Séance du 25 octobre 2007

Procès verbal

Question n° 195 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 27 septembre 2007.

Question n° 196 Rapporteur Pascal BEAUDET
Bilan 2006 de la Communauté d’Agglomération Plaine Commune. QUESTION REPORTEE

Question n° 197 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Déconstruction des trois halls de bassin du Centre Nautique. Autorisation de dépôt de permis de démolir.

Question n° 198 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Demande de subvention relative à la restauration de deux oeuvres d’art de l’église Notre Dame des Vertus.

Question n° 199 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Travaux de restructuration de la crèche Ethel Rosenberg.
Appel d’offres pour les lots n°11 : voirie et n°12 : espaces verts.

Question n° 200 Rapporteur Gérard DELMONTE
Avenant de transfert marché « tout pour le bureau » (fournitures de bureau, consommables bureautiques, papier et enveloppes 2005/2006/2007) - avenant de transfert pour le lot n°3 (papier bureautique).

Question n° 201 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention de 4 000 € à l’Association Parenthèque pour l’année 2007.QUESTION REPORTEE

_ Question n° 202 Rapporteur Laurence GRARE
Démarche d’intégration citoyenne et de développement de l’accès à la santé publique des résidents de foyers de travailleurs migrants dans le cadre des financements du GRSP pour l’année 2007.

Question n° 203 Rapporteur Lucien MAREST
Attribution d’une subvention à l’association "Villes des musiques du monde"

_ Question n° 204 Rapporteur Laurence GRARE
Approbation du projet marché relatif à la numérisation du service de radiologie du Centre Municipal de Santé QUESTION REPORTEE

Question n° 205 Rapporteur Laurence GRARE
Signature d’une convention annuelle de contribution avec le Groupement Régional de Santé Publique années 2007 à 2010

Question n° 206 Rapporteur Laurence GRARE
Demande de subvention au Conseil Régional en matière de diagnostic "saturnisme" en parties communes et privatives

Question n° 207 Rapporteur Laurence GRARE
Demande de reconduction de la Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale "saturnisme" avec l’Etat - Année 2007

Question n° 208 Rapporteur Evelyne YONNET
Approbation du compte de gestion de l’OPHLM des immeubles communaux à usage locatif pour l’année 2006.

Question n° 209 Rapporteur Evelyne YONNET
Versement d’une subvention à l’OPHLM d’Aubervilliers au titre de la gestion des parkings souterrains appartenant à la Ville (exercie 2007),

Question n° 210 Rapporteur Eric PLEE
Revalorisation du tarif des concessions du cimetière communal.

Question n° 211 Rapporteur Eric PLEE
Désignation d’un représentant de la commune d’Aubervilliers au comité syndical du SIRESCO.

Question n° 212 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Centre Municipal de Santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er novembre 2004 avec Madame MERZOUK Aïcha née BRAHIMI engagée en qualité de Médecin spécialisé en Allergologie au Centre Municipal de Santé.

_ Question n° 213 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Centre Municipal de Santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er novembre 2004 avec Madame NAOURI Joëlle en qualité de Médecin Généraliste exerçant les fonctions d’Angiologue au Centre Municipal de Santé.

_ Question n° 214 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Centre Municipal de Santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er novembre 2004 avec Monsieur MAUREL Jean-Louis, engagé en qualité de Médecin Généraliste au Centre Municipal de Santé.

_ Question n° 215 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Service Logement : création à compter du 1er novembre 2007, pour une durée de 4 ans, d’un poste non permanent de chargé de mission affecté au service logement.

_ Question n° 216 Rapporteur Bernard ORANTIN
Changement de tarifs pour l’utilisation de l’Espace Fraternité.

_ Question n° 217 Rapporteur Bernard ORANTIN
Changement de dénomination de la voie publique Sente des Près Clos.

_ Question n° 218 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
DECISION MODIFICATIVE N° 2.

_ Question n° 219 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté d’agglomération Plaine Commune pour le financement du fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional.

Question n° 220 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Attribution d’une subvention complémentaire à l’Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers.

Question n° 221 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Attribution d’une subvention complémentaire à l’association "Cinéma le Studio".

Question n° 222 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Attribution d’une subvention d’équipement à la Caisse des Ecoles.

Question n° 223 Rapporteur Patricia LATOUR
Ajustement de la participation financière de la Ville aux écoles privées.

Question n° 224 Rapporteur Patricia LATOUR
Concession de logement de fonction aux directeurs - enseignants, pour l’année scolaire 2007/2008.

Question n° 225 Rapporteur Nathalie BUISSON
Convention fixant les relations de coopération entre la Ville d’Aubervilliers et le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes.

_ Question n° 226 Rapporteur Pascal BEAUDET
Office Public d’HLM d’Aubervilliers (OPHLM). Désignation d’un représentant du Conseil Municipal en remplacement de Monsieur MAIZA.