Séance du 27 septembre 2007

Procès verbal

Question n° 150 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2007

_ Question n° 151 Rapporteur Pascal BEAUDET
Versement d’une subvention aux victimes du cyclone en Martinique

_ Question n° 152 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Vente d’un véhicule réformé.

Question n° 153 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Travaux de restructuration de la crèche Ethel Rosenberg. Marché négocié consécutif à l’appel d’offres infructueux (pour les lots 2, 9 et 11). Approbation du nouveau bilan global prévisionnel et autorisation de signature.

Question n° 154 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Fournitures pour l’entretien et la réfection des bâtiments communaux années 2008 à 2011.Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 155 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Réfection partielle de la chaufferie et des installations d’eau chaude sanitaire du CTM 72 rue H.Barbusse. Avenant n°1 au marché avec la société Missenard Quint.

Question n° 156 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Conservatoire national de région Aubervilliers - La Courneuve.Construction d’un bâtiment suivant un système industrialisé . Lot 1 : VRD et espaces extérieurs.Avenant n° 1 au marché passé avec la société EUROVIA.

_ Question n° 157 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché d’approvisionnement en supercarburant sans plomb, gazole, et GPL pour le garage municipal (années 2008 à 2010)

Question n° 158 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Extension de l’école Gérard Philipe. Demande de permis de construire.

Question n° 159 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché d’approvisionnement de fioul pour le chauffage des bâtiments communaux équipés de ce combustible pour les années 2008, 2009, 2010 et 2011. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 160 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Réparation de véhicules légers, poids lourds, transports en commun pour les années 2007 et 2008. Avenant N°1 avec la Société SSED. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 161 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Appel d’offres ouvert européen pour le transport en autocars 2008-2011.

Question n° 162 Rapporteur Lucien MAREST
Convention de partenariat pour la réalisation du projet "Villes des Musiques du Monde", pour l’année 2007

Question n° 163 Rapporteur René FRANCOIS
Adhésion de la commune d’Aubervilliers à France Bénévolat Seine Saint Denis et signature d’un protocole de coopération avec cette association loi 1901

Question n° 164 Rapporteur Bernard VINCENT
Convention entre la ville d’Aubervilliers, l’association de prévention spécialisée "A travers la Ville", la compagnie "Arc en Ciel Théâtre Ile France" et le collège Didierot pour l’année scolaire 2007-2008.

Question n° 165 Rapporteur Laurence GRARE
Convention réglant les relations entre le Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Personnes Handicapées (SSIDPAPH) intégré au centre de santé
et des infirmières libérales diplômées d’Etat.

Question n° 166 Rapporteur Laurence GRARE
Convention avec la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis dans le cadre de l’action "Point d’accueil et d’écoute Mosaïque".

Question n° 167 Rapporteur Laurence GRARE
Convention avec l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances dans le cadre du projet de promotion du bien-être psychique du jeune enfant au
quartier Paul Bert à Aubervilliers

Question n° 168 Rapporteur Laurence GRARE
Conventions avec le groupement régional de santé publique dans le cadre d’actions de prévention et d’accès aux soins

Question n° 169 Rapporteur Evelyne YONNET
109 rue des Cités / 117 rue des Cités / 69 avenue de la République : projet de classement dans le domaine public des parcelles communales AY 90, 95 et 91 de 1569 m² issues des parcelles AY 75, 74 et 54.

Question n° 170 Rapporteur Evelyne YONNET
Echange des lots de volume n° 2 et 3 situés 2-14 rue Albinet, appartenant à la commune d’Aubervilliers, contre deux appartements en RDC et un local au 1er étage issus du lot de volume n° 3 situés 25-27 rue Emile Augier, appartenant à l’OPHLM

Question n° 171 Rapporteur Evelyne YONNET
Annulation de la délibération n° 219 du 24 septembre 1997 et projet d’acquisition des lots n° 34 (bâtiment A) et 59 (bâtiment B) situés 51 rue Sadi Carnot à Aubervilliers, appartenant aux Consorts FERRAND-LERCH représentés par M. FERRAND Michel.

Question n° 172 Rapporteur Evelyne YONNET
Aire d’accueil des gens du voyage : convention de mise à disposition avec la communauté d’agglomération PLAINE COMMUNE d’une partie d’un terrain situé 52 rue de Saint-Denis

Question n° 173 Rapporteur Evelyne YONNET
Rues du Port et du Chemin-Vert convention de coopération avec le Département de la Seine-Saint-Denis et la SIDEC sur le développement économique et la maîtrise foncière

Question n° 174 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC du Pont Tournant : Approbation du CRACL 2005

Question n° 175 Rapporteur Eric PLEE
Protection fonctionnelle pour le Maire.

Question n° 176 Rapporteur Eric PLEE
Approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2008 : restaurants scolaires et goûters.

Question n° 177 Rapporteur Eric PLEE
Restaurants scolaires : approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2008 concernant les enseignants et les hôtes de passage.

Question n° 178 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.

Question n° 179 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : service dentaire : approbation d’un contrat passé à compter du 1er octobre 2007 avec Madame COHEN Anne-Gaël, engagée en qualité de Chirurgien Dentiste, affectée au service dentaire du centre municipal de santé.

Question n° 180 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : approbation d’un contrat passé à compter du 1er octobre 2007 avec Madame ANGOTTI Anne, engagée en qualité de Médecin Généraliste orientation Gynécologie, affectée au centre municipal de santé.

Question n° 181 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : service communal d’hygiène et de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er octobre 2004 avec Madame GIRAUX Maria Del Pilar, engagée en qualité de médecin spécialisé en Psychiatrie.

_Question n° 182 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 21 octobre 2004 avec Monsieur CHABOUIS Claude, engagé en qualité de Médecin spécialisé en Radiologie au Centre Municipal de Santé.

Question n° 183 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Coordination Petite Enfance : Crèche Familiale : renouvellement de contrat passé à compter du 1er octobre 2004 avec Madame KAABACHE Nadia, engagée en qualité d’Assistante Maternelle.

Question n° 184 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Coordination Petite Enfance : Crèche Familiale : renouvellement de contrat passé à compter du 1er septembre 2000 avec Madame OUKALA Samia, engagée en qualité d’Assistante Maternelle.

Question n° 185 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Modification du tableau des effectifs à compter du 1er octobre 2007 par suite de réussite aux concours ou de reclassement des catégories C

Question n° 186 Rapporteur Jean-jacques KARMAN
Convention d’aide financière avec la CAF de la Seine-Saint-Denis pour la construction d’un centre de loisirs marternel

Question n° 187 Rapporteur Patricia LATOUR
Classes de neige : année scolaire 2007/2008 : participations familiales aux frais de séjour.

Question n° 188 Rapporteur Patricia LATOUR
Avenant à la convention passée entre la caisse des écoles et la ville d’Aubervilliers concernant l’organisation des classes de neige en 2008.

Question n° 189 Rapporteur Patricia LATOUR
Fournitures scolaires destinées aux écoles primaires et services Petite Enfance pour les années 2008 à 2011. Approbation du projet de marché et de sa procédure de passation. Autorisation de sa signature par Monsieur le Maire.

Question n° 190 Rapporteur Daniel GARNIER
Affectation de la subvention de 9 512 euros sur les 15 000 euros de l’association "Aubervilliers Boully Solidaires-les Amis de Boully"

Question n° 191 Rapporteur Jacqueline SANDT
Versement de la subvention du syndicat des commerçants non sédentaires "Centre-ville et Montfort" pour l’année 2007.

_ Question n° 192 Rapporteur Nathalie BUISSON
Convention de partenariat local pour la mise en œuvre du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).

Question n° 193 Rapporteur Nathalie BUISSON
Convention de gestion d’un logement du contingent communautaire dans l’Opération d’acquisition amélioration sis 13 rue Trevet à Aubervilliers réalisée par SCIC Habitats Solidaires.

Question n° 194 Rapporteur Claudine PEJOUX
VOEU : Journée mondiale du refus de la misère