Séance du 14 avril 2008

Procès verbal

Question n° 098 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 29 Mars 2008

Question n° 099 Rapporteur Jacques SALVATOR
Reprise anticipée des résultats provisoires du compte administratif 2007 de la Ville

Question n° 100 Rapporteur Jacques SALVATOR
Vote du Budget Primitif 2008

Question n° 101 Rapporteur Jacques SALVATOR
Votes des taux des contributions directes 2008

Question n° 102 Rapporteur Jacques SALVATOR
Révision des critères et des modalités du pacte financier entre la communauté d’agglomération "Plaine Commune" et la ville d’Aubervilliers : mission donnée au maire

Question n° 103 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie d’emprunt accordée à 100% à la Caisse des Ecoles pour un emprunt de 250.000 euros auprès de la Société Générale

Question n° 104 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au sein des conseils de quartier dans le cadre de la loi sur la démocratie de proximité avec confirmation des 8 conseils de quartier

Question n° 105 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’association "Seniors d’Aubervilliers"

Question n° 106 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d’école

Question n° 107 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration de la caisse des écoles

Question n° 108 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration de l’association Aubervacances-Loisirs

Question n° 109 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au conseil d’administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d’Aubervilliers-la Courneuve

Question n° 110 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants de la commune aux conseils d’administration des collèges et lycées

Question n° 111 Rapporteur Jacques SALVATOR
Proposition de désignation des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - QUESTION REPORTEE.

Question n° 112 Rapporteur Evelyne YONNET
Maire, Maires-Adjoints, Conseillers Municipaux Délégués, Conseillers Municipaux, fixation du régime indemnitaire applicable à compter du 22 mars 2008.

Question n° 113 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : centre municipal de santé : approbation d’un contrat passé à compter du 11 avril 2008 avec Monsieur CHOUAHNIA Abdelkader, engagé en qualité de Médecin spécialisé en oncologie médicale, affecté au centre municipal de santé

Question n° 114 Rapporteur Jean-François MONINO
Travaux relatifs à la réfection du réseau d’assainissement et du revêtement de la cour de l’école maternelle Saint Just. Approbation du projet de marché.

Question n° 115 Rapporteur Jean-François MONINO
Travaux d’aménagement de l’entrée du Centre Technique Municipal et gestion d’accès. Approbation du projet de marché.

Question n° 116 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de mobiliers pour les équipements de la "Petite Enfance". Approbation du projet de marché

Question n° 117 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux établissements secondaires. Année scolaire 2007/2008.

Question n° 118 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2007/2008.

Question n° 119 Rapporteur Tedjini-Michel MAÏZA
Autorisation d’exploiter au 49/53 rue Maurice Berteaux à La Courneuve, un centre de tri et de transit de déchets relevant de la législation des installations classées et de la protection de l’environnement.

Question n° 120 Rapporteur Jacques SALVATOR
Déclaration de l’urgence de la question n° 121.

Question n° 121 Rapporteur Jacques SALVATOR
Constitution du conseil de discipline de recours d’Ile-de-France. Désignation du représentant du conseil municipal.