALVATOR
Déclaration de l’urgence de la question n°160

Question n° 160 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 20 mai 2010