Séance du 17 décembre 2009

Ordre du Jour

Question n° 296 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation des procès-verbaux des séances des conseils des 19 et 25 novembre 2009

Question n° 297 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation de la décision modificative n°3

Question n° 298 Rapporteur Jacques SALVATOR
Détermination des acomptes sur subventions aux associations, établissements publics et syndicats intercommunaux, dans l’attente du vote du budget primitif 2010

Question n° 299 Rapporteur Jacques SALVATOR
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2010

Question n° 300 Rapporteur Jacques SALVATOR
Avenant n°11 de la convention de concession de la ZAC du MARCREUX

Question n° 301 Rapporteur Jacques SALVATOR
Transfert de garantie accordée à l’Association pour le Développement des Foyers (ADEF) pour un prêt de refinancement auprès de la Caisse des dépôts et consignations (Capital Restant Dû : 2 730 873,97 €)

Question n° 302 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie à 80 % accordée à l’association Institut d’Education et des Pratiques citoyennes (IEPC) pour un emprunt de 500 000 € auprès de la caisse d’épargne

Question n° 303 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subventions aux unions locales des syndicats CGT,CFDT et FO

Question n° 304 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature de la convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association "ligue des droits de l’homme " qui assure des permanences à la maison de justice et du droit d’Aubervilliers

_ Question n° 305 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature de la convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association "Léo Lagrange pour la défense des consommateurs" qui assure des permanences à la maisonde justice et du droit d’Aubervilliers.

Question n° 306 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de partenariat pour la prévention en diabétologie avec l’Assurance maladie - Avenant n°1 à la convention de 2008

Question n° 307 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de partenariat avec l’assurance maladie pour une école du souffle au centre municipal de santé

Question n° 308 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention entre l’Etat et la commune concernant l’avance de crédits dans le cadre de la mise en place de la campagne de vaccination de la grippe A H1 N1

Question n° 309 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché d’entretien grosse réparation et aménagement des bâtiments communaux. Déclaration sans suite du lot n°11 "Peinture". Approbation du nouveau projet de marché.Autorisation de signature.

Question n° 310 Rapporteur Jean François MONINO
Conservatoire à Rayonnement Régional, Espace Culturel Transdisciplinaire et parc de stationnement. Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre

Question n° 311-1 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Terrain sis 80 à 84, avenue de la République et 81 rue des Cités : bilan de concertation

Question n° 311-2
Approbation de la révision simplifiée du POS

Question n° 312-1 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Ilôt Clos Bénard/Nouvelle France/Cités : bilan de concertation

Question n° 312-2
approbation de la révision simplifiée du POS

Question n° 313-1 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Emile Dubois bilan de concertation

Question n° 313-2
approbation de la révision simplifiée du P.O.S

Question n° 314 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Modification de la convention d’occupation précaire liant la société SCI 68 Victor Hugo et la commune d’Aubervilliers en vue de la mise à disposition d’un terrain sis 10/12 rue de la gare à Aubervilliers (Espace Fraternité).

Question n° 315 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature d’avenants n° 2 aux conventions d’objectifs triennales entre la Ville d’Aubervilliers et plusieurs structures et associations culturelles.

Question n° 316 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention de 30 euros à l’association des Membres de l’Ordre du Mérite Agricole, AMOMA de Seine-Saint-Denis

Question n° 317 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention de 1500 euros à l’association (ARICHA).

_ Question n° 318 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention de 1200 euros au Comité C.G.T. des privés d’emploi d’Aubervilliers

_ Question n° 319 Rapporteur Yacine DIAKITE
Validation de la liste des membres du conseil consultatif des citoyens étrangers

Question n° 320 Rapporteur Yacine DIAKITE
Convention d’utilisation de locaux entre la commune d’Aubervilliers et l’Association "une Oasis dans la Ville - Autour de Vous" - Année 2010

Question n° 321 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Signature des conventions entre la commune et les associations sportives

Question n° 322 Rapporteur Christine RATZEL - TOGO
Attribution d’une subvention de 1 400 euros au Comité de jumelage Aubervilliers Boully Solidaires.

Question n° 323 Rapporteur Christine RATZEL - TOGO
Appel à projets « Aubervilliers solidaire avec le monde pour la réalisation des objectifs du millénaire pour le développement »

Question n° 324 Rapporteur Tunis THEURIER AZZOUZ
Dispositif de réussite éducative : convention de partenaniat et d’attribution de financement 2009 avec la caisse des écoles publiques d’Aubervilliers

Question n° 325 Rapporteur Tunis THEURIER AZZOUZ
Convention entre la commune d’Aubervilliers et la caisse des écoles publiques d’Aubervilliers portant sur le remboursement des dépenses de personnel engagées par la commune en 2009

_ Question n° 326 Rapporteur BENOIT LOGRE
Centre social des quartiers nord convention d’aide financière à l’investissement et la convention de prestation de service "centre social"

Question n° 327 Rapporteur Véronique HAMMACHE
Avenant n°2 à la convention entre la ville et l’association "Séniors d’Aubervilliers" prorogation pour l’année 2010

Question n° 328 Rapporteur Soumia ZAHIR
Adhésion à l’association "élus contre les violences faites aux femmes" (E.C.V.F.)

Question n° 329-1 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Approbation de la révision simplifiée du POS, secteur des impasses
Question n° 329-2 secteur Lecuyer Sud
Question n° 329-3 secteur Auvry/Barbusse

Question N° 330 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention de 5000€ à l’association KIALUCERA