Séance du 28 février 2008

Procès verbal

 Question n° 26 Rapporteur Pascal BEAUDET
 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 31 janvier 2008

 Question n° 27 Rapporteur Pascal BEAUDET
 Annulation de la délibération n° 248 du 22/11/2007. 46 à 52/58 à 76 rue Charles Tillon - 70 à 74 rue Danielle Casanova, cadastré AO 180 : nouvelle délibération de cession du lot n° 2 au profit de la Confédération Nationale du Logement.

 Question n° 28 Rapporteur Gérard DEL MONTE
 Approbation de l’avenant n°2 au marché de construction d’un immeuble de bureaux au Centre Technique Municipal avec la société Colas.

 Question n° 29 Rapporteur Gérard DEL MONTE
 Marché de travaux pour le réaménagement de bureaux au bâtiment administratif. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

 Question n° 30 Rapporteur Gérard DEL MONTE
 Approbation de marché pour la réfection des revêtements de bassins du Centre Nautique. Approbation du bilan global prévisionnel et du projet de marché.

 Question n° 31 Rapporteur Gérard DEL MONTE
 Missions relevant de la maîtrise d’ouvrage (géotechnicien, contrôleur technique et coordonnateur SPS). Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

 Question n° 32 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Gymnase Robespierre - Remplacement du sol sportif et réfection du bardage translucide de la façade Est au gymnase Robespierre - Approbation du bilan global prévisionnel des travaux et du projet de marché.

 Question n° 33 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Extension de l’école maternelle Gérard Philipe. Approbation du marché négocié, lot 4, consécutif à l’appel d’offres infructueux. Autorisation de signature.

 Question n° 34 Rapporteur Gérard DEL MONTE
 Reconstruction du Conservatoire à Rayonnement Régional. (CRR -ex CNR) et création d’un espace culturel transdisciplinaire. Vote d’une autorisation de programme / crédits de paiements (AP/CP).

 Question n° 35 Rapporteur Gérard DEL MONTE
 Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la reconstruction du Conservatoire à Rayonnement Régional, à la création d’un espace culturel transdisciplinaire et à la réalisation d’un parking en sous-sol.

 Question n° 36 Rapporteur Josette DUPUIS
 Avenant n°1 à la convention pour le financement par le Fonds de Solidarité Logement de l’Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL) pour les années 2003 – 2007.

 Question n° 37 Rapporteur Josette DUPUIS
 Convention relative au financement de l’Accompagnement Social Lié au Logement par le Fonds de Solidarité Logement années 2008 - 2011.

 Question n° 38 Rapporteur Lucien MAREST
 Signature d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Villes des Musiques du Monde.

 Question n° 39 Rapporteur Laurence GRARE
 Adhésion de la commune à l’association Elus, Santé Publique et Territoires (ESPT).

 Question n° 40 Rapporteur Mériem DERKAOUI
 Convention entre la commune d’Aubervilliers et le Département de la Seine-Saint-Denis relative à la réhabilitation du centre nautique.

 Question n° 41 Rapporteur Mériem DERKAOUI
 Versement d’un acompte d’un montant de 5000€ sur la subvention 2008 allouée à l’association Boxing Beat.

 Question n° 42 Rapporteur Evelyne YONNET
 50 rue du Landy : cession du lot de copropriété n° 78 appartenant à la Commune au profit de la copropriété du 50 rue du Landy.

 Question n° 43 Rapporteur Evelyne YONNET
 Protocole de programmation pluriannuel du projet de rénovation urbaine des Quartiers Nord d’Aubervilliers.

 Question n° 44 Rapporteur Evelyne YONNET
19 bis rue des Gardinoux : acquisition du lot n° 39 appartenant à M. et Mme DOS SANTOS TEIXEIRA.

 Question n° 45 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC du Pont Tournant. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRACL) présenté par la SEM Plaine Commune Développement pour l’année 2006.

 Question n° 46 Rapporteur Evelyne YONNET
 ZAC du Pont Tournant. Avenant n°27 à la convention de concession d’action d’aménagement conclue le 19/12/1991.

 Question n° 47 Rapporteur Eric PLEE
 Personnel communal : catégorie B : indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S).

 Question n° 48 Rapporteur Eric PLEE
 Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mars 2005 avec Madame BOKOBSA -TAIEB Martine, engagée en qualité de médecin spécialisé en dermatologie.

 Question n° 49 Rapporteur Sylvain ROS
 Enquêtes publiques relatives aux installations classées concernant la société "SCIA Le Parc du Millénaire" pour les équipements à installer aux bâtiments 1 et 2, 35 rue de la Gare à Paris 19ème.

 Question n° 50 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
 Attribution d’un acompte sur la subvention 2008 à l’Association Logement Jeunes 93

 Question n° 51 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
 Débat d’Orientation Budgétaire

- Questions diverses et communications
 Information sur les décisions du maire

 Rapporteur Jacques SALVATOR
 Rapport sur l’évolution des indicateurs relatifs aux inégalités sur les actions menées en Zones Urbaines Sensibles (ZUS) et les moyens affectés au titre de l’année 2007

 Rapporteur Laurence GRARE
 Présentation du rapport annuel de la commission communale d’accessibilité pour lespersonnes handicapées - Année 2007

 Rapporteur Jacqueline SANDT
 Présentation des rapports d’activité de l’année 2006 relatifs aux délégations de service public des marchés d’approvisionnement (Centre/Montfort/Quatre Chemins).