Vous êtes ici :

Accueil > Archives en ligne > Fonds administratifs > Délibérations du conseil municipal 2004-2014 > Conseils municipaux 2009

Séance du 24 septembre 2009

publié le 24 septembre 2009 (modifié le 28 février 2013)

Procès verbal

Question n° 181 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 16 juillet 2009

Question n° 182 Rapporteur Jacques SALVATOR
Budget Supplémentaire (DM n°2) 2009

Question n° 183 Rapporteur Jacques SALVATOR
Admission en non valeur

Question n° 184 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention d’équipement à l’OPH d’Aubervilliers

Question n° 185 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention d’équipement à la caisse des écoles d’Aubervilliers

Question n° 186 Rapporteur Jacques SALVATOR
Création d’un budget annexe pour le SSIDPAAH

Question n° 187 Rapporteur Jacques SALVATOR
Extension au contrat d’affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel (CRCESU)

Question n° 188 Rapporteur Jacques SALVATOR
Création du fonds de dotation "Aubervilliers Promotion Solidaire"

Question n° 189 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature de convention avec l’Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances (ACSE) pour la réalisation de projets financés dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2009

Question n° 190 Rapporteur Evelyne YONNET
Fourniture de consommables paramédicaux d’instrumentation médicale et de gants médicaux.

Question n° 191 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention avec le Groupement Régional de Santé Publique dans le cadre du projet "Journée mondiale de lutte contre le SIDA" - année 2009-

_ Question n° 192 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention auprès du Groupement Régional de Santé Publique d’Ile-de-France pour la poursuite de l’action Ateliers-santé-Ville à Aubervilliers-année 2009

Question n° 193 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention 2009 avec le Groupement Régional de Santé Publique dans le cadre de prévention et d’accés aux soins (GRSP)

Question n° 194 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention 2009 DDASS/Ville d’Aubervilliers, Accueil-Ecoute-Soutien des jeunes en difficulté et de leurs parents-Projet MOSAIQUE-

_Question n° 195 Rapporteur Evelynne YONNET
Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle avec le Groupement Régional de Santé Publique dans le cadre du projet de "Sensibilisation des jeunes d’Aubervilliers aux toxicomanies et au tabagisme".

Question n° 196 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention ACSE-FIPD-Ville Aubervilliers- Les pratiques professionnelles de la souffrance psychique liées aux violences chez l’adolescent

Question n° 197 Rapporteur Jean François MONINO
Pose, location et dépose d’une structure démontable à implantation prolongée. Avenant n° 2 au marché passé avec la société Magic Mirrors,

Question n° 198 Rapporteur Jean-François MONINO
Théâtre de la Commune : Aménagement d’une salle de répétition. Approbation de l’avant projet, du bilan global prévisionnel, du nouveau plan de financement, du marché de travaux. Autorisation d’urbanisme et de signature

Question n° 199 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Révision simplifiée du POS - secteurs Ilôts "Impasses", "Lécuyer Sud", "Auvry/Barbusse". Bilan de la concertation

Question n° 200 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Approbation de la révision simplifiée du POS, secteurs "Auvry/Barbusse", Impasses - Lécuyer Sud

Question n° 201 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Approbation de la modification simplifiée du P.O.S. : levée de l’emplacement réservé C23 modification de l’article U C6 (l’implantation des constructions par rapport aux voies)

Question n° 202 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Approbation de la convention de financement relative à l’étude "stratégie et programme d’actions pour le centre ville d’Aubervilliers" avec E.P.A. et l’EPFIF.

Question n° 203 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Délégation du droit de préemption urbain à la SEM Plaine Commune Développement dans le périmètre de la ZAC du Landy

Question n° 204 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Classement dans le domaine public communal de la parcelle AP 224 située 170 rue Henri Barbusse à Aubervilliers.

Question n° 205 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Classement dans le domaine public communal des parcelles AH n° 107 et 110 et AE n° 131 et 132 situées 1 à 19 Chemin des Prés Clos à Aubervilliers.

Question n° 206 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
29 bis rue de la Courneuve : acquisition de la parcelle AC 69 de 641 m².

Question n° 207 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Commune d’Aubervilliers et UNAF : projet "L’abeille sentinelle de l’environnement"

Question n° 208 Rapporteur Malika AHMED
Avenant n°1 à la convention d’aide financière à l’investissement n°07-138 signée le 6 Juin 2008 entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine- Saint-Denis concernant la crèche Ethel Rosenberg

Question n° 209 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention de 100 euros à l’association les auxiliaires des aveugles

Question n° 210 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention de 350 euros à l’association "Les Amis d’un Coin de l’Inde et du Monde" - LACIM.

_ Question n° 211 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention de 2500 € à l’association "un excursus" pour son projet d’échange entre les élèves du collège Jean Moulin les élèves du CES de Sodiko et du collège CETIC de Bonabéri au Cameroun

Question n° 212 Rapporteur Yacine DIAKITE
Mise en place du Conseil Consultatif des Citoyens Etrangers

Question n° 213 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention de gestion du contingent communautaire dans l’opération de construction neuve de 25 logements locatifs sociaux situés ilôt Schaeffer à Aubervilliers appartenant à l’OPH d’Aubervilliers

Question n° 214 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Attribution d’une subvention complémentaire à l’OMJA

Question n° 215 Rapporteur Daniel GARNIER
Subvention au projet de l’école maternelle Francine Fromond

Question n° 216 Rapporteur Daniel GARNIER
Subvention aux écoles élémentaires pour le noël des enfants.

Question n° 217 Rapporteur Daniel GARNIER
Avenant à la convention passée entre la caisse des écoles et la ville d’Aubervilliers concernant l’organisation des classes de neige en 2010.

Question n° 218 Rapporteur Daniel GARNIER
Classes de neige : Année scolaire 2009/2010 : participations familiales aux frais de séjour.

Question n° 219 Rapporteur Daniel GARNIER
Fourniture de livres et compléments didactiques pour les années 2010 à 2012. Approbation du projet de marché et autorisation de signature,

Question n° 220 Rapporteur Daniel GARNIER
Convention de mise à dispostion d’un logement, situé 44/46 rue Henri Barbusse à Aubervilliers à Madame Ouahiba SAFIA

Question n° 221 Rapporteur Soumia ZAHIR
Adhésion à l’association ECCAR (European Coalition of Cities Again Racism)

Question n° 222 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement de Madame Sophia CHIBAH au conseil d’école de l’école maternelle Marc Bloch

Question n° 223 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement de subventions à la municipalité de Beit Jala et à trois structures associatives de cette ville

Question n° 224 Rapporteur Malika AHMED
Charte de développement du quartier Canal Porte d’Aubervilliers : création d’une association intercommunale (Aubervilliers/Saint-Denis/Pantin) pour la mise en oeuvre d’un fonds d’aide au développement du commerce local

Questions diverses et communications
Information sur les décisions du maire

Rapporteur Jacques SALVATOR
Bilan d’activités 2008 de la Communauté d’Agglomération Plaine Commune

Voeu : Aubervilliers hors zone surloyer

D_SECGEN_181 (format pdf - 4.2 ko - 27/10/2009)
D_FINAN_182 (format pdf - 5.6 ko - 27/10/2009)
D_FINAN_183 (format pdf - 4.7 ko - 27/10/2009)
D_FINAN_184 (format pdf - 5.9 ko - 27/10/2009)
D_FINAN_185 (format pdf - 4.9 ko - 27/10/2009)
D_FINAN_186 (format pdf - 5.2 ko - 27/10/2009)
D_FINAN_187 (format pdf - 5.6 ko - 27/10/2009)
D_QUARTIERS_188 (format pdf - 7.6 ko - 27/10/2009)
D_PREVSECU_189 (format pdf - 6 ko - 27/10/2009)
D_DAST_190 (format pdf - 6.2 ko - 27/10/2009)
D_HYG_191 (format pdf - 6.1 ko - 27/10/2009)
D_HYG_192 (format pdf - 6 ko - 27/10/2009)
D_HYG_193 (format pdf - 12.3 ko - 27/10/2009)
D_HYG_194 (format pdf - 6 ko - 27/10/2009)
D_HYG_195 (format pdf - 6.1 ko - 27/10/2009)
D_HYG_196 (format pdf - 6.4 ko - 27/10/2009)
D_DAST_197 (format pdf - 5.9 ko - 27/10/2009)
D_DAST_198 (format pdf - 7.6 ko - 27/10/2009)
D_URBA_201 (format pdf - 6.6 ko - 27/10/2009)
D_URBA_202 (format pdf - 6 ko - 27/10/2009)
D_URBA_203 (format pdf - 6.4 ko - 27/10/2009)
D_FONCIER_204 (format pdf - 7.5 ko - 27/10/2009)
D_FONCIER_205 (format pdf - 7.9 ko - 27/10/2009)
D_FONCIER_206 (format pdf - 5.7 ko - 27/10/2009)
D_SECGEN_207 (format pdf - 5.6 ko - 27/10/2009)
D_EJS_208 (format pdf - 6.2 ko - 27/10/2009)
D_VIEASSOC_209 (format pdf - 4.8 ko - 27/10/2009)
D_VIEASSOC_210 (format pdf - 5.2 ko - 27/10/2009)
D_VIEASSOC_211 (format pdf - 5.3 ko - 27/10/2009)
D_VIEASSOC_212 (format pdf - 5.2 ko - 27/10/2009)
D_LOGT_213 (format pdf - 6.3 ko - 27/10/2009)
D_FINAN_214 (format pdf - 5.4 ko - 27/10/2009)
D_ENSEIGNT_215 (format pdf - 8.1 ko - 27/10/2009)
D_ENSEIGNT_216 (format pdf - 31 ko - 27/10/2009)
D_ENSEIGNT_217 (format pdf - 5.6 ko - 27/10/2009)
D_ENSEIGNT_218 (format pdf - 6.4 ko - 27/10/2009)
D_DAST_219 (format pdf - 6 ko - 27/10/2009)
D_GEST_220 (format pdf - 5.1 ko - 27/10/2009)
D_QUAR_221 (format pdf - 6.3 ko - 27/10/2009)
D_SECGEN_222 (format pdf - 4.9 ko - 27/10/2009)
D_VIEASSOC_223 (format pdf - 5.7 ko - 27/10/2009)
D_DAST_224 (format pdf - 7.1 ko - 27/10/2009)
D_bilan (format pdf - 4.6 ko - 27/10/2009)
D_bilan (format pdf - 4.6 ko - 27/10/2009)
D_voeu (format pdf - 5.3 ko - 27/10/2009)
CRConseil_24_09_2009-20091027115442 (format pdf - 91.9 ko - 27/10/2009)
D_URBA_199-20091027134558 (format pdf - 13.3 ko - 27/10/2009)
D_URBA_200-20091027134721 (format pdf - 17.7 ko - 27/10/2009)