Séance du 1er Juin 2006

Procès Verbal :

Question n° 086 Rapporteur Pascal BEAUDET

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2006

Question n°087 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Antenne de service de milieu-ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse : Aménagement d’un local 46, rue Charles-Tillon. Avenants n° 1 aux lots n° 4 et 5

_ Question n° 088 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Acquisition de véhicules pour l’année 2006 - Approbation du projet de marché et demande de subvention

_ Question n° 089 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Maternelle Anne Sylvestre : fourniture de mobilier. Approbation du projet de marché et de sa procédure de passation.

Question n° 090 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Bâtiment administratif : réaménagement de l’accueil, création d’un sas d’entrée et rénovation de l’ascenseur. Approbation du projet de marché et de sa procédure de
passation.

Question n° 091 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Avenant n°1 au marché d’approvisionnement de fioul domestique pour les années 2005 à 2007.

_ Question n° 092 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Avenant n° 2 au marché public passé avec l’entreprise Bouygues Bâtiment pour la construction de l’école maternelle Anne Sylvestre : Clause de promotion de l’emploi

Question n° 093 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Groupe scolaire Jules Vallès, école Louise Michel : mises en place de bâtiments modulaires pour la création de classes.

_ Question n° 094 Rapporteur Jacques SALVATOR

Attribution d’une subvention à l’EPLE GRETA bâtiment Industrie Paysage 93 (BIP 93) pour la réalisation du projet "mobilisation autour d’un atelier de coupe couture" dans le cadre du contrat de ville 2006

_ Question n° 095 Rapporteur Carmen CABADA-SALAZAR

Avenant n°1 à la convention entre la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse et la Ville d’Aubervilliers relative à la convention de paiement d’une subvention de défraiement
dans le cadre de l’évaluation globale des besoins.

Question n° 096 Rapporteur Evelyne YONNET

ZAC de la Montjoie et ZAC Nozal Chaudron à Saint-Denis : reconnaissance de l’intérêt Communautaire.

Question n° 097 Rapporteur Eric PLEE

Marchés publics pour les contrats d’assurance

_ Question n° 098 Rapporteur Eric PLEE

Personnel communal : direction de l’aménagement et du développement : service de l’urbanisme : recrutement d’un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel, pour une période de trois mois à compter du 1er Septembre 2006.

_ Question n° 099 Rapporteur Eric PLEE

Personnel communal : service des sports : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet 2006 au 31 Août 2006.

_ Question n° 100 Rapporteur Sophie MATHIS

Demande d’autorisation présentée par la société RECYDIS en vue d’exploiter au 7 rue Pascal à La Courneuve, un centre de transit de déchets industriels relevant de la législation des Installations Classées et de la Protection de l’Environnement

_ Question n° 101 Rapporteur Sophie MATHIS

Enquête publique relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement présentée par la Société France TELECOM à l’effet d’obtenir l’autorisation d’exploiter un centre téléphonique au 21-25 rue de la Motte à Aubervilliers

_ Question n° 102 Rapporteur Jean Jacques KARMAN

Modification de la délibération n°50 du 23 mars 2006 : adhésion de la Commune à la Fondation du Patrimoine.

_ Question n° 103 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Gymnases Robespierre et Manouchian, réfection des revêtements de sols des salles sportives. Approbation du bilan global prévisionnel des travaux et du plan de financement.