Séance du 10 juillet 2008

Le procès verbal

Question n° 179 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2008

Question n° 180 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification de la convention d’intervention foncière concernant le centre olympique aquatique et le programme tertiaire.

Question n° 181 Rapporteur Jacques SALVATOR
Annulation de la délibération n°85-2 du 29 mars 2008 et nouvelles désignations de 2 représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre de gérontologie Constance Mazier.

Question n° 182 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation de 2 représentants du conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres de la SEM Plaine Commune Développement

Question n° 183 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat d’Aubervilliers suite au décret modificatif relatif à l’administration des OPH

Question n° 184 Rapporteur Jacques SALVATOR
Proposition de désignation des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID). QUESTION REPORTEE.

Question n° 185 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification des inscriptions budgétaires des Autorisations de Programme

Question n° 186 Rapporteur Jacques SALVATOR
Travaux au Théâtre de la commune. Approbation du programme, du plan de financement et du projet de marché de travaux. Affectation de la réserve parlementaire et autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les demandes de subvention.

Question n° 187 Rapporteur Jacques SALVATOR
Admission en non-valeur de dépenses imputées sur l’exercice 2008.

Question n° 188 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie à 80 % d’un emprunt de 800 000 € contracté par l’Association Logement Jeune 93 auprès de la Société Générale

Question n° 189 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : Avantages sociaux accordés au personnel communal au titre de l’année 2008.

Question n° 190 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention avec le Groupement Régional de Santé Publique d’Île-de-France pour la poursuite de l’action "Ateliers-santé-ville" en 2008

Question n° 191 Rapporteur Evelyne YONNET
Abandon de créances sur un lot interdit à l’habitation

Question n° 192 Rapporteur Evelyne YONNET
Substitution par la ville pour l’exécution de travaux d’office pour sortie d’insalubrité ou de péril . Approbation du bilan global prévisionnel, du plan de financement du marché et autorisation de signature.

Question n° 193 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de délégation de paiement des dépenses de soins pour les usagers du Centre Municipal de Santé avec diverses mutuelles

Question n° 194 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de financement par le GRSP pour une école du souffle au Centre Municipal de Santé

Question n° 195 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
235 et 235 bis avenue Jean Jaurès : acquisition des parcelles cadastrées AL 102 et 130 appartenant à la SODEDAT 93.

Question n° 196 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Avenant n°3 au marché relatif à la mission d’études et de conseil pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme d’ACT Consultant.

Question n° 197 Rapporteur Daniel GARNIER
Modification des statuts du SIRESCO

_ Question n° 198 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d’une subvention d’équipement pour la rénovation du Foyer de Jeunes Travailleurs à l’Association Logement Jeunes 93.

Rapporteur Jacques SALVATOR
Bilan 2007 de la Communauté d’Agglomération Plaine Commune

Rapporteur Jacques SALVATOR
Communication sur les fonds d’avance de trésorerie et d’aide à projet pour les associations d’Aubervilliers- nouvelles sources de financement

Rapporteur Daniel GARNIER
Communication des rapports d’activité du SIRESCO - années 2005 et 2006