Séance du 29 mars 2007

Procès-verbal

Question n° 019 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2007

Question n° 020 Rapporteur Pascal BEAUDET
Démission de Madame Sophie MATHIS. Election d’un 15ème Adjoint

Question n° 021 Rapporteur Pascal BEAUDET
Remplacement de madame MATHIS, 15ème Maire-Adjointe, démissionnaire, dans diverses commissions et organismes.

Question n° 022 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation des représentants de la commune auprès de la Maison du Combattant

Question n° 023 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Reprise anticipée des résultats provisoires du compte administratif 2006 de la Ville

Question n° 024 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Approbation du Budget Primitif 2007 de la Commune

Question n° 025 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Vote des taux 2007 des contributions directes

Question n° 026 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Subventions et participations accordées à divers établissements publics locaux et associations pour l’année 2007

Question n° 027 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Construction de la maison de l’enfance SOLOMON. Missions relatives à la construction, études de sol. Lot n°2 diagnostic approfondi et évaluation détaillée des risques. Approbation de l’avenant n°1 au marché avec la société BURGEAP

Question n° 028 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Construction d’une maison de l’enfance, relocalisation du centre de loisirs SOLOMON. Mission de maîtrise d’œuvre. Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre avec : NB Architectes, BETac, A VAL Consultant et JP Tohier et Associés

Question n° 029 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Conservatoire National de Région - extension Lot n°2. Construction industrialisée tous corps d’état Approbation de l’avenant n°1 au marché avec la société COPREBAT et autorisation de signature

Question n° 030 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Réfection et traitement des peintures au plomb. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n° 031 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Traitement et interventions sur les revêtements de sol contenant de l’amiante dans les bâtiments communaux pour l’année 2007. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n° 032 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Travaux d’entretien, d’aménagements et de grosses réparations des espaces extérieurs des bâtiments communaux, années 2007, 2008 et 2009. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n° 033 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Ecole maternelle Pierre Brossolette. Location de modules préfabriqués. Avenant n°1 au marché passé avec la société ALGECO

_ Question n° 034 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Relocalisation de l’association des seniors d’Aubervilliers et aménagement de ses nouveaux locaux. Modification de la délibération n°8 du 1er Février 2007.

Question n° 035 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Travaux relatifs à la réfection de l’étanchéité de la toiture terrasse d’un bâtiment commun aux écoles H.Balzac et V.Hugo. Approbation du projet de marché.

Question n° 036 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Travaux relatifs au remplacement du revêtement de sol du gymnase Manouchian et à la réfection des plafonds de la salle du gymnase Robespierre. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 037 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Déclaration de travaux relative au remplacement des menuiseries extérieures de la bibliothèque Henri Michaux.

Question n° 038 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Missions relevant de la maîtrise d’ouvrage (relevés topographiques, missions géotechniques, contrôle technique et coordination Sécurité Protection Santé). Approbation du projet de marché.

Question n° 039 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Remplacement des bâtiments préfabriqués de l’école J.Curie et construction de modulaires à la maternelle L. Michel. Approbation du bilan global prévisionnel et du
projet de marché, du permis de démolir, de construire et de déclaration de travaux

Question n° 040 Rapporteur Jacques SALVATOR
Rapport sur l’évolution des indicateurs relatifs aux inégalités, sur les actions menées en Zones Urbaines Sensibles (ZUS) et les moyens affectés au titre de l’année 2006

Question n° 041 Rapporteur Lucien MAREST
Fixation des tarifs pour la reproduction des documents. Autorisation de faire appel à un prestataire extérieur pour la reproduction de certains documents et leurs modalités de facturation.

Question n° 042 Rapporteur Lucien MAREST
Modification du plan de financement de l’étude de faisabilité "pôle culturel et citoyen" à la Maladrerie

_ Question n° 043 Rapporteur Bernard VINCENT
Conventions entre la ville d’Aubervilliers et les partenaires associés à la création de points d’accès au droit spécialisés pour la prévention des expulsions locatives

Question n° 044 Rapporteur Laurence GRARE
Convention avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-Saint-Denis pour la reconduction de l’action "Facilitation de l’accès aux soins des personnes en situation précaire".

Question n° 045 Rapporteur Laurence GRARE
Proposition de versement d’une subvention à la Mutuelle Familiale dans le cadre de l’action "Facilitation de l’accès aux soins des familles en situation précaire et résidant sur Aubervilliers".

Question n° 046 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Avenant n°1 à la convention entre la ville d’Aubervilliers et le Club Municipal

Question n° 047 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de déclaration d’utilité publique et de cessibilité pour exproprier un terrain situé 15 rue du Colonel Fabien à Aubervilliers, cadastré H n° 113 pour 202 m²,appartenant à M. Daniel Elie BOUAZIZ.

Question n° 048 Rapporteur Eric PLEE
Changement de statuts du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO), actuellement S.I.V.O.M. (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple à la carte) en S.I.V.U. (Syndicat à Vocation Unique)

Question n° 049 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : approbation d’un contrat passé à compter du 1er avril 2007 avec madame HAMMOUD Alice, engagée en qualité de
médecin généraliste, affectée au centre municipal de santé.

Question n° 050 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : approbation d’un contrat passé à compter du 1er avril 2007 avec monsieur KHALIFAT Serge, engagé en qualité de
médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie au centre municipal de santé

_ Question n° 051 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : coordination petite enfance : crèche familiale : approbation d’un contrat passé à compter du 1er avril 2007, avec Madame Michèle GILBERT, engagée en qualité d’assistante maternelle

Question n° 052 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : service dentaire : renouvellement d’un contrat passé à compter du 23 avril 2004 avec Monsieur Laurent CERRINA, engagé en qualité de chirurgien dentiste.

_ Question n° 053 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : service informatique : création d’un poste de contrôleur territorial pour le service informatique.

Question n° 054 Rapporteur Eric PLEE
Avenant au contrat d’assurance avec la compagnie D.A.S. concernant la protection juridique

Question n° 055 Rapporteur Eric PLEE
Marchés d’assurance : convention constitutive du groupement de commandes

Question n° 056 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux établissements secondaires. Année scolaire 2006/2007.

Question n° 057 Rapporteur Claudine PEJOUX
_Signature d’une convention de gestion et d’une convention de location, annexée à la convention de gestion, entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Logement Jeune (ALJ) 93.

Question n° 058 Rapporteur Mme SANDT
Modification de la formule de révision des droits de place. Avenants aux délégations de service public des marchés d’approvisionnement.

_ Question n° 059 Rapporteur Pascal BEAUDET
Motion de soutien à Ingrid Bétancourt et à son combat en faveur d’un Etat de Droit en Colombie. Question annulée