Séance du 14 décembre 2006

publié le 14 décembre 2006 (modifié le 28 février 2013)

Procès-verbal

Question n° 240 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 15 Novembre 2006

Question n° 241 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Aménagement du poste de police municipale. Demande de permis de construire

Question n° 242 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché de maintenance et dépannage des installations de production thermique de 2004 à 2006. Avenant n°1 au lot n°1 (chaudières murales)

Question n° 243 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Construction d’un immeuble de bureaux au centre technique municipal. Approbation du marché, du nouveau bilan global prévisionnel et autorisation de signature.

Question n° 244 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Déplacement et aménagement de la blanchisserie municipale au centre technique municipal. Approbation du marché de travaux et autorisation de signature.

Question n° 245 Rapporteur René FRANCOIS
versement d’un prêt sans intérêts de 12 000 euros à l’association "Autour de Vous" remboursable au 30 juin 2007

Question n° 246 Rapporteur René FRANCOIS
Rapport d’activité du SIPPEREC pour l’électricité, les réseaux urbains de télécommunication et vidéocommunication relatif à l’année 2005.

Question n° 247 Rapporteur Laurence GRARE
Convention avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Seine-Saint-Denis pour reconduction de l’action "Facilitation de l’accès aux soins des personnes en situation précaire"

Question n° 248 Rapporteur Laurence GRARE
Subvention auprès de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de Seine-Saint-Denis dans le cadre de l’action "Point d’accueil et d’écoute Mosaïque"
et signature de la convention correspondante

Question n° 249 Rapporteur Laurence GRARE
Adhésion de la ville d’Aubervilliers au groupement régional de santé publique

Question n° 250 Rapporteur Evelyne YONNET
Aide au financement de la vidéo surveillance des parkings de l’O.P.H.L.M.

Question n° 251 Rapporteur Evelyne YONNET
Adoption d’un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage 2003 avec l’OPHLM d’Aubervilliers concernant la démolition d’immeubles du patrimoine privé
communal.

Question n° 252 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : année 2007 : attributions vestimentaires.

Question n° 253 Rapporteur Eric PLEE
Recrutement des agents pour le recensement 2007 et la fixation de leur indemnité.

Question n° 254 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : direction des affaires culturelles : suppression d’un poste de bibliothécaire et création d’un poste d’attaché.

Question n° 255 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : direction des ressources humaines : service organisation et méthodes : création d’un poste d’attaché.

Question n° 256 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : direction enfance, jeunesse et sports : secteur petite enfance : création d’un poste d’adjoint au responsable du service petite enfance.

Question n° 257 Rapporteur Eric PLEE
Transfert de la compétence des "Dépôts sauvages"de la ville d’Aubervilliers à la communauté d’agglomération "Paine Commune" : suppression des postes à l’identique à la commune d’Aubervilliers.

Question n° 258 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : service dentaire : avenant n°1 au contrat de renouvellement passé à compter du 1er mai 2006 avec madame Claire GIBASSIER, engagée en qualité de chirurgien dentiste.

Question n° 259 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : service dentaire : approbation d’un contrat passé à compter du 1er janvier 2006 avec mademoiselle CAO Nguyêt -Hân, engagée en qualité de chirurgien dentiste, affectée au service dentaire du centre municipal de santé.

Question n° 260 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : création de six postes d’agents territoriaux d’animation qualifiés, pour les centres de loisirs municipaux.

Question n° 261 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : approbation d’un contrat passé à compter du 1er janvier 2007 avec monsieur BRULEY Claude, engagé en qualité de
médecin spécialiste en dermatologie, affecté au centre municipal de santé.

Question n° 262 Rapporteur Eric PLEE
Demandes de rétrocession des concessions n°22553, n°27084 et n°30617

Question n° 263 Rapporteur Eric PLEE
Revalorisation du tarif des concessions et droit d’occupation d’un caveau provisoire du cimetière communal

Question n° 264 Rapporteur Bernard ORANTIN
Rapport d’activité du Sigeif pour le gaz, relatif à l’année 2005.

Question n° 265 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature d’une convention annuelle tripartite pour l’accueil de groupes constitués en parcours découverte par l’Académie Fratellini

Question n° 266 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Tarifs du centre de loisirs maternel pour l’année 2007

Question n° 267 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2007

Question n° 268 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Détermination des acomptes sur subventions aux associations, établissements publics et syndicats intercommunaux, dans l’attente du vote du budget primitif 2007

Question n° 269 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Affiliation au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel (CRCESU)

Question n° 270 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Requalification de dépenses de travaux effectués pour compte de tiers

Question n° 271 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Versement d’un complément de subvention à l’association "Seniors d’Aubervilliers"

Question n° 272 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Garantie complémentaire à hauteur de 100% au centre de gérontologie "Constance Mazier" d’un montant de 370 000€ à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et
Consignations

Question n° 273 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Versement d’un complément de subvention au Cyclisme Municipal d’Aubervilliers 93

Question n° 274 Rapporteur Daniel GARNIER
Acceptation et reversement par la ville d’une somme perçue du Ministère des Affaires Etrangères à l’association "Aubervilliers Boully Solidaires - Les amis de Boully"

Question n° 275 Rapporteur Daniel GARNIER
Précision sur l’affectation de la subvention de 15 000 euros à l’association "Aubervilliers Boully Solidaires - les amis de Boully"

Question n° 276 Rapporteur Claudine PEJOUX
Eradication des bidonvilles sur le territoire de la commune d’Aubervilliers - (ROMS) Convention avec le Conseil Régional. - convention MOUS avec l’Etat et projet social -
procédure d’appel d’offre

Question n° 277 Rapporteur Jacqueline SANDT
Présentation du rapport d’activité de l’année 2005 relatif à la délégation de service public des marchés d’approvisionnement (Centre/Montfort/Quatre Chemins)

Question n° 278 Rapporteur Nathalie BUISSON
Annulation de la délibération n°52 sur la gestion des 6 logements du contingent communautaire dans le programme SA HLM "Coopération et Famille"rue Emile Dubois
à Aubervilliers

Question n° 279 Rapporteur Malika AHMED
Approbation du procès-verbal de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Question n° 280 Rapporteur Malika AHMED
Signature de deux conventions avec la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis concernant les LAEP (Lieux d’Accueil Enfants- Parents).

Question n° 281 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché relatif aux analyses biologiques pour l’année 2007

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