Séance du 22 mars 2008

publié le 28 mars 2008 (modifié le 28 février 2013)

Procès verbal

Question n° 052 Rapporteur DESCAMPS Christiane
Election du Maire (VOIR LE PROCES VERBAL)

Question n° 053 Rapporteur Le Maire
Fixation du nombre d’adjoints devant être élus et du délai maximum dans lequel les listes de candidats aux fonctions d’adjoint sont à déposer auprès du Maire.

Question n° 054 Rapporteur Le Maire
Election des Adjoints au Maire. (VOIR LE PROCES VERBAL)

Question n° 055 Rapporteur Le 1er Adjoint
Délégation d’attributions au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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