Séance du 08 Avril 2010

Procès verbal

Question n° 039 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 18 février 2010

Question n° 040 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adoption du budget primitif 2010

_ Question n° 041 Rapporteur Jacques SALVATOR
fixation des taux 2010 des taxes directes locales

Question n° 042 Rapporteur Jacques SALVATOR
adoption des subventions 2010 aux associations

Question n° 043 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adoption du budget primitif 2010 du budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile pour les Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH)

Question n° 044 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention de mutualisation et de mise à disposition de services entre la ville et la Communauté d’Agglomération Plaine Commune. Régularisation 2008.

Question n° 045 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du pacte financier et du Programme Pluriannuel des Investissements 2010-2015 de la communauté d’agglomération Plaine Commune

Question n° 046 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention d’objectifs entre la bourse du travail et la Commune d’Aubervilliers pour les années 2010 à 2012.

Question n° 047 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adhésion de la commune de Fontenay-le-Fleury au SIGEIF

Question n° 048 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de partenariat avec l’AP-HP pour le dépistage de la rétinopathie diabétique

Question n° 049 Rapporteur Evelyne YONNET
Mise en œuvre du dispositif Contrat d’Accompagnement vers l’Emploi (CAE)

_ Question n° 050 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL - renouvellement d’un contrat passé avec MME HAMMOUD Alice engagée en qualité de médecin généraliste, au centre municipal de santé

_ Question n° 051 Rapporteur Evelyne YONNET
Abandon de créances sur le lot n°42 interdit à l’habitation au 19 bis rue des Gardinoux (bâtiment C)

Question n° 052 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de maintenance des équipements téléphoniques des bâtiments communaux pour les années 2009 à 2011. Approbation des projets d’avenants n°1 aux lots, n°1 "maintenance matériellle, maintenance logiciel" et lot n°2 "maintenance dépannage interventions et configuration des autocommutateurs".

Question n° 053 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
51 rue Sadi Carnot, bâtiment A, cadastré U n° 50 : acquisition des lots n° 10-11-26 et 27 correspondant à deux appartements et deux caves, appartenant aux Consorts FERRIGNI.

Question n° 054 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
51 rue Sadi Carnot, bâtiment A, cadastré U n° 50 : acquisition des lots n° 1 et 4 correspondant à un local commercial et un appartement, appartenant à la succession HAMIDOUCHE, gérée par la DNID.

Question n° 055 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
16 rue de la Nouvelle France à Aubervilliers, parcelle bâtie de 1201 m², cadastrée AX 48, cession au profit de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France.

Question n° 056 Rapporteur Yacine DIAKITE
Adhésion à l’association VOISINS SOLIDAIRES

Question n° 057 Rapporteur Yacine DIAKITE
Signature d’une convention d’objectifs avec l’Association de la Nouvelle Génération Immigrée (ANGI) pour les années 2010 à 2012

Question n° 058 Rapporteur Brahim HEDJEM
Approbation et signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour la passation d’un marché public de création, d’entretien et de contrôle des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols sur le territoire de Plaine Commune et désignation du représentant de la commune au sein de la CAO du groupement de
commande.

Question n° 059 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO
Approbation de la convention 2010-2012 avec l’association Régie de quartier Maladrerie - Emile Dubois

Question n° 060 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO
signature des conventions d’objectifs avec l’association "Le BALADI CENTER" et l’association du "ARAB ORTHODOX SPORT CLUB BEIT JALA "situées en Palestine et attribution de subventions.

Question n° 061 Rapporteur Daniel GARNIER
Approbation des nouveaux tarifs pour l’année scolaire 2010/2011 : restauration scolaire et goûters.

Question n° 062 Rapporteur Daniel GARNIER
Avenant n° 1 à la convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Aubervacances-Loisirs - Année 2010

_ Question n° 063 Rapporteur Véronique HAMMACHE
Signature d’une convention CLIC 2009 entre la ville d’Aubervilliers et le Conseil Général de la Seine-Saint-Denis. Demande de subvention CLIC 2010 au Conseil. QUESTION REPORTEE

Question n° 064 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA
Demande d’autorisation présentée par la société "Auber Métaux" en vue d’exploiter au 56-58 rue Villebois Mareuil à Aubervilliers (93300) une activité de stockage et de récupération de métaux relevant de la législation des Installations classées et de la Protection de l’environnement.

Question n° 065 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Secteur Villette/ Quatre Chemins à Aubervilliers : ZAC des Impasses - Approbation du programme des équipements publics

_ Question n° 066 Rapporteur Jacques SALVATOR
Charte du mobilier commercial : règlement définissant les conditions d’occupation du domaine public par les commerçants