Séance du 29 mars 2008

Procès verbal

_ Question n° 56 Rapporteur Jacques SALVATOR
Déclaration de l’urgence

Question n° 57 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation des procès-verbaux des séances du 28 février 2008 et du 22 mars 2008.

Question n° 58 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission municipale des marchés d’approvisionnement

Question n° 59 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux

Question n° 60 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération Plaine Commune (CAPC).

Question n° 61 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal à la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération Plaine Commune

Question n° 62 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation d’un représentant du conseil municipal auprès de l’association Plaine Commune-le PLIE

Question n° 63 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication. (SIPPEREC).

Question n° 64 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au comité d’administration du Syndicat
Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France. (SIGEIF)

Question n° 65 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au comité syndical du syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP)

Question n° 66 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO).

Question n° 67 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au comité syndical du syndicat intercommunal du cimetière des villes d’Aubervilliers, la Courneuve, Drancy, Bobigny

Question n° 68 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au conseil d’administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d’Aubervilliers-la Courneuve
QUESTION REPORTEE

Question n° 69 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal à la SEM SODEDAT 93

Question n° 70 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal à la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

_ Question n° 71 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal à la SEM PACT 93

Question n° 72 Rapporteur Jacques SALVATOR
_Désignation des représentants au conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat d’Aubervilliers (OPH).

Question n° 73 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission d’appel d’offres

Question n° 74 Rapporteur Jacques SALVATOR
Fixation du nombre des membres du conseil d’administration et élection des représentants au sein du conseil d’administration du CCAS

Question n° 75 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation de représentants au conseil d’administration de l’APETIS : association des parents et enseignants d’Aubervilliers pour le traitement des inadaptations scolaires (administre le CMPP et le SESSAD)

Question n° 76 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal et fixation de leur nombre au sein de la Caisse des Ecoles

Question n° 77 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’association pour l’insertion sociale et professionnelle des jeunes et des adultes (AISPJA).

Question n° 78 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au conseil d’administration de l’office municipal de la jeunesse d’Aubervilliers (OMJA).

Question n° 79 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants auprès de l’association Maison du Commerce et de l’Artisanat

Question n° 80 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants de la commune aux conseils d’administration des collèges et lycées
QUESTION REPORTEE

Question n° 81 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation d’un représentant de la commune auprès de l’école Notre Dame des Vertus

Question n° 82 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation au sein du Conseil Municipal d’un correspondant défense.

Question n° 83 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation du correspondant municipal pour la prévention routière

Question n° 84 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation d’un référent municipal de la sécurité routière auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis

Question n° 85 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants auprès des secteurs : gérontologie « Constance Mazié » / seniors « Seniors d’Aubervilliers » / action sociale « EPICEAS »

Question n° 86 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’association de placement et d’aide pour jeunes handicapés d’Aubervilliers (A.P.A.J.H.A.)

Question n° 87 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’établissement du centre municipal de santé (CMS)

Question n° 88 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au conseil d’administration de l’association "Logement Jeune 93 " (ALJ 93)

Question n° 89 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au conseil d’administration de l’association Aubervacances-Loisirs

Question n° 90 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation du représentant au conseil d’administration de l’association "l’Amicale des Animateurs"

Question n° 91 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au conseil d’administration de l’association AUBERQUARTIERS

Question n° 92 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au conseil d’administration de l’association de Régie de Quartier Maladrerie/Emile Dubois

Question n° 93 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du comité de coopération Aubervilliers-Boully-Solidaires

Question n° 94 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation du représentant auprès d’associations sportives : Cyclisme Municipal Aubervilliers / Club Municipal Aubervilliers Escrime / Football Club Municipal d’Aubervilliers

Question n° 95 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal auprès des structures culturelles : centre d’arts plastiques Camille Claudel « CAPA » / « Le Studio » / « Cités Musiques »

Question n° 96 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’association Ville des Musiques du Monde.

Question n° 97 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants au conseil d’administration du CICA (Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers).