Séance du 1er février 2007

Le Procès-Verbal :

Question n° 001 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2006

Question n° 002 Rapporteur Pascal BEAUDET
Débat d’orientation budgétaire 2007

Question n° 003 Rapporteur Pascal BEAUDET
Représentants de la commune au conseil d’école de l’école élémentaire Paul LANGEVIN

Question n° 004 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Construction de l’école maternelle Anne Sylvestre. Avenant n°1 à la mission de contrôle technique avec SOCOTEC

Question n° 005 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Construction de l’école maternelle Anne Sylvestre : Avenant n°1 à la mission de coordination, Sécurité, Protection de la Santé (SPS) avec OPC Normandie

Question n° 006 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Construction de la Maison de l’Enfance SOLOMON. Information sur le marché de travaux et approbation du principe de l’augmentation du bilan global prévisionnel.

Question n° 007 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Contrat Régional - Approbation du programme, du bilan global prévisionnel, du plan de
financement et autorisation de signature.

Question n° 008 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Relocalisation de l’association des seniors d’Aubervilliers et aménagement de ses nouveaux locaux. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n° 009 Rapporteur Jacques SALVATOR
Validation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Question n° 010 Rapporteur René François
Convention entre la ville d’Aubervilliers et la régie de quartier Maladrerie-Emile Dubois

Question n° 011 Rapporteur Evelyne YONNET
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2006 par la Commune d’Aubervilliers.

Question n° 012 Rapporteur Evelyne YONNET
Annulation de la délibération n° 169 du 21/09/2006.

Question n° 013 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC Emile DUBOIS : approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) présenté par la SODEDAT 93 pour l’année 2005.

Question n° 014 Rapporteur Evelyne YONNET
Avenant N°2 au marché relatif à la mission d’études et de conseil pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme.

Question n° 015 Rapporteur Eric PLEE
Avenant n°1 à la convention de location de locaux entre l’OPHLM et la ville d’Aubervilliers au 64 avenue de la République

Question n° 016 Rapporteur Sophie MATHIS
Demande d’autorisation présentée par la société "VALDERIC" en vue d’exploiter au 52 rue Maurice Berteaux à la Courneuve des activités de déchets relevant de la législation des Installations Classées et de la Protection de l’Environnement

Question n° 017 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Modification de la délibération n°232 du 15 novembre 2006 relative à la garantie d’emprunt à hauteur de 100% à l’OPHLM d’Aubervilliers suite au réaménagement d’un
prêt du Crédit Foncier de France

Question n° 018 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Annule et remplace la délibération n°144-2 du 29 juin 2006 relative à une garantie d’emprunt à hauteur de 100% à l’OPHLM d’Aubervilliers suite au réaménagement de
prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations.