Séance du 16 juillet 2009

Procès verbal

Question n° 151 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2009.

Question n° 152 Rapporteur Jacques SALVATOR
Admission en non valeur de dépenses imputées sur l’exercice 2009

Question n° 153 Rapporteur Jacques SALVATOR
Annulation et remplacement de la délibération n°267 du 24/11/2008 relative aux actions en faveur des populations ROMS : participation de la commune

Question n° 154 Rapporteur Jacques SALVATOR
Appel à projet relatif à la Dotation de Développement Urbain

Question n° 155 Rapporteur Evelyne YONNET
Candidature au Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Centre Ville d’Aubervilliers

Question n° 156 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention avec le Groupement régional de santé publique dans le cadre de l’action de promotion du bien-être psychique du jeune enfant dans le quartier Paul Bert

Question n° 157 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : Direction des affaires culturelles : approbation d’un contrat passé à compter du 1er août 2009 avec Monsieur Nicolas LARNAUDIE, engagé en qualité d’attaché, assurant les fonctions de directeur des affaires culturelles.

Question n° 158 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : direction prévention et sécurité : création de 3 contrats d’accompagnement pour l’emploi (CAE).

Question n° 159 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : service vie associative et relations internationales : création d’un contrat d’accompagnement pour l’emploi (CAE).

Question n° 160 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er août 1995 avec Madame Emmanuelle POILPRE - DRETZOLIS, engagée en qualité de psychologue psychothérapeute, affectée au centre municipal de santé.

Question n° 161 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : mise en place d’un service "Points Ecoles" et création de postes d’agents chargés de la surveillance des points écoles (A.C.S.P.E) dépendant de la direction prévention sécurité.

Question n° 162 Rapporteur Evelyne YONNET
Création d’une prestation de soins et de prévention de podologie pour les patients diabétiques et de confection de semelles podologiques au Centre municipal de santé

Question n° 163 Rapporteur Evelyne YONNET
Création de tarifs pour les actes de parodontie et modification des tarifs d’orthodontie du service dentaire du Centre Municipal de Santé

Question n° 164 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de partenariat d’actions locales de prévention en diabétologie avec l’Assurance maladie

Question n° 165 Rapporteur Evelyne YONNET
Création d’un pôle d’implantologie au service dentaire

Question n° 166 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention pluriannuelle avec l’Association Immobilière à Vocation Sociale (A.I.V.S.)

Question n° 167 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de maintenance et dépannage des installations thermiques. Avenant n°1 au lot n°1, avec la société SEC - Avenant n°1 au lot n°2 avec la société SEC. - Avenant n°1 au lot n°3 avec la société COFELY.

Question n° 168 Rapporteur Jean - François MONINO
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun- années 2010 à 2012. Approbation du projet de marché.

Question n° 169 Rapporteur Jean-François MONINO
Aménagement de l’accueil du bâtiment Administratif 31-33 rue de la commune de Paris. Approbation du projet de marché, du plan global prévisionnel, demande de déclaration préalable, demande d’autorisation de travaux, autorisation de signature.

Question n° 170 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Révision simplifiée du POS terrain sis 80-84 ave de la République - 81 rue des cités : Définition des objectifs et modalités de la concertation préalable.

Question n° 171 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Révision simplifiée du POS - terrain 3 à 7 rue Emile Dubois. Définition des objectifs et modalités de la concertation préalable.

Question n° 172 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
13 rue Ferragus à Aubervilliers, parcelle bâtie cadastrée K 108 : cession au profit de la SA LOGIREP ou tout substitué.

Question n° 173 Rapporteur Benoît LOGRE
Avenant n°1 à la convention d’aide financière à l’investissement n°07076 signée le 27/09/2007 entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis concernant le multi-accueil La Maisonnée

Question n° 174 Rapporteur Benoît LOGRE
Convention entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la Commune d’Aubervilliers de subventionnement départemental pour les établissements d’accueil et services d’accueil d’enfants de moins de six ans

Question n° 175 Rapporteur Benoît LOGRE
Contrat d’aide financière au titre du dispositif d’investissement Petite Enfance (DIPE) entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales

Question n° 176 Rapporteur Daniel GARNIER
Ajustement de la participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées.

Question n° 177 Rapporteur Benoît LOGRE
Modification du paiement et versement des subventions relative à la convention "Animation Sociale des Quartiers" de la Région Ile-de-France pour l’année 2008.

Question n° 178 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Contrat pour le développement de l’offre de logements d’Aubervilliers.

Question n° 179 Rapporteur Jacques SALVATOR
Déclaration de l’urgence de la question n°180

Question n° 180 Rapporteur Benoît LOGRE
Programmation 2009 de l’enveloppe régionale "Animation sociale des quartiers".

Rapporteur Jacques SALVATOR
Vœu : fichier base élèves