Séance du 13 décembre 2007

Procès-verbal

Question n° 265 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 22 novembre 2007.

Question n° 266 Rapporteur Pascal BEAUDET
Versement d’une subvention aux victimes du cyclone du Bangladesh.

Question n° 267 Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation du programme des équipements publics du quartier Christino Garcia.

Question n° 268 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Extension de l’école G.Philipe (terrassement, gros œuvre, maçonnerie, carrelages, VRD). Approbation de marché et autorisation de signature.

Question n° 269 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Demande de subvention relative à l’entretien de l’orgue de l’Eglise Notre-Dame des Vertus pour l’année 2008 - inscription de la dépense initiale au budget communal.

Question n° 270 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Restauration de la statue de la Vierge et du reliquaire de l’église Notre Dame des

Vertus. Annulation de la délibération n° 198. Demande de subvention

Question n° 271 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Bâtiment de bureaux au Centre Technique Municipal Léon Pejoux. Acquisition de mobilier et de matériel. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 272 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Restructuration de la crèche Ethel Rosenberg. Avenant n° 1 aux marchés de travaux lots n° 1 à 10. QUESTION REPORTEE

Question n° 273 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Centre nautique :Avenant au METP (Marché en entreprise de travaux publics) pour la rénovation et l’exploitation des installations de chauffage et de traitement de l’air et des installations de traitements de l’eau.

Question n° 274 Rapporteur Gérard DELMONTE
Marché "Tout pour le bureau" fournitures de bureau, petit matériel, consommables bureautiques, papier et enveloppes pour les services municipaux (années 2008 – 2011).

Question n° 275 Rapporteur Jacques SALVATOR
versement d’une subvention pour l’année 2007 à l’association A S E A (Association Solidarité Emploi d’Aubervilliers)

Question n° 276 Rapporteur Lucien MAREST
Convention pluriannuelle d’objectifs entre l’Etat, le Conseil général de la Seine-Saint-Denis, la ville d’Aubervilliers et l’Association "les Laboratoires d’Aubervilliers"- 2007, 2008, 2009.

Question n° 277 Rapporteur René FRANCOIS
Marché de travaux d’impression et façonnage des différents produits de la communication institutionnelle-année 2008. Approbation du projet de marché.

Question n° 278 Rapporteur René FRANCOIS
Modalités d’établissement de la taxe communale d’électricité et de perception par le Sipperec aux lieu et place de la Commune d’Aubervilliers.

Question n° 279 Rapporteur Bernard VINCENT
Aide au financement de la vidéo surveillance des parkings de l’OPHLM. 

Question n° 280 Rapporteur Laurence GRARE
Convention annuelle avec le Groupement Régional de Santé Publique dans le cadre de l’action Journée mondiale de lutte contre le SIDA, année 2007.

Question n° 281 Rapporteur Laurence GRARE
Convention pluriannuelle avec le Groupement Régional de Santé Publique dans le cadre de l’action de sensibilisation des jeunes d’Aubervilliers aux questions de toxicomanie, années 2007-2009.

Question n° 282 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Convention entre le département et la commune d’Aubervilliers concernant la mise à disposition des gymnases Manouchian et Robespierre.

Question n° 283 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC DU MARCREUX . Approbation des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité Locale concernant les années 2005-2006.

Question n° 284 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC DU MARCREUX. Avenant n°9 au traité de la concession d’aménagement portant sur la participation financière et prorogeant la convention au 31/12/2011.

Question n° 285Rapporteur Evelyne YONNET
Port/Chemin Vert : Approbation du CRACL 2006, de l’avenant n°3 à la CPA fixant la participation de la commune. Demande de reconnaissance de l’intérêt communautaire et transfert à la CAPC. Suppression du droit de préemption et transfert à la CAPC.

Question n° 286 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC Emile Dubois : approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale présenté par la SODEDAT 93 pour l’année 2006.

Question n° 287 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention ANRU du projet de rénovation urbaine d’Aubervilliers Villette Quatre Chemins.

Question n° 288 Rapporteur Evelyne YONNET
22 rue du Chemin Vert et 80 rue du Port : projet de cession de terrains communaux au profit de la SIDEC pour le projet VILLA MARIA (relocalisation de l’hôpital européen La Roseraie).

Question n° 289 Rapporteur Evelyne YONNET
Ilot Schaeffer : terrain cadastré J 117 à 119, 121 à 123, 127 et 128. Avenant n° 2 à la promesse de vente au profit de la Société Bouygues Immobilier.

Question n° 290 Rapporteur Evelyne YONNET
1 à 19 Chemin des Prés Clos : acquisition d’un terrain cadastré AH n° 107 et 110 et AE n° 131 et 132.

Question n° 291 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er février 2005 avec Monsieur KARAGULIAN Philippe, engagé en qualité de médecin spécialisé en phlébologie.

Question n° 292 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er février 2005 avec Mademoiselle PAILLER Marie-Christine engagée en qualité de médecin spécialisé en dépistage et tumeur.

Question n° 293 Rapporteur Eric PLEE
Recrutement des agents pour le recensement 2008 et fixation de leur indemnité.

Question n° 294 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Tarifs du centre de loisirs maternel pour l’année 2008.

Question n° 295 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
autorisation de dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif.

Question n° 296 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Détermination des acomptes sur subventions aux associations, établissements publics et syndicats intercommunaux, dans l’attente du vote du budget primitif 2008.

Question n° 297 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Garantie d’emprunt accordée à hauteur de 100 % à la société ANTIN RESIDENCE pour la construction d’un d’EHPAD dans la ZAC Emile Dubois.

Question n° 298 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Vote d’une Autorisation de Programme/ Crédits de paiement (AP/CP) : opération "groupe scolaire Cristino Garcia".

Question n° 299 Rapporteur Evelyne YONNET
Approbation de la modification du POS relatif à la création d’un emplacement réservé C81 "aire d’accueil des gens du voyage et espace dévolu à l’habitat adapté" au bénéfice de la commune.

Questions diverses et communications

Information sur les décisions du maire

RAPPORTEUR : Pascal BEAUDET

Communication au conseil municipal des observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile de France sur la gestion de la commune d’Aubervilliers dans le domaine de l’enseignement primaire de
RAPPORTEUR : Patricia LATOUR

_ VŒU : mise en place d’un fichier informatisé "base-élèves".