Séance du 22 octobre 2008

Procès verbal

Question n° 242 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 25 septembre 2008

Question n° 243 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation d’un représentant au conseil d’administration de l’O.P.H. d’Aubervilliers au titre de personne qualifiée

Question n° 244 Rapporteur Jacques SALVATOR
Avenant à la convention triennale pour les années 2006-2007-2008 entre la commune d’Aubervilliers et l’association Logement Jeune 93

Question n° 245 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d’une subvention d’équipement pour la rénovation du Foyer de Jeunes Travailleurs à l’Association Logement Jeune 93

Question n° 246 Rapporteur Jacques SALVATOR
Admission en non valeur de dépenses imputées sur l’exercice 2008

Question n° 247 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature d’une convention entre la commune, l’APCEJ et l’Education Nationale pour les interventions dans les établissements scolaires d’Aubervilliers

Question n° 248 Rapporteur Evelyne YONNET
4 rue du Docteur Pesqué, cadastré AB 110 à Aubervilliers : cession des lots n° 40, 35, 18 et 6 au profit de M. IRZI Karim. QUESTION REPORTEE

Question n° 249 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : Coordination petite enfance : Crèche familiale : approbation d’un contrat passé à compter du 1er novembre 2008 avec Madame Khadija LAKHDAR, engagée en qualité d’Assistante Maternelle

Question n° 250 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Île-de-France pour le projet "Action de santé communautaire dans le quartier Robespierre-Péri"

Question n° 251 Rapporteur Evelyne YONNET
Avenant n° 1 à la convention avec le Groupement Régional de Santé Publique dans le cadre de l’action de "Sensibilisation des jeunes d’Aubervilliers aux problèmes de toxicomanie"

Question n° 252 Rapporteur Evelyne YONNET
Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle avec le Groupement Régional de Santé Publique en matière de lutte contre le saturnisme infantile

Question n° 253 Rapporteur Jean-François MONINO
Convention unique de mutualisation et de mise à disposition de services entre la commune d’Aubervilliers et la Communauté d’Agglomération "Plaine Commune"

Question n° 254 Rapporteur Jean-François MONINO
Extension du groupe scolaire Joliot Curie, P.Langevin, J.Perrin. Approbation du projet, du bilan global, du plan de financement, du projet de marché, demande de subventions, du permis de construire, autorisation de signature

Question n° 255 Rapporteur Jean-François MONINO
Construction de la maison de l’enfance Solomon. Avenant n°1 au marché

Question n° 256 Rapporteur Jean-François MONINO
Construction du nouveau groupe scolaire Paul Doumer. Approbation du programme - lancement d’une étude préalable d’évaluation

Question n° 257 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Approbation de la modification du P.O.S. : - création d’un secteur plan masse (îlot Crévecoeur/Schaeffer), - levée de l’emplacement réservé C41, - modification de l’emplacement réservé C 47 (prolongement)

Question n° 258 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Ilot Crèvecoeur : terrains situés 8 à 10 rue Crèvecoeur, 54 à 58 rue Schaeffer, impasse Beaufils. Modifications du plan-masse, du protocole d’accord signé le 19/11/2006 avec SPIRIT DEVELOPPEMENT et autorisation de signer la promesse de vente

Question n° 259 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
209-211 rue André Karman / 34 rue Charron à Aubervilliers, cadastré AB 72 : Cession au profit du Groupe CMH ou tout substitué. QUESTION REPORTEE

Question n° 260 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention de gestion des 4 logements du contingent communautaire dans l’opération d’acquisition amélioration du 27/29/31 rue Trevet réalisée par l’OPH

Question n° 261 Rapporteur Brahim HEDJEM
Revalorisation du tarif des concessions et droit d’occupation au caveau provisoire du cimetière communal

Question n° 262 Rapporteur Brahim HEDJEM
Plan local d’application de la charte nationale d’insertion des projets de rénovation urbaine d’Aubervilliers. Villette et quartiers Nord, et du PRU intercommunal Aubervilliers Saint-Denis : Cristino Garcia Landy

Question n° 263 Rapporteur Daniel GARNIER
Concession de logement de fonction aux directeurs - instituteurs, pour l’année scolaire 2008/2009

Question n° 264 Rapporteur Sylvain ROS
Avis du Conseil Municipal portant sur la sortie de la commune de Noisy-le-Grand du Syndicat Intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM 93)

Question n° 265 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie d’emprunt accordée à la Caisse des Ecoles dans le cadre de la restructuration du centre de loisirs d’Asnières -sur-Oise

Rapporteur Brahim HEDJEM
Rapport des représentants du conseil municipal aux conseils d’administration de la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT. Année 2007.