Séance du 5 Mars 2009

Pocès verbal

Question n° 028 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2009

Question n° 029 Rapporteur Jacques SALVATOR
Débat d’orientation budgétaire 2009

Question n° 030 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : service hygiène et santé publique : approbation d’un contrat passé à compter du 1er mars 2009 avec Monsieur Pierre-Pascal VANDINI, engagé en qualité de Médecin généraliste, affecté au service hygiène et santé publique.

Question n° 031 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : centre municipal de santé : approbation d’un contrat passé à compter du 9 mars 2009 avec Monsieur Pierre EL CHATER, engagé en qualité de Médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie, affecté au centre municipal de santé.

Question n° 032 Rapporteur Jean-François MONINO
L’Agenda 21 à Aubervilliers

Question n° 033 Rapporteur Jean François MONINO
Traitement et interventions sur les revêtements de sols et petits ouvrages contenant de l’amiante, dans les bâtiments communaux - année 2009. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 034 Rapporteur Jean-françois MONINO
Demande de permis de démolir, l’entrepôt communal situé 80 rue Réchossière.

Question n° 035 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Convention liant la société SCI 68 Victor Hugo et la Commune d’Aubervilliers en vue de la mise à disposition du terrain sis 10/12 rue de la Gare à Aubervilliers.

Question n° 036 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Protocole d’accord entre la société "JCF LOCATIONS", "S2L RENT" et la Commune d’Aubervilliers relatif au fonds de commerce sis 168 ave Victor Hugo (ADA).

Question n° 037 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Versement d’un acompte sur subvention à l’association "Villes et Musiques du Monde"

Question n° 038 Rapporteur Yacine DIAKITE
Nouvelle Charte de fonctionnement de la démarche quartier

Question n° 039 Rapporteur Yacine DIAKITE
Fresque Landy, quartier Cristino Garcia Landy : recherche de financements divers

Question n° 040 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Signature de la convention entre la commune et le C.M.A. Natation

Question n° 041 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA
Nomination des membres représentant la ville d’Aubervilliers dans le case de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS) relative à la société TIRU sise au 22-26 rue Ardoin à Saint Ouen.

Question n° 042 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA
Autorisation sollicitée par la société PAPREC en vue d’exploiter un centre de transit de déchets au 3-7 rue Pascal à La Courneuve

Question n° 043 Rapporteur Tedjini -Michel MAIZA
Autorisation sollicitée par la société ATOS ORIGIN en vue d’exploiter des installations classées au 153 avenue Jean Jaurès à Aubervilliers

Question n° 044 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA
Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux Communication (SIPPEREC) - Modification des statuts - adhésion de la Communauté d’agglomération Val de France et de la Communauté d’agglomération

Question n° 045 Rapporteur Evelyne YONNET
Levée de la servitude non aedificandi grevant les parcelles Z n° 126 et 127, sises, 11 à 13 bis, rue du docteur Pesqué, au bénéfice de la commune

Question n° Rapporteur Evelyne YONNET et Jean-Yves VANNIER
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2008 par la Commune d’Aubervilliers.

Question n° Rapporteur Soumia ZAHIR
Mise en place d’une permanence d’un correspondant local de la HALDE à la Maison de Justice et du Droit d’ Aubervilliers (MJD).