Séance du 17 décembre 2008

publié le 8 janvier 2009 (modifié le 28 février 2013)

Procès verbal

Question n° 306 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation des procès-verbaux des séances des 24 et 27 novembre 2008

Question n° 307 Rapporteur Jacques SALVATOR
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2009.

Question n° 308 Rapporteur Jacques SALVATOR
Détermination des acomptes sur subventions aux associations, établissements publics et syndicats intercommunaux, dans l’attente du vote du budget primitif 2009

Question n° 309 Rapporteur Jacques SALVATOR
Contribution d’Aubervilliers au financement des opérations d’aménagement

Question n° 310 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention complémentaire à l’Office Municipal des Jeunes d’Aubervilliers

_ Question n° 312 Rapporteur Jacques SALVATOR
Entente intercommunale Aubervilliers - Pantin sur l’aménagement de la RN2 (avenue Jean-Jaurès). Désignation des représentants de la commune d’Aubervilliers.

Question n° 313 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature d’une convention d’objectifs entre la Commune et l’association Logement Jeune 93 pour l’attribution d’une subvention d’équipement fixant la participation communale à la rénovation du système de restauration collective du FJT

Question n° 314 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention d’objectifs entre la commune d’Aubervilliers et l’association "Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers" (C.I.C.A.)

Question n° 315 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature d’une convention de coopération tripartite entre la ville d’Aubervilliers, Iéna (Allemagne) et Béit Jala (Palestine).
QUESTION REPORTEE

Question n° 316 Rapporteur Evelyne YONNET
4 rue du Docteur Pesqué, cadastré AB 110 à Aubervilliers : cession des lots n° 40, 35, 18 et 6 au profit de M. IRZI Karim.

Question n° 317 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention portant adhésion au service social des personnels au CIG pour la mise en place d’une cellule d’écoute avec intervention d’un(e) assistant(e) social (e) pour le personnel communal.

Question n° 318 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : recrutement des agents pour le recensement 2009 et fixation de leur indemnité.

Question n° 319 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : service dentaire : approbation d’un contrat passé à compter du 1er janvier 2009 avec Monsieur Mehdi BELHADJ, engagé en qualité de chirurgien dentiste, affecté au service dentaire du centre municipal de santé.

Question n° 320 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : service dentaire : approbation d’un contrat passé à compter du 1er janvier 2009 avec Madame Célia CALDAS RODRIGUES, engagée en qualité de chirurgien dentiste, affectée au service dentaire du centre municipal de santé.

Question n° 321 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : coordination petite enfance : crèche familiale :
renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er juillet 1999 avec Madame Houria AMER, engagée en qualité d’assistante maternelle.

Question n° 322 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention avec l’Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’égalité des chances dans le cadre du projet d’Ateliers Santé ville d’Aubervilliers mené par le service communal d’hygiène et de santé en 2008.

_ Question n° 323 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention d’attribution de subvention auprès du conseil régional d’Ile-de-France pour « l’action de santé communautaire dans le quartier Robespierre – Péri.

Question n° 324 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de délégation de paiement des dépenses de soins pour les usagers du C.M.S. avec les mutuelles Viamedis et SMI.

Question n° 325 Rapporteur Jean-François MONINO
Fusion du service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) et du service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées et adultes handicapées (SSIDPAAH) en un service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD)
QUESTION REPORTEE

Question n° 326 Rapporteur Jean-François MONINO
Convention d’aide financière avec la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour l’extension de l’école maternelle Gérard Philipe ( création du centre de loisirs). Autorisation de signature.

Question n° 327 Rapporteur Jean-François MONINO
Convention d’aide financière avec la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour la reconstruction du centre de loisirs Jacques Solomon.

Question n° 328 Rapporteur Jean-François MONINO
PISCOP - Remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment principal. Approbation du projet de marché.

Question n° 329 Rapporteur Jean-François MONINO
Remplacement de menuiseries extérieures du centre de loisirs maternel de PISCOP.Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et autorisation de signature.

Question n° 330 Rapporteur Jean-François MONINO
Maintenance, dépannages, réparations des postes centraux et des équipements de télégestion sur site pour les équipements thermiques des bâtiments communaux. Approbation du projet de marché.

Question n° 331 Rapporteur Jean François MONINO
Construction du nouveau groupe scolaire situé rue Paul Doumer. Contrat de partenariat. Adoption du contrat. Désignation de la commission d’attributions. Lancement de la procédure.

Question n° 332 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Centre nautique : travaux de traitement de l’eau, d’extraction d’air, de carrelage et d’étanchéité. Approbation de principe. Demande de subvention auprès du Conseil Général de Seine-Saint-Denis.

Question n° 333 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
_ZAC du Landy : cessions des propriétés communales à la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT au titre des dispositions de l’article L 300-5 III du code de l’urbanisme. Annulation des délibérations n° 68 du 22/04/2007 et n° 249 du 22/11/2007.

Question n° 334 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
_Classement dans le domaine public communal des parcelles AL 102 et 130 situées 235 et 235 bis av. Jean Jaurès à Aubervilliers.

Question n° 335 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Projet de rénovation urbaine Emile Dubois - Lopez et Jules Martin d’Aubervilliers, dépôt d’un dossier à l’agence nationale de rénovation urbaine.

Question n° 336 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention exceptionnelle de 738,50 € à l’association Villette Loisirs et Culture

Question n° 337 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Signature de la convention d’objectifs annuelle entre la commune et l’office municipal de la jeunesse d’Aubervilliers - mise en œuvre d’activités en direction de la jeunesse d’Aubervilliers. Année 2009.

Question n° 338 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Signature de la convention d’objectifs triennale entre la commune d’Aubervilliers et l’association Logement Jeune 93 - années 2009-2010-2011

Question n° 339 Rapporteur Christine RATZEL TOGO
Attribution d’une subvention de 11 650 € à l’association Comité de coopération Aubervilliers -Boully Solidaires

Question n° 340 Rapporteur Daniel GARNIER
Convention de mise à disposition d’un logement situé 71 rue de la Commune de Paris à Aubervilliers.

Question n° 341 Rapporteur Daniel GARNIER
Convention de mise à disposition d’un logement situé 71 rue de la Commune de Paris à Aubervilliers.

Question n° 342 Rapporteur Daniel GARNIER
Convention de mise à disposition d’un logement situé 2 rue Edgar Quinet à Aubervilliers.

Question n° 343 Rapporteur Daniel GARNIER
Convention de mise à disposition d’un logement situé 7 rue Hémet à Aubervilliers.

Question n° 344 Rapporteur Benoit LOGRE
Avenant à la convention animation sociale des quartiers avec la région Ile-de-France pour l’année 2008.

Question n° 345 Rapporteur Véronique HAMMACHE
Signature d’un avenant à la convention d’objectifs triennale entre la Ville d’Aubervilliers et l’Association " seniors d’Aubervilliers"

Question n° 346 Rapporteur Djamila KHELAF
Signature de la convention d’objectifs annuelle entre la commune et Aubervacances-Loisirs - Année 2009

Question n° 347 Rapporteur Djamila KHELAF
Signature de la convention d’objectifs triennale entre la commune d’Aubervilliers et l’amicale des animateurs années 2009 - 2010 - 2011

Question n° 348 Rapporteur Djamila KHELAF
Tarifs du centre de loisirs maternel pour l’année 2009

Rapporteur Malika AHMED
Présentation du rapport d’activité de l’année 2007 relatif à la délégation de service public des marchés d’approvisionnement (centre/Montfort/Quatre Chemins).

Rapporteur Brahim HEDJEM
Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne relatif à l’année 2007. (SIFUREP)

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