Séance du 23 Février 2006

Procès-verbal

_ Question n° 022 Rapporteur Pascal BEAUDET

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2006

Question n° 023 Rapporteur Gérard DEL -MONTE

Convention générale Ville / OPHLM, mise à disposition de locaux OPHLM à la Ville d’Aubervilliers.

Question n° 024 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Déplacement/aménagement de la blanchisserie municipale. Approbation du bilan global prévisionnel, du projet de marché, demande de permis de construire

Question n° 025 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Demande de subvention relative à l’entretien de l’orgue de l’église Notre Dame des Vertus pour l’année 2006 - Inscription de la dépense initiale au budget communal.

Question n° 026 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Construction d’une maison de l’enfance/relocalisation du centre de loisirs Solomon. Autorisation de dépôt de demande de permis de démolir. Approbation des projets de marché, autorisation de signature

Question n° 027 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Centre nautique : marché de maîtrise d’oeuvre destiné à la rénovation des halls des bassins

Question n° 028 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Extension du conservatoire national de région Aubervilliers La Courneuve. Approbation du marché et autorisation de signature

Question n° 029 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Réfection et traitement des peintures au plomb pour l’année 2006. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n° 030 Rapporteur Jacques SALVATOR

Signature d’une convention financière d’aide à l’investissement avec la Caisse d’Allocations Familiales au titre de la réhabilitation des maisons des jeunes.

Question n° 031 Rapporteur Evelyne YONNET

Plan Local d’Urbanisme. Débat en conseil municipal sur les grandes orientations du Projet Aménagement et Développement Durable (PADD)

Question n° 032 Rapporteur Evelyne YONNET

ZAC du Pont Tournant : avenant n°26 à la convention de concession d’actions d’aménagement conclue le 19 décembre 1991.

Question n° 033 Rapporteur Evelyne YONNET

Cession à la SCIC Habitats Solidaires de l’immeuble situé 13 rue Trevet, cadastré BC N° 32 à Aubervilliers.

Question n° 034 Rapporteur Evelyne YONNET

3 rue Solférino : cession des lots n° 18 et 49 au profit de Monsieur MEFIDANE

Question n° 035 Rapporteur Eric PLEE

Personnel communal : direction de l’aménagement et du développement : service de l’urbanisme : recrutement d’un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel, pour une période de six mois à compter du 1er mars 2006.

Question n° 036 Rapporteur Eric PLEE

Personnel communal : Coordination Petite Enfance : crèche familiale : renouvellement du contrat passé à compter du 10 mars 2003, avec Madame SMA Dalila, engagée en qualité d’assistante maternelle.

Question n° 037 Rapporteur Eric PLEE

Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mars 1996 avec mademoiselle BASCOUL Sandrine engagée en qualité de Psychologue.

Question n° 038 Rapporteur Eric PLEE

Personnel communal : direction des affaires culturelles : service des archives : Suppression d’un poste de conservateur territorial du patrimoine en chef.

Question n° 039 Rapporteur Eric PLEE

Personnel communal : direction politique de la ville : service réussite éducative : recrutement d’un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel, pour
une période d’un mois à compter du 1er mars 2006.

Question n° 040 Rapporteur Eric PLEE

Personnel communal : fixation du tableau des effectifs des différentes filières arrêté au 1er Novembre 2005.

Question n° 041 Rapporteur Eric PLEE

Personnel enseignant : Indemnité représentative de logement (I.R.L) des Instituteurs pour l’année 2006.

Question n° 042 Rapporteur Jean-Jacques
KARMAN

Jugement n°05.09455 du 30 septembre 2005 de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France. Remise gracieuse de débet à Monsieur BRUANDET, receveur de la commune.