Séance du 30 Avril 2009

Procès verbal

Question n° 068 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2009.

Question n° 069 Rapporteur Jacques SALVATOR
Nomination de Stéphane HESSEL au rang de citoyen d’honneur de la ville d’Aubervilliers.

Question n° 070 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation du représentant du conseil municipal au conseil d’administration de l’association "l’amicale des animateurs". Annulation de la délibération n°90 du 29/03/2009

Question n° 071 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adhésion à l’association des maires des grandes villes.

Question n° 072 Rapporteur Jacques SALVATOR

Acceptation du versement d’un fond de concours par la Communauté d’Agglomération de Plaine Commune au titre du fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional.

Question n° 073 Rapporteur Jacques SALVATOR

Subventions accordées à diverses associations pour l’année 2009.

Question n° 074 Rapporteur Jacques SALVATOR

Versement d’une subvention pour l’aide aux victimes suite au tremblement de terre dans la région des Abruzzes.

Question n° 075 Rapporteur Jacques SALVATOR

Attribution à deux Organisations Non Gouvernementales (ONG) de la subvention aux victimes de l’ouragan GUSTAV en Haïti du 25 au 28 août 2008.

Question n° 076 Rapporteur Jacques SALVATOR
Dénomination de deux nouveaux mails : Boris Vildé et Yvonne Oddon

Question n° 077 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : année 2009 : attributions vestimentaires.

Question n° 078 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : centre municipal de santé : approbation d’un contrat passé à compter du 1er mai 2009 avec Mademoiselle Lise ABRAVANEL, engagée en qualité de Médecin généraliste, affectée au centre municipal de santé.

Question n° 079 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : centre municipal de santé : approbation d’un contrat passé à compter du 1er mai 2009 avec Monsieur Cyril FOND, engagé en qualité de Médecin spécialisé en Oto-Rhino-Laryngologie, affecté au centre municipal de santé.

Question n° 080 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mai 2003 avec Monsieur Paul BISSILA, engagé en qualité de chirurgien dentiste au centre municipal de santé.

Question n° 081 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mai 2003 avec Monsieur Antoine KAROUBI, engagé en qualité de chirurgien-dentiste au centre municipal de santé.

Question n° 082 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mai 2003 avec Madame Claire GIBASSIER, engagée en qualité de chirurgien-dentiste au centre municipal de santé.

Question n° 083 Rapporteur Jean François MONINO
Avenant 1 Marché "tout pour le bureau" fournitures de bureau, petit matériel, consommables bureautiques, papier et enveloppes pour les services municipaux
(années 2008-2010)

Question n° 084 Rapporteur Jean-François MONINO

Travaux du Théâtre de la Commune. Salle de répétition rue Lécuyer. Approbation de l’opération, de son plan de financement et demande de subventions.

Question n° 085 Rapporteur Jean-François MONINO

Extension de la maternelle Saint Just pour la création de deux classes. Approbation du projet de marché, du bilan global prévisionnel, demande de permis de construire, autorisation de signature.

Question n° 086 Rapporteur Jean-françois MONINO

Commande publique : Guide interne des marchés à procédure adaptée modification n°4.

_ Question n° 087 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Convention annuelle entre la commune et le CMA Gymnastique année 2009

Question n° 088 Rapporteur Brahim HEDJEM

Réforme des vacations funéraires, fixation d’un nouveau taux.

Question n° 089 Rapporteur Brahim HEDJEM

Demande de rétrocession de la concession n°27916

Question n° 090 Rapporteur Daniel GARNIER

Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2008/2009.

Question n° 091 Rapporteur Benoît LOGRE

Attribution d’une subvention de 2000 € à l’association Parenthèque pour l’année 2008.

Question n° 092 Rapporteur Jacques SALVATOR

Déclaration de l’urgence de la question n°93

Question n° 093 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Convention avec la commune d’Aubervilliers pour son Piont Information Jeunesse relative au soutien de la Région Ile-de-France pour l’organisation d’une action de sensibilisation sur « L’Europe ».